La séparation des pouvoirs lors de la 5eme république

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de l’assemblée nationale, on ne peut pas dissoudre le Sénat. Le droit de dissolution est une arme dissuasive.

B)L’évolution du régime parlementaire

Il n’y a pas qu’un seul modèle de régime parlementaire. On peut distinguer deux grandes familles :

- A l’exception de la France, le régime parlementaire est en principe moniste, c’est-à-dire que l’on a un chef du gouvernement qui exerce tout seul tout l’exécutif. Le chef de l’Etat est réduit à un rôle protocolaire. Le premier ministre n’est responsable que devant le parlement.

- En France on a opté pour un régime parlementaire dualiste : le pouvoir exécutif est partagé entre le chef de l’Etat et le chef du gouvernement. De plus le premier ministre est doublement responsable, c’est-à-dire devant le parlement et le chef de l’Etat.

L’origine de cette dualité date de l’arrivée au pouvoir de la famille d’Orléans qui avait après la révolution retrouvé le trône de France. On parle donc également d’orléaniste.

En revanche, lorsque nous sommes en période de cohabitation, l’assemblée va être d’une autre couleur politique. Le chef de l’Etat est obligé de choisir comme premier ministre, le leader du parti opposant. On revient alors à un régime parlementaire moniste, puisque le premier ministre n’aura aucun compte à rendre au chef de l’Etat qui est de l’autre bord.

Notre régime est à la foi un régime parlementaire, et empreinte un tout petit peu au régime parlementaire, car notre chef de l’Etat est élu au suffrage universel direct, ce qui est comme dans un régime présidentiel. Alors que dans un régime parlementaire classique, le président n’est pas élu par les citoyens.

II) L’abaissement du parlementaire et le renforcement de l’exécutif

Ce choix a été  fait par le général de gaulle le 16 juin 1946 dans son discours de Bayeux, du parlement exerçant le pouvoir législatif, il va de soi que le pouvoir exécutif ne saurait procéder. L’exécutif ne doit pas dépendre du législatif. De Gaulle va donc proposer que le chef de l’Etat ne soit plus désigner par les assemblées, mais par la population. Il propose également que la séparation des pouvoirs entre exécutif et législatif soit réaménagée.

A) La séparation des pouvoirs, une conception nouvelle

De Gaulle souhaite une séparation entre le pouvoir d’Etat et le pouvoir partisan, c’est-à-dire le gouvernement et les partis politiques. On ne doit pas trop dépendre des partis politiques. De Gaulle est très hostile aux partis politiques, tout simplement parce qu’il a vu les parti politiques défaire les majorités, faire tomber les gouvernements… sans pour autant faire du bon boulot derrière. Pour De Gaulle, les partis politiques ne reflètent pas l’intérêt de la nation, mais ne traduisent que des intérêts parcellaires. Il ne reflète donc pas les intérêts de la France entière mais des intérêts pour chaque catégorie. Chacun représente donc son électorat. Selon de gaulle, ce pouvoir est légitime, mais il ne doit pas prendre le pas sur l’ensemble de la nation. De Gaulle veut également une séparation équilibrée des pouvoirs entre l’exécutif et le législatif. De Gaulle souhaite également rationalisé le Parlement, c’est à dire qu’il veut mieux encadrer le gouvernement pour éviter les dérives des régimes précédent, c’est à dire que les parlements faisaient ce qu’ils voulaient. Au départ on a un régime parlementaire, mais avec un chef d’Etat qui a beaucoup de pouvoir. Le chef de l’Etat a des pouvoirs propres (dissoudre l’assemblée, utilisé des pouvoirs exceptionnels…). Pour résumer : la Vème est un régime parlementaire mais avec des particularités, le chef de l’Etat a des pouvoirs propres.

B)L’exécutif fonder sur deux éléments opposés

Le chef de l’Etat a une liste de pouvoir, le chef du gouvernement également, qui sont bien identifier dans la constitution. Dans la pratique, dès le départ, il va y avoir une primauté du chef de l’Etat sur le chef du gouvernement. On a toujours eu une domination du chef du gouvernement par le chef de l’Etat. De Gaulle va très vite dominer le régime. Il va arriver à une issue dans la guerre d’Algérie. A l’époque, nous étions dans une époque de tensions. De Gaulle a la volonté de faire front au danger que représente le bloc de l’est, mais il ne veut également pas être un serviteur du pouvoir américain. Nous sommes les alliés des américains, par leur vassal. On veut bien participer, mais avec nos priorités et nos objectifs. De Gaulle décidera de lancer le programme nucléaire français, ainsi il dotera la France d’une force de dissuasion nucléaire, sans compter sur les américains. En 1959-60 De Gaulle propose de construire l’Europe, car il a compris que pour maintenir la paix, il faut faire des alliances, tout cela sur la base d’un accord franco-allemand. De Gaulle a donc de nombreuses ambitions, on a une vision de l’avenir. En ce qui concerne l’Europe, il doit encore convaincre.