Les effets de la jurisprudence dans le temps

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(RA). Toutes les décisions de justice ont un effet RA car la

décision s’applique à des faits qui ont été réalisés avant que le juge ne se prononce.

L’interprétation choisis par les magistrats trouve immédiatement à s’appliquer dans toutes les

décisions qui pourraient être rendues sur le sujet, qu’elles soient en cours ou à venir.

C’est l’interprétation qu’il aurait toujours fallu retenir pour le texte appliqué. Ce principe

emporte des conséquences qui ne sont pas toujours acceptables, 9 oct. 2001, cour de cassation,

chambre civile, le médecin n’informe pas des risques de l’accouchement d’une femme, l’enfant est

né avec un handicap, à sa majorité il agit contre son médecin pour défaut de conseil grâce à une

JP de 1998. Nul ne peut se prévaloir d’un droit acquis à une JP figée. Il y a des désagréments

dans ce genre de JP, face à ces risques, il a été admis que l’on puisse moduler dans le temps les

effets de la JP. Les magistrats ont considérés que la JP qu’ils ont pris n’avait d’effet que pour

l’avenir et même pas d’effet pour les affaires en cours, conseil d’État, juil. 2007. Ce pouvoir de

modulation reste très exceptionnel, on ne le trouve que très rarement dans des décisions, car

c’est très critiqué dans la doctrine. Comment peut-on expliquer à quelqu’un qui a plaidé, qu’il a

perdu son procès mais qu’il aurait peut être gagné 5 ans plus tard ? Faire entrer en vigueur un

revirement à partir d’une date précise, signifie qu’il y aura pendant un temps des décisions

différentes. Cela ne peut pas tenir correctement dans le temps car une jurisprudence ne peut

rester figée et il n’est pas opportun de laisser au bon vouloir des magistrats d’indiquer si la

jurisprudence s’applique maintenant ou non.

En outre nous avons pu observer que la jurisprudence comportait des effets néfastes dans le

temps, avec une certaine précarité mais aussi de revirements qui peuvent apparaitre sur le long

terme.

De plus, nous allons maintenant observer que la jurisprudence n’est pas que néfaste mais qu’elle

peut être bénéfique à travers le temps.

II) Les effets bénéfiques de la jurisprudence

Nous avons pu observer que la jurisprudence n’avait pas que des bons côtés mais aussi des

mauvais. Si nous avons décider de commencer par les effets néfastes nous allons donc poursuivre

avec les effets bénéfiques de celle ci.

L’évolution positive de la jurisprudence

De plus, nous avons pu observer que malgré que la jurisprudence comporte des effets néfastes,

elle tout aussi positive. En effet, elle s’adapte à n’importe quelles situations, elles évoluent avec

son temps et dans tous les domaines (ex : justice, médecine etc). La jurisprudence va

continuellement s’adapter à l’évolution de notre monde. C’est grâce à une jurisprudence

divergente que le législateur va pouvoir intervenir dans n’importe quel dossier.

En vain, l’évolution de la jurisprudence montre alors qu’il y a une nécessité à la sauvegarde et

l’effectivité de la loi fondamentale (document 4).

Ainsi les jurisprudences peuvent être totalement juste et en accord avec les textes fondamentaux,

l’application immédiate des lois permet une certaine fiabilité de celle ci.

Ainsi, nous avons pu observer que la jurisprudence évoluait de manière positive dans

certains cas.

Mais elle comporte davantage d’effets bénéfiques.

B) Les atouts de la jurisprudence

Nous avons montrer que la jurisprudence comportait des effets néfastes mais aussi une évolution

positive au cours du temps.

C’est alors que nous allons montrer ici que la jurisprudence comporte davantage d’atouts. En effet

après l’apparition du « commom law », la jurisprudence est au premier plan, de plus elle est mise

en place comme droit en vigueur.

De plus pour certains auteurs elle est une source inévitable du droit et de la création des normes,

mais que lorsque celle ci est constante.

Elle s’oppose donc à la coutume, car il y a davantage de règle issu de la jurisprudence. Ainsi ce

qui va les différencier c’est que la jurisprudence est née de la lecture de la loi par le juge alors que

la coutume est instinctif.

Ainsi le juge peut lui donner un caractère obligatoire, lorsqu’il approuve celle ci, en ne condamnant

pas la jurisprudence. Certains auteurs considèrent la jurisprudence comme indépendante à la loi,

cependant dans la réalité la jurisprudence reste inférieur à la loi, pareillement que la coutume, le

juge ne peut donc pas s’opposer à une loi écrite.

Par ailleurs, elle a un autre avantage considérable, c’est sa souplesse, en effet la jurisprudence

évolue tout