La coutume

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La coutume est donc une règle de droit issue d’un usage général et prolongé. Si la coutume n’est plus appliquée, elle disparaît. Le temps est donc une dimension nécessaire à l’apparition et l’évolution de la coutume. Le facteur temps est donc très important puisqu’elle est le fruit d’une évolution et non d’une création. Elle provient d’un changement graduel dans le comportement des sociétés.

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La coutume est formée par la répétition de pratiques qui doivent être admises par les membres d’une même communauté.

B- La territorialité en tant que principe primordial de la coutume

La coutume est applicable à une aire géographique déterminé c’est-à-dire un territoire déterminé, donné. On parle de détroit ou de ressort coutumier. Les individus doivent entretenir des relations, doivent être en contact et cela n’est possible que s’ils appartiennent à la même communauté. Le morcellement territorial géographique multiplie les coutumes et dès le XIIème siècle, nous sommes face à une mosaïque de coutumes locales ou régionales. Il y a des zones qui sont plus politiquement unifiées et d’autres qui où l’on trouve une juxtaposition de coutumes. Il y a un donc un pluralisme juridique à fondement territorial et non plus ethnique.

La coutume est une forme de règle que l’usage a établi et qui s’est donc conservée d’elle-même. De ce fait, la coutume est un droit non écrit qui est introduit par des usages communs. La coutume naît de la pratique d’actes qui sont répétés dans le temps et cette pratique doit être reconnue par les membres d’une même communauté et sur un même territoire. La coutume est donc un droit territorial c’est-à-dire qu’elle est liée un territoire précis et qu’elle s’applique de la même façon à tous les individus qui cohabitent sur un même territoire.

Ces coutumes concernent principalement tous les secteurs de la vie juridique, économique et sociale. En droit privé, les statuts personnels sont régis par les coutumes. Les nobles, les clercs et les paysans ont chacun leur propre coutume. Les coutumes applicables ne sont pas les mêmes. Elles gèrent également la condition des terres, les droits des obligations ou encore le droit des successions. La coutume préside tous les aspects de la vie d’un territoire et de ses habitants.

La coutume est un phénomène collectif. Il est impossible de dissocier une coutume de la région dans laquelle elle est pratiquée. Une coutume est ancrée au sein d’un même groupe social, d’un même lieu.

Certes, la coutume n’est pas un droit unitaire mais elle crée des systèmes juridiques très structurés.

La coutume est usage juridique oral répété dans le temps et qui doit être accepté par la population. Toutefois, cette oralité peut poser certains problèmes, notamment un problème quant à la fiabilité de la règle coutumière.

II- La fiabilité imparfaite de la règle coutumière à l’époque médiévale

Par définition même, la coutume est orale. Cela pose, bien entendu, de nombreux problèmes et notamment celui de la preuve. Autrement dit, comment-il possible de prouver l’existence d’une règle juridique orale (A). Ainsi, ces inconvénients de la coutume ont fait ressentir le besoin de mettre par écrit les coutumes (B).

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A- L’oralité du droit coutumier génératrice d’insécurité juridique

Étant donné que la coutume est orale, il semble impossible de prouver son existence et de définir précisément son contenu. Il s’agit de paroles transmises de bouche à oreille au cours de nombreuses générations et cela peut entraîner des risques de déformation.

Cette forme juridique, qu’est la coutume, a des avantages mais présente aussi des défauts. Ainsi, la répétition d’actes admis par tous facilite l’évolution des règles dans la durée et permet de s’adapter aux besoins de la société et des mentalités. Mais, l’oralité de la coutume la rend difficile à connaître et donc à appliquer. Elle peut faire l’objet d’interprétations multiples qui la dénuent de son sens. Cette situation peut donc être source d’insécurité juridique. La notion de sécurité exige une connaissance anticipée et précise des droits et devoirs de chacun.

Le caractère imprécis de la coutume, du fait de son oralité, rend difficile le travail des juges car ces derniers ne connaissent pas la coutume. De plus, l’insécurité juridique peut provenir du fait qu’une partie, en cas de conflit, ne peut pas savoir à l’avance la norme qui lui sera appliquée puisqu’il n’y a aucun document officiel écrit qui puisse les éclairer.

De même, dire que la coutume est orale est aussi, en quelque sorte, une notion erronée. Elle n’est pas énoncée oralement de manière officielle. En revanche, sa transmission est orale au fil des générations. De plus, le fait qu’un usage soit couramment répété ne garantit ni sa justice, ni son utilité. Il n’y aucune garantie formelle, officielle pour le justiciable.

Cependant, certaines coutumes s’imposent dès la fin du XIIème siècle, et ne font plus l’objet de discussion : il s’agit des coutumes dites « notoires ». En effet, il y a une enquête par turbe qui est un ancien mode de preuve. Il s’agit de 10 témoins qui vont désigner une personne et celle-ci va déclarer à l’unanimité que la coutume existe. À partir de ce moment, la coutume se transforme et devient notoire. Elle ne pourra plus être remise en question.

Il y aussi une autre manière de prouver l’existence de la coutume avec les ordalies. C’est un mode preuve irrationnel dans la mesure où l’on s’en remet à Dieu. Il y a aussi les ordalies avec 2 personnes et dans ce cas-là on parle de duel judiciaire.

Il est du ressort du juge de connaître leur notoriété et non aux parties de prouver son existence. Elles peuvent donc être invoquées par les parties sans que celles-ci aient à en rapporter la preuve.

Quand la coutume n’est pas notoire mais « privée » c’est aux parties d’apporter la preuve de son existence. Pour cela, le plaideur doit faire appel au témoignage, c’est-à-dire mémoire des hommes, de préférence aux anciens et ceux auxquels on peut faire confiance. Là encore, avec le