Philosophie et sociologie du droit

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Les théories d’Aristote sont reprises par certains professeurs comme le professeur et historien, Michel Villey qui va créer un centre de philosophie du droit. Pour Villey, il est important de faire de la philosophie du droit pour comprendre le Droit. Il va restaurer les idées Classiques telles que celles d’Aristote, à l’époque où ces idées sont largement dépassées. En effet, le discours juridique normatif et doctrinal est dominé par cette philosophie moderne qui soutient l’idée que les normes sont censées assurer la protection universelle des Hommes. Michel Villey va donc revaloriser l’enseignement des Classiques avec la pensée d’Aristote et de Saint Thomas d’Aquin contre la pensée des Modernes. Pour lui, il y a un immense décalage entre le discours idéal des Droits de l’Homme et la réalité, il fait donc un constat d’échec. En effet, pour lui, les Droits de l’Homme ne protègent pas assez l’Homme. L’inefficacité des Droits de l’Homme invite à repenser la philosophie actuelle. C’est ainsi que l’Homme du Droit va se tourner vers la philosophie du droit. La philosophie devient alors un instrument par lequel Michel Villey critique le Droit et sert à le réorganiser. On a donc une mise en question de la légitimité et de l’utilité du discours juridique régnant. Les origines de la philosophie du droit viennent aussi de la philosophie des Modernes. Ces philosophes modernes vont avoir une place centrale dans le droit.

A première vue, le Contrat Social de Rousseau ne relève pas de la philosophie du Droit. Cependant, selon Rousseau, le principe de cet ouvrage est de fonder l’Etat sur sa base ou poser les principes politiques, les fondements de l’autorité légitime. C’est l’acte constitutif de l’Etat dans une vision philosophique et mythique.

Le Contrat Social a une incidence sur le Droit constitutionnel mais aussi sur le Droit pénal. Jean Carbonnier disait du Droit pénal : « Il est le plus théâtral de tous les droits » parce que la sanction touche à un droit fondamental, d’où le besoin de justification et de légitimation du Droit, soit la notion de la philosophie du droit.

En philosophie du droit, il est nécessaire de réfléchir sur les fondements du Droit de punir de l’Etat : le titre au nom duquel l’Etat peut punir et la finalité de la peine.

C’est là que la théorie du Contrat Social apparait, elle a servi aux fondements du Droit pénal avec Hobbes. En effet, selon lui, l’Etat de nature nécessite de passer à l’Etat social car le climat de la loi du plus fort règne et dans cet Etat, il n’y a aucune possibilité de conservation de soi, elle est constamment menacée par la liberté des Hommes. Pour Hobbes, c’est parce que la liberté de punir est aux mains des Hommes que règne l’insécurité civile.

En effet, dans l’Etat civil, le droit de punir doit appartenir à l’Etat pour obtenir la sécurité et la paix sociale. Cette théorie repose sur le Contrat Social, qui légitime le Droit pénal de l’Etat car il nécessite le consentement du peuple-assemblée.

Ainsi, la Théorie du Contrat social fonde le droit de punir de l’Etat mais aussi le but de la peine.

En effet, chez Hobbes, le but de la peine est conçu pour protéger la société. La peine se justifie par son utilité sociale. Le Droit pénal de l’Etat exerce la peine préventive, tournée vers l’avenir, qui garantit la sécurité de la société ; contrairement à la peine rétributive tournée vers le passé et la vengeance (peine de mort), qui n’a pas pour but la sécurité du peuple. En effet, dans un procès, la partie civile est en charge de l’intérêt général de la société, c’est pour cette raison qu’un crime passionnel sera puni moins sévèrement par exemple, puisqu’il représente un danger moins important pour la société.

Aujourd’hui, les travaux des philosophes sur les questions juridiques se poursuivent. Michel Foucault, un historien-philosophe-sociologue a écrit un ouvrage Surveiller et punir, publié en 1975 sur l’histoire du Droit pénal.

Ses travaux ont un retentissement à l’université mais il n’est pas juriste, c’est un homme de lettre. Il s’intéresse à la prison et à la folie, parce que l’angle d’approche de ses sujets sont les phénomènes de pouvoir. En s’intéressant aux phénomènes de pouvoir, cela le conduira sur le terrain du Droit et du Droit pénal.

La démarche de Foucault déjoue l’interprétation de l’histoire du Droit pénal. En effet, elle porte sur une étude de l’évolution des peines, soit les différents châtiments et les différentes époques du Droit pénal. Il va observer une rupture entre deux périodes : la barbarie des supplices où les sanctions sont cruelles, spectaculaires parce que infligées sur les places publiques, et la période d’humanisation des peines. A ce moment, la sanction pénale n’est plus violente, cruelle et infligée en place publique, elle sera plus douce et plus humaine. Cette peine est la prison, soit la « peine idéale », qui rompt avec l’éclat des supplices.

Pour Foucault, l’enjeu du projet de redressement par l’enfermement n’est pas tout à fait représentatif de l’humanisation des peines. Il va essayer de décrypter le phénomène du pouvoir de l’humanisation des peines. En effet, ce redressement par enfermement, pour lui, symbolise une nouvelle forme d’exercice du pouvoir. Il y a donc un changement d’une technique de pouvoir, selon lui.

Il oppose radicalement les deux techniques de pouvoir en relevant que celui du temps des supplices est axé sur la visibilité. D’ailleurs, il commence son ouvrage en évoquant la barbarie des supplices et le régicide de Louis XV et son domestique.

Pour Michel Foucault, le nouveau type de pouvoir avec la prison consiste à dissimuler le pouvoir. En effet, la puissance du pouvoir n’a pas disparu mais elle est exercée différemment. Elle s’exprime de manière continue, constante, et non plus brutalement et violemment en place publique.

Foucault relie la nouvelle économie du pouvoir de punir, à l’architecture des prisons. En effet, les prisons sont constituées de tours avec des cellules et un seul surveillant au centre qui fait le guet. C’est l’architecture panoptique. Le jeu des regards est inversé, les prisonniers ne voient pas le joaillier. Le condamné devient celui que l’on surveille et plus tout à fait celui que l’on puni.

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