La norme NF E01-005 annexe A et B

...

□ Oui — Préciser

□ Non

12)Si oui, cette utilisation de consommable ou autre produit occasionne-t-elle :

12a) des déchets[9]

□ Oui

□ Dangereux [10]

□ Non dangereux

□ Non

12b) des émissions ou des fuites (air, eau, sol)

□ Oui : Établir une liste de ces émissions et identifier celles qui présentent un risque pour l'environnement :

□ Air

□ Gaz à effet de serre (CO2, méthane, HFC, etc.)

□ Oxydes de soufre (SOx)

□ Oxydes d'azote (NOx)

COV (hydrocarbures, substances halogénées)

□ Monoxyde de carbone (CO)

□ Particules

□ Autres

□ Eau

□ Métaux lourds [11]

□ Hydrocarbures

□ Nitrates

□ Phosphates

□ Composés azotés

□ Poly-Chloro-Biphényles (PCB)

□ Autres

□ Sol

□ Métaux lourds [12]

□ Hydrocarbures

□ Substances halogénées

□ Autres

□ Autre

□ Non

13) Le produit requiert-il de la maintenance préventive en fonctionnement normal pendant sa durée de vie ?

□ Oui

□ Non

14)*Quelle est la durée de vie de votre produit ? Préciser, le cas échéant, l'unité et les intervalles de valeurs associées en vous basant sur les produits équivalents sur le marché :

□ Très courte : … (0-2 ans ou X cycles de fonctionnement ou …)

□ Courte : … (2-5 ans ou nX cycles de fonctionnement ou …)

□ Moyenne : … (5-10 ans ou …)

□ Longue : … ( > 10 ans ou …)

15)*Votre produit est-il (plusieurs réponses possibles) :

□ À usage unique (cartouche pour pistolet de scellement, etc.)

□ À usage occasionnel (tondeuse, etc.)

□ À usage fréquent Intermittent ou Continu (pompe, machine-outil, etc.)

A.2.4 Recyclabilité en fin de vie (hors emballages)

16)*Indiquez l’estimation du taux de recyclabilité pour le produit :

Tr = (Mr/Mtot)*100 (Tr est exprimé en %) [13]

avec :

Mtot = Masse totale du produit (hors emballage)

Mr = Masse de matériaux recyclables et potentiellement recyclés dans les composants achetés et les pièces du produit

= Σ ai * mi

mi = masse du matériau ou composant acheté ou pièce i

ai = coefficient de recyclabilité associé au matériau, composant acheté ou pièce i

avec les approximations suivantes :

ai = 1 pour les matériaux métalliques

ai = 0 pour les matériaux plastiques, sauf données spécifiques connues de l’entreprise

ai = 0,8 pour les composants achetés ou pièces constitués de plusieurs métaux non identifiés

ai = 0,5 pour les composants achetés ou pièces constitués de métaux avec 1 ou 2 autres matériaux non métalliques

ai = 0 pour les composants achetés ou pièces constitués de plusieurs plastiques, pour les bi-composants ou pièces métalliques surmoulées plastiques, pour les composants électroniques

NOTE Cette formule simplifiée peut être utilisée par défaut comme indicateur environnemental.

A.2.5 Substances dangereuses

17)*Votre produit contient-il des composants électriques ou électroniques[14] ?

□ Oui

□ Non

18)*Votre produit (produit/ composants/ emballages) contient-il [15]à votre connaissance, certaines des substances suivantes :

18a) Métaux ou élément métalliques dérivés, classés comme dangereux (tels que les métaux réglementés suivants : Plomb, mercure, cadmium, chrome 6)

□ Oui

□ Non

□ Ne sait pas

18b) Retardateurs de flamme bromés dans les plastiques : Poly-Bromo-Biphényle (PBB), éthers diphényliques polybromés (PBDE) [16]etc.

□ Oui

□ Non

□ Ne sait pas

18c) Molécules contenant des atomes de fluor, brome, chlore (ex : PTFE, PVC, etc.)

□ Oui

□ Non

□ Ne sait pas

18d) Autres [17] substances réglementées ou «à risque» sur le marché