Le Juge et la Loi.

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B : l’interdépendance de la loi et du juge

Le juge est aussi parfois, amené à adapter la loi et ce quand elle est dépassée par les évolutions de la société (mœurs ou technologies). Ils doivent alors interpréter la loi dans un sens large pour l'appliquer à des cas que le législateur ne pouvait envisager à l'époque de la promulgation de la loi. Dans un tel cas, les juges se réfèrent « à l’esprit » de la loi.

Le rôle principal des juges est donc d'appliqué la loi. Toutefois, les juges doivent continuellement interpréter la loi avant de l'appliquer à des cas concrets. De plus ils doivent même parfois suppléer la loi si elle est obscure, incomplète ou muette car ils n’ont pas le droit de refuser de juger sous peine de « déni de justice ». Mais une coutume ne peut pas abroger la loi. Par conséquent le juge ne peut pas refuser d'appliquer la loi au nom d'une coutume concrète

réalité une bouche qui est contrôlée et qui s’exprime à travers la loi. C’est en quelque sorte le rôle du parlement quand elle applique de nouvelles lois

Transition

De plus le juge doit appliquer la loi à une situation concrète et diverse qui lui est soumise. C’est en

Transition : Le juge est certes chargé d’appliqué la loi toutefois il détient le statu de contrôleur de la loi

II : Mais il garde une certaine indépendance

In convient d’étudier le pouvoir du juge (A) puis Interdépendance de la loi et du juge (B) le principe d’inamovibilité (B)

A : Le pouvoir du juge

En France, les juges ne sont pas liés par les décisions qu'ils ont déjà rendues. Ils peuvent donc, lors d'un nouveau procès, abandonné la solution précédemment adoptée dans les cas similaires et en appliquer une nouvelle (pouvant même être diamétralement opposée à la procédure). Il était traditionnellement admis que cette nouvelle interprétation jurisprudentielle avait une portée péjorative et donc avait un effet rétroactif. Au-delà du fait que le juge est la bouche de la loi, le juge a un pouvoir de créer une règle de droit si la loi est défectueuse, grâce a un pouvoir de raisonnements et d’interprétation. En effet, l’article 4 du code civil donne au juge l’opportunité voire même l’obligation de compléter la loi imparfaite à travers un pouvoir d’interprétation (L’article 4 du code civil publié en 1803 explique « Le juge qui refusera de juger, sous prétexte de silence, obscurité ou d’insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice »). Le juge dispose donc d’un pouvoir créateur du droit

Transition :

A : Le principe d’inamovibilité

Le juge est en charge d’appliquer la loi

Ces magistrats exercent leur fonction en toute indépendant, ils ne reçoivent d'ordre de personnes. Leur indépendance est assurée par la règle de l'inamovibilité (ils ne peuvent pas être déplacés, suspendus.)

B : l’interdépendance de la loi et du juge

Le juge est aussi parfois, amené à adapter la loi et ce quand elle est dépassée par les évolutions de la société (mœurs ou technologies). Ils doivent alors interpréter la loi dans un sens large pour l'appliquer à des cas que le législateur ne pouvait envisager à l'époque de la promulgation de la loi. Dans un tel cas, les juges se réfèrent « à l’esprit » de la loi.

Le rôle principal des juges est donc d'appliqué la loi. Toutefois, les juges doivent continuellement interpréter la loi avant de l'appliquer à des cas concrets. De plus ils doivent même parfois suppléer la loi si elle est obscure, incomplète ou muette car ils n’ont pas le droit de refuser de juger sous peine de « déni de justice ». Mais une coutume ne peut pas abroger la loi. Par conséquent le juge ne peut pas refuser d'appliquer la loi au nom d'une