Les grands traits du droit privé romain

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2 . La dotalité limité ou universelle

Lors du mariage on fait intervenir les biens propres du mari et les biens dotaux de la femme. Parfois il y a les biens du mari, la dot de la femme et les paraphernaux qui sont les biens que la femme va apporter mais qui est séparé de la dot elle va les garder pour elle : on parle de dotalité limité. Enfin, quand tous les biens de la femme entre dans la dot on parle de dotalité universelle. Elle permet de confier tous les biens du ménage au mari. On trouve cette dotalité universelle dans le 1/3 des contrats.

Parfois la femme est héritière et elle va épouser un homme qui ne sera pas désigné héritier par ses parents. Ce qui est plutôt une bonne affaire pour l’homme. Mais en réalité l’homme sera sous l’autorité du père de sa femme. Donc le beau-père est un tyran en général et le gendre est dans une situation de subordination. C’est une situation humiliante. C’est pourquoi en général, ils attendent que le beau-père décède. Mais la femme conserve un pouvoir qu’elles n’ont normalement jamais.

3. L’épouse faite héritière par le mari et la restitution de la dot

Il arrive que le mari désigne la femme comme héritière. En général, cela était fait quand il n’y avait pas d’enfant ou alors lorsque les enfants sont trop jeunes. Mais il arrive que la femme hérite même en ayant des enfants adultes. La succession fiduciaire, une personne acquiert un droit patrimoniale sous une obligation qui est généralement de transférer son droit à un tiers bénéficiaire. En gros, on désigne sa femme héritière mais quand son fils atteint la majorité a 25 ans, ou quand il se mariera elle devra transmettre son bien. Et en cas de mauvaise entente avec la famille du fils marié la mère peut demande a se voir restituer sa dot ce qui était parfois difficile. Il y a de principe pour protéger les droit de la veuve :

- le principe de l’inaliénabilité dotale : très fort à Rome. Le mari pouvait aliéner la dot de sa femme seulement si la femme y consentait.

III Puissance paternelle et puissance maritale

1. Filiation et puissance paternelle à Rome

La filiation est un concept politique, car elle peut différer du lien biologique. A Rome il s’éloignait bcp du lien biologique. La filiation est dans l’intérêt de la maison. L’objectif poursuivit par le mari était la perpétuation de la maison c’est pourquoi il lui fallait se marier pour avoir des enfants. SI l’enfant est un garçon le père soulève l’enfant c un geste de reconnaissance volontaire de l’enfant. L’adoption est aussi une forme de volonté, Rome y est favorable mais la chose est compliqué car l’enfant adopté a eu un père avant. il faut donc l’émancipation et une autre pour revendiquer l’enfant comme sien. On exige que l’adopté soit au moins 18 ans plus jeune que l’adoptant.

2. Enfants légitimes et enfants naturels

La paternité ne pouvait pas être prouvée par un test and mais seulement par une présomption fondée sur le mariage. Cela explique pourquoi les officialités (tribunaux de l’église) jugent les histoires de mariage. La filiation concerne donc l’église qui tenait l’enfant pour un don de dieu. La filiation réclame le mariage et l’enfant doit être né a un moment déterminé. Si il né + de 10 mois après la mort du mari, on le déclare illégitime. La possession d’état est l’apparence de la propriété de cet état. Ici c’est l’état d’enfant. Si un enfant porte le nom d’un homme on considère qu’il y a des chances qu’il soit son fils (=nomen). Ensuite si un fils traite un enfant comme son fils c peut être son fils (= tractatus). Et si tout le monde dit que c son fils (=fama)

3. La portée des puissances paternelle et maritale

Quelque soit l’âge des enfants. SI le père vit longtemps il exerce sa puissance paternelle sur ses petits enfants. La mort de la mère ne change rien. Cette puissance paternel cesse au moment ou le père émancipe. Elle est volontaire, il émancipe d’abord les cadet qui sont les exclus et parfois l’aîné qu’il a fait héritier. L’enfant ne peut rien faire jusqu’à l’âge de 7 ans. A partir de 7 ans il ne peut accomplir que des actes qui lui sont favorables. Le créancier renonce à sa créance. Arrivé à 14 ans, on estime qu’il est quasiment adulte et on veut élargir ses facultés. Il va commencer à faire de plus en plus de chose. Il n’y a plus de tuteur et on met on place un curateur qui fait la même chose quasiment. C’est l’origine de cette distinction qui existe entre tuteur et curateur. Après il n’y a pas plus de majorité, le curateur reste en activité à 25 ans. Il n’y a pas d’émancipation par l’âge.

Conclusion : A Rome la filiation passe par le mariage. Le caractère de la paternité est volontaire. Un père peut ne pas reconnaitre l’enfant et quand il divorce il peut désavouer l’enfant.