Le mécanisme général de la TVA.

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valeur ajoutée ne peut être calculée que si le bien est vendu, car il faut connaître le montant des ventes pour l’obtenir.

Le calcul se fait en plusieurs temps :

1. Calcul de la TVA sur chaque vente et sur chaque achat. LA TVA sur les ventes est payée par le client à l’entreprise qui est un simple intermédiaire de l’administration fiscale. La TVA sur les achats est payée par l’entreprise à son fournisseur, lui aussi intermédiaire de l’administration fiscale.

2. On déduit de la TVA collectée sur les ventes la TVA payée aux fournisseurs, et le solde est reversé à l’administration en fin période fiscale (mois ou trimestre)

Exemple :

TVA collectée sur les ventes : 180 000 x 20% = 36 000 €

TVA déduite sur les achats : (45 000 + 14 000 + 4 000) x 20% = 12 600 €

TVA à reverser à l’État : 36 000 – 12 600 = 23 400 €

B) Les conséquences comptables :

La TVA se calcule directement sur les données comptables de l’entreprise issues des livres auxiliaires comme celui des ventes et celui des achats… L’entreprise utilise au moment de l’enregistrement des comptes spécialisés permettant de faire ressortir en fin de période les montants de TVA collectée et déductible.

Ces comptes sont prévus prévu par le plan comptable et son mis en œuvre par les logiciels comptables, ce sont :

• 44571 TVA collectée

• 44562 TVA déductible sur les immobilisations

• 44566 TVA déductible sur les autres biens et services.

En fin de période, il suffit d’extraire de la comptabilité le solde de ces comptes puis de calculer le solde à reverser à l’état (44571 – 44562 – 44566). Ce traitement est automatisé par les logiciels comptabilité. Comme l’entreprise est un intermédiaire entre l’administration fiscale et ses clients, elle doit respecter des conditions de fond et de forme pour garantir le respect des règles fiscales en vigueur. Sinon l’administration la considérera comme responsable des erreurs.