Discours de Michel Debré 27 Aout 1958

...

Comme le dit bien Michel Debré « nous devons constater que cette conception ne coïncide pas avec l'image traditionnelle et à bien des égards, légitime, de la République »

Face a l'impossibilité de la mise en place de ces deux régimes. Il y a donc eu la nécessité de mettre en place un régime parlementaire, qui ne serait pas en dérive du régime d'assemblée.

Nous allons voir que le régime parlementaire est la régime qui convient le mieux a la Vème république, mais qu'il a été établis sous certaines conditions .

B- Le rétablissement d'un régime parlementaire

En démontrant point par point que les régimes présidentiel et d'Assemblée n’était pas des régimes conçut pour la Vème République, Michel Debré , met en avant le régime parlementaire qu'il définit comme la « Collaboration des pouvoirs ». Le régime parlementaire est un régime politique fondé sur une séparation souple des pouvoirs, contrairement au régime présidentiel ou la séparation est strict. Dans le régime parlementaire, le gouvernement qui incarne le pouvoir exécutif, il peut être renversé par le parlement devant lequel il est politiquement responsable. Les membres du Gouvernement ne sont pas élus, mais issus de la majorité parlementaire à laquelle ils doivent leur pouvoir.

Le rétablissement du régime parlementaire, va avoir pour but de rationalisé le parlementarisme. En effet on va « Préférer la collaboration du pouvoir » plutôt que d'avoir un pouvoir qui va suborné l'autre, en effet, cela a pour effet de rééquilibrer les pouvoirs entre le Président de la République et le Premier ministre. La constitution de 1958 a souhaite que le « Chef de l’État et parlement séparé ». En effet, celle ci limite les relations entre le Parlement et le Président de la République à des cas strictement énumérer, qui illustrent la prédominance du chef de l’état. Le Président de la république exerce, cependant, des prérogatives liées au parlement spécifiquement dans « Quatre mesures ou séries de mesures ».

« un effort pour définir le domaine de la loi » En effet, sous la III ème et IV République, le domaine illimité concernant la conception organique de la loi. Il y a donc une « une réorganisation profonde de la procédure législative », on décide de répartir les compétences normatives, le domaine législatif et réglementaire. On assiste a une collaboration entre le gouvernement et le pouvoir législatif dans le cadre de l'élaboration de la loi. Bien que se soit une collaboration inégal à l'avantage du gouvernement.

Le but du projet de Constitution était de « briser les mauvaises habitudes » en effet il y avait un besoin de renouvellement afin d'éviter de reproduire les erreurs commise lors des précédentes République. Il a donc fallut mettre ne place de nouvelle mesure.

« L'incompatibilité des fonctions ministérielles et du mandat parlementaire » C'est une nouveauté par rapport aux III ème et IV ème République. Les fonction de membres de gouvernement sont incompatible avec un certain nombre d'activité. Lorsqu'il s'agit d'un emplois public, il ne peut exercer un autre emplois sauf celui d'enseignant supérieur. Concernant les emplois privé ils sont incompatible avec celui de ministre ou de parlementaire. Cette incompatibilité est exercé dans le but d'éviter que ce soit « une course au porte feuille ». De plus en refusant qu'il soit compatible avec une autre fonction, on oblige les ministres ou parlementaires à se consacré entièrement à leur fonction.

« La création du conseil constitutionnel » manifeste une volonté de subordonné la loi c'est a dire le Parlement. C'est un organe qui n'avait auparavant jamais accepté car c'est un organe susceptible de faire échec aux assemblées parlementaires. Il peut être saisie par le président de la République, le premier ministre ou les deux président d'assemblée. Ce conseil a pour but l'examen des réglements des assemblées, il juge également les élections contesté. Il peut aussi être amener a contre la constitutionnalité des lois.

Nous venons de voir que ni le régime d'assemblé était un régime jugé trop dangereux et inapplicable de même pour le régime présidentiel convenait à la Vème république et qu'il y avait donc une nécessité de mettre en place un régime parlementaire. Les moyens mis en place lors de la réhabilitation du régime parlementaire étaient dans le but de rationalisé le parlementarisme. Nous allons donc voir les principes fondamentaux qu'a mit en place la Vème République

II- Les principes fondamentaux de la Vème République

Nous allons donc voir comment la Vème république et le projet de la constitution de 1958 rétabli le pouvoir de l’exécutif , avec un renforcement du pouvoir exécutif ( A) ainsi que la loi du 3 juin 1958 ( B)

A- Le renforcement du pouvoir exécutif

Le pouvoir de l’exécutif sous la V ème République a été renforcer, contrairement à la III ème et IV ème République ou le Président de la République exerçait un pouvoir fictif, durant la V ème République, le pouvoir présidentiel est bien présent.

« La question de confiance est l'arme du gouvernement et de lui seul », en effet le gouvernement dispose de la question de confiance, c'est a dire de la responsabilité. Cette question de confiance organise la responsabilité du gouvernement devant le parlement

Hors concernant le Président de la République, et contrairement aux membres du gouvernement et au premier ministre. Il n'est pas responsable. Il n'a pas de compte à rendre, à personne, excepté au peuple. Il peut être sanctionné via les urnes si il y a un vote ou via un référendum. La « procédure de la motion de censure » est donc compliqué, car il n' est plus possible, comme sous les Républiques précédentes, qu'une simple interpellation conduise à la démission du Gouvernement. En effet, la motion de censure dans un régime parlementaire est la moyen dont dispose le parlement pour montrer sa désapprobation de la politique du gouvernement. La motion de censure doit être présenté par au moins un dixième des députés et est adoptés à la majorité de l'Assemblée nationale.

Le régime parlementaire de la V ème république a aussi pour but de « définir de nouvelles fonctions du Président de la République ». Il devient le gardien de la constitution.

...