Le contenu du contrat.

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à son insu il déroge le respect du corps humain.

De plus le tatouage peut poser un problème dans la divulgation de ces photos nues puisqu’un contrat a été conclu précédemment interdisant la reproduction du tatouage, de ce faite, en publiant dans des numéros hebdomadaires ces photos le tatouage pourra être repris par les lecteurs, et donc le contrat passé avec le tatoueur ne sera donc pas respecté. Le tribunal Tribunal de Grande Instance a rendu un arrêt le 3 juin 1969, sur une comédienne ne pouvant pas être filmé sur la partie où se trouvait le tatouage pour la même raison. Le contrat peut donc dans ces cas-là être annulé.

En revanche, les mœurs fortement limitées suite à la réforme ne laisse pas ce motif très facile à utiliser. De ce fait, l’appréciation du juge se fera.

I- La précision du contrat : obligation pouvant rendre à des sanctions en cas de non-respect

A. La notion

Le contrat doit être précis, c’est une obligation. Pour être précis, celui-ci va s’appuyer de la prestation, celle-ci pouvant être présente ou futur. Quand le contrat porte sur une chose future, l’objet n’existe pas encore au jour de la signature, de ce fait la détermination du prix peut être compliqué puisque l’objet n’est pas encore sur le marché. Lorsqu’au contraire le contrat est sur une chose présente, celle-ci existe déjà, la détermination du prix est donc plus appréciable.

Il est nécessaire que la chose soit suffisamment décrite et déterminée, à défaut le contrat peut être annulé.

Pour la détermination du prix, celui-ci doit être déterminé par les parties lorsqu’il s’agit de la vente, le contrat de travail… Si ce n’est pas le cas, le juge pourra annuler le contrat.

B. Le cas de l’espèce : le contrat portant sur une chose future, une chose imprécise

Lors de la conclusion du contrat, les photos ne sont pas encore prises, de ce fait la chose n’existe pas encore. La détermination du prix de 10 cent n’est pas forcément motivée puisqu’il ne sait pas combien peuvent coûter ces photos en réalité. La cocontractante a cependant belle et bien signer le contrat, ce qui laisse penser que le prix était accepté par celle-ci.

L’imprécision du contrat peut donc se voir quant au prix mais aussi quant à la publication de photo nue qui n’était pas stipuler dans le contrat.

En réalité, la cocontractante veut annuler un contrat pour en faire un autre, l’appréciation du juge sera d’autant plus importante puisque tout n’est spécifié, mais ce qui n’est pas spécifier n’est pas forcément une cause déterminante au contrat et de ce fait qui pourrait annuler le contrat.