Droit jusnaturalisme
Par Orhan • 22 Août 2018 • 2 998 Mots (12 Pages) • 489 Vues
...
A.
thorie légiscentrique des sources, sa definition semle convenir cas la loi pour geny elle s'applique aussi a la coutume or la coutume est une habitude repetée dans le temps qui conduit les pratiquant à croitre qu'une règle obligatoire existe autrement dit il n'ya ni ijonction ni autorité compétente ni procédure suivre , d'une maière général, la critique porte sur le fait que le droit provient de moins en moins de la seul lois et qu'incidamment , une notion de la source formelle est moins utilies en effet le droit deps le 20è siècle connaît de nvellles oce i pose la question de la redefinition de la notion de source ,
B.
un n'auteur à proposer une nouvelles résolution, catherine tibierge a d'abord etablie un constat , elle part des usages du terme source selon elle on n'utilise le mots source lorsqu'il signifie a la fois ce qui creé le droit et ce qui est crée le droit= affaire à une source
la Loi permet de crée la loi n°2017-2451
la coutume c'est un processus qui conduit a la cration d'une regle obligatoire = coutume de Bretagne et alors aec cette def le droit s'oure à de nouelle source et notemment la jurisprudence et la doctrine
la jurisprudence ce qui crée
le droit peut indirectement crée par des sources morales et religieuse
les sources réel ne sot pas
parmis les sources juridique , gény
il s'agit de source découlant d'autorité officieuse non formelle comme des usages, des professions , des principes elaborer par la doctrine
ces sources n'ont pas directemet crée une règle juridique
cette juridiction peut etre dpasser l'evolution du droit, elle n'est plus utiliser
Mais est devenue un source textuelle de l'etat
les sources du droit exprimes les sources au sens , au contraire les sources du droit , eprimes au sens larges , a la fois du mots sources
SOURCE DROIT
[pic 1][pic 2][pic 3][pic 4]
Officielle officieuse Dur ( obligatoire) Souple ( sans obliga[pic 5][pic 6][pic 7]
( générale) Sans gene
( sanctionner )
B.
le professeur françois terré , il dit que la jurisprudence
le permeir argument c'est l'argument réaliste donc la jurisprudence est une source de droit czar les proffessionnel du droit font comme si la jurisprudence étais une source c’est-à-dire ils ont recours a la jurisprudence comme ils ont recours à la loi c’est-à-dire il recherche les fondement du droit autant ….
2 ème argument : l'argument juridique avancer par le professeur françois terréexplique els plus haute juridiction c’est-à-dire la cour de cassation pour l'ordre judiciaire et le conseil d'etat pour l'ordre administratives ces hautes juridiction rendent parfois des décison de justice ayant pour unique fondement juridique un principe général du droit élaborer par la jurisprudence.
ainsi la cour de cassation a formuler des principe géneraux du droit qui ne sont inclus dans aucune législation par ex la cour de cassation a crée un principe de responsabilité civil qui n'existe ni dans le code civil ni aucune loi il s'agit du principe de responsabilite pour trouble anormal du voisinage
la cour de cassation a formuler elle-meme une regle : nul n'est cencer exceder les usages normaux de sa propriete et donc les decison de justice commence par ce principe.
LE CONSEIL CONSTITUTIONNELLE EST LE CONSEIL D'ETAT consacre eux aussi les
les conseil constitutionnelle a consacrer de nombreux principe qui ont une valeur constitutionnelle et qui dérive indirectement de la constitution
ces principes sotn tellement nombreux qu'il apppel princip fondamentaux reconnue par les lois de la république (PFRL)
cet argument juridique est limité puisqu'il ne reconnaît à la jurisprudence la qualite de source que pour certain arrêt
pour les autres arrêt i ln'ya pas d'argument juridique aussi ford que celui des pgd dans cas ont recour a l'argument réaliste
une source correspond a une autoriter qui edicte une règle la coutume ne correspond pas a cette def en effet la coutume est une source spontaner c’est-à-dire crée sppontanément par les acteur sur le terrains , les sources spontaner sont le fruit d'une habitude qui se répete au fil du temps et se transforme en une règle, cette règle peut avoir une force normatif variable il pourra s'agir d'une coutume, d'un usage ou d'une pratique.
A.
La coutume certainement la première source du droit antérieur a la loi en effet la loi nécessite une societe organiser tandis que la coutume peut reposer uniquement sur la volonter des individus de se lier ensemeble
1.
La coutume crée une règle de droit non par la volonté de l'etat mais par une pratique répéter des sujet eux-meme ainsi la coutume est composer de deux élement : un element materielet un element psychologique
element materiel : cs ceux preocessus de repet une habidude prise parles individu et y réintérer de maniere couturiere de maniere habituel ,
element psychologique : persuasion les pratiquant sont persuader d'etre obliger d'appliquer la coutume autrement dit a cause de l'ecoulement du temps les sujets ne se souienne plus qu'il sont a l'origine de leur regle ainsi il respect la coutume comme il respecte la loi
2.
la coutume est une source pck les sujets s'impose a eux meme une obligation ttefois le developp de la loi fait douter une source autonome
en effet depuis la revolution française la coutume est
...