Science politique et sociale - Chapitre 1, quelles sont les composantes institutionnelles des régimes démocratiques ?

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- séparation soupe :

Le peuple élit le parlement puis le parlement désigne le chef du gouvernement / détenteur du pouvoir exécutif.

- Le chef d’état a un rôle symbolique

- Le gouvernement est contrôle par le parlement qui peut renverser (et inversement)

- Ex : Allemagne, Belgique, Royaume-Uni

- Un régime parlementaire est un régime politique fondé sur la collaboration des pouvoirs entre le corps législatif et le corps exécutif donc le gouvernement.

- Le régime présidentielle

= indépendance de fond entre exécutif et le parlement

- Séparation stricte :

L’exécutif et le législatif composent ensemble ensemble le droit d’élaborer le budget et les lois

- l’exécutif ne peut pas renverser le parlement et inversement.

- Le régime semi-parlementaire

- C’est le système en vigueur en France

- le parlement ne peut pas renverser le chef d’état mais celui-ci peut dissoudre l’Assemblée nationale et a des pouvoirs étendus.

- Attention a ne pas confondre parlement et assemblée

- Le parlement est composé de 2 chambres : une haute et une basse.

- Chambre haute : sénat

- chambre basse : l’assemble nationale

Régime semi-présidentielle

Régime présidentiel

Régime parlementaire

Fonction du chef d’état

- Élu par le peuple: suffrage universel directe ou indirecte

- grande légitimité et donc du pouvoir

- chef des armées

- recours au referendum

- droit de dissoudre l’assemble national

- Élu par le peuple: suffrage universel directe ou indirecte

- grande légitimité et donc du pouvoir

- nomme et révoque les ministres

- pouvoirs exécutif

- droit de veto sur le congrès

- Honorifique

- n’est pas politiquement responsable

- uniquement le fonction de représentation

Fonction du chef de gouvernement

- Pouvoir réglementaire: exécution des lois

- responsable de la défense national

- conduit la politique de la nation

- responsable devant l’assemblée

- démission si notion censure

- Chef du gouvernement n’est pas distincte du chef d’état

- Conduit la politique de la nation

- détient le pouvoir exécutif

Séparation des pouvoirs

- Chef du gouvernement : responsable devant le parlement

- obligation de démissionnent si le pouvoir législative le décide

- président peut dissoudre l’assemblée

- président pas pas être renversé

- pouvoir exécutif : gouvernement et président

- pouvoir législatif : parlement

- Séparation stricte des pouvoirs

- législatif et exécutif

- judiciaire

- indépendance des deux pouvoirs : ni dissolution, ni renversement du président

- droit de veto réciproque

- responsabilité pénale du président

- Contrôle réciproque

- séparation souple

- chef du gouv. Responsable devant le parlement

- démission si notion de censure

- peut dissoudre l’assemblé

Autre caractéristiques

- France, Russie, Algérie…

- chef de l’état responsable devant le parlement.

- Élection du président au suffrage universel directe

- +de 40 autre pays

- Amérique latine, états unis, pays africains…

- des risques de despotisme et de dictatures

- despotisme : une seul personne ou groupe qui dispose le pouvoir absolue

- Royaume-Uni, Australie, canada, Espagne, Italie, inde, Irlande

- distinction entre : régime moniste (responsabilité du chef de gouv. Devant l’assemblée) et dura liste ( responsabilité devant l’assemblé et le président)

Inconvenants

- Pouvoir important du chef d’état en cas de majorité parlementaire

- pouvoirs exceptionnelles comme l’état d’urgence

- Blocages dans les prise de descension (posséde tout les charges exécutif/ non immunisé

- En cas de multipartisme, risque d’instabilité gouvernementale

- pas de contre pouvoir si seulement 2 partis car les parlements et le 1er ministre sont toujours d’accord

V. Institutions des regimes politiques

- L’élection est une mode de désignation des détenteurs