Rapport sur la douane marocaine
Par Cassandra • 20 Octobre 2018 • Rapport de stage • 18 837 Mots (76 Pages) • 1 278 Vues
[pic 1] | Université Sidi mohamed Ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie | [pic 2] |
Filière: logistique
Option : logistique internationale
Rapport de stage de fin d’étude
Sous le thème :
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Organisme d’accueil: l’Ordonnancement douanier Fès-Saïs
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Période : du 10avril au 17juin 2017
Case réservée à la circonscription Fès | |
Ordonnancement : Fès-Saïs | Validation finale par : Mr Zakaria Maanen |
Lieu : Aéroport Fès-Saïs | Signature: |
Année universitaire 2016-2017
Dédicace
Toutes les lettres ne sauraient trouver les mots qu’il faut…
Tous les mots ne sauraient exprimer la gratitude, l’amour, le respect, la reconnaissance…
Aussi, c’est tout simplement que je dédie ce travail :
À ma chère mère
À mon cher père
À mon grand père
À ma sœur Salma
À ma sœur Souad
Remerciements
Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’Ecole supérieure de Technologie de Fès et les intervenants professionnels responsables de la formation « Logistique internationale »pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci.
Je remercie également Monsieur Fouad Jawab le responsable de la licence professionnelle « Logistique » ainsi mon encadrant de stage Mme Idrissi Amina pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’ils m’ont apporté lors des différents suivis.
Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant ces Deux mois et 30 jours au sein de l’ordonnancement douanier Fès-Saïs:
Monsieur Zakaria Maanen , ordonnateur liquidateur de l’ordonnancement douanier pour son accueil et la confiance ainsi que son soutien tout au long du stage qu’il m’a accordé dès mon arrivée dans l’ordonnancement.
Madame El hadri Layla, inspecteur divisionnaire responsable du service « Régimes économiques en douane », ma tutrice, pour m’avoir intégré rapidement au sein du stage et m’avoir accordé toute sa confiance ; pour le temps qu’elle m’a consacré tout au long de cette période, sachant répondre à toutes mes interrogations ; sans oublier sa participation au cheminement de ce rapport
Messieurs Tegourt Omar (Inspecteur divisionnaire au service Fret), Mustafa Mrabat(inspecteur divisionnaire au service Fret) , Elhimdi Mohammed (inspecteur au service Dépôt des déclarations) et madame hassbiya Biyadiallah ainsi que l’ensemble du personnel de l’ordonnancement douanier Fès-Saïs pour leur accueil sympathique et leur coopération professionnelle tout au long de ces deux mois et 30 jours.
Avant Propos
Pour que la formation soit très efficace, la direction de l’Ecole supérieure de technologie, insiste sur la pratique d’un stage qui est un champ d’application pour découvrir le domaine du travail.
Le stage vient donc après une information théorique pour mieux conforter celle-ci à la pratique. Dans la période du stage, le stagiaire améliore ses connaissances tout en démontrant ses pouvoir intellectuels enrichis et son savoir faire.
Le stage est une bonne opportunité et un moyen qui permet d’approfondir nos connaissances, ainsi à aboutir à une formation complète.
En plus il oblige socialement les stagiaires à contacter les gens, d’avoir des relations solides afin de s’intégrer plus facilement dans le domaine du travail.
- Sommaire
Dédicace 2
Remerciements 3
Avant Propos 4
Introduction générale 6
chapitre.I Présentation de l’Administration des douanes et impôts indirects 7
section1. Structure et organisation de l’ADII 7
section2. Les missions, domaines et les moyens d’action de l’ADII 11
chapitre.II Les procédures de dédouanement et le déroulement de stage 19
section1. Les procédures de dédouanement 19
section2. Déroulement de stage et taches effectuées 28
chapitre.III Régimes économiques en douane et les modalités de régularisation : cas d’admission temporaire pour perfectionnement actif 36
section1. Les régimes économiques en douane et les modalités de régularisation 37
section2. La gestion du compte ATPA 45
Conclusion générale 55
Bibliographie 56
Liste des figures 57
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