Institutions et relations internationales

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- la rupture de l’unité de la légitimité de référence : c’est le principe de légitimité monarchique, elle a servie de base à l’organisation de base des états, légitimité contestée en France et ailleurs au 19e. C’était plus simple. Cette rupture a perturbé les RI puisque les états ne se rattachaient plus au mm principe de légitimité, il restait des états monarchiques apparaissant à côtés d’eux des états républicains.

Une 2nde rupture en Russie en 1917, avec les bolchéviques, l’ancien empire des tsars devenu l’URSS va contester la légitimité des états bourgeois menant la lutte contre ces états pour faire triompher la légitimité marxiste-léniniste, cette lutte va mener dans la SI, va déstabiliser la SI pendant le 20ème s entre des états qui dorénavant connaissent des syst pô, «économique, sociaux fondés s/ des principes diff.

La chute du mur de Berlin et les événements pô de 1989, la disparition de l’URSS a conduit à une relative réunification idéologique des RI, autour d’une légitimité universalisant centrée sur la démocratie pô les DH, l’économie de marché et le libéralisme économique. Pour autant peut-on parler d’un ordre mondial nouveau ? Pas certain. Ainsi à chaque rupture de la légitimité de référence correspond une période de déstabilisation et de perturbation des RI.

- multiplication du nbre des états consécutifs au mouv de décolonisation au lendemain de la 2nde Guerre Mondiale. Le nbre d’états a été multiplié par 3 en 20 ans, ce qui est considérable. Ce mouv s’est encore renforcé avec l’éclatement de l’URSS et la dissolution de la Yougoslavie, donnant naissance à de nveax etats indés. Ajd, 193 états st membres des N.U

Le fctionnement de la société inter a été affecté par une évo du nbre d’état, les relations inter deviennent + complexe, lorsque le nbre d’états s’accroit aussi rapidement et de manière aussi importante.

- l’accroissement du rôle des ONG qui tentent à affecter le monopôle de spuissances des états s/ la scène inter. Ce mouv suggère que les opinions public et les individus pourraient tenir un rôle croissant ds cette société inter.

- tendce visant à amoindrir le rôle des états qui résulte d’un ensemble d’élémt disparatre (Ex : développement des act des ONG, l’emprise croissante des multinationales s/ l’ac éco mondiale etc.)

Les élémt que l’on envisage vt ds le sens d’un renforcement de centre de décision concurrent de l’état, parmi ces élémts peut-on envisager le dvlpmt d’act immatérielles transfrontières, ne st pas liées à un territoire étatique. (Ex : act boursières, services…) Cet ensemble produirait une sorte d’international sans territoire, ces act s’accommoderai mal avec l’état, mais aussi l’émergence de minorités, notamment en Euro de l’E avec des revendications identitaires exacerbées, tendent à affaiblir le rôle de l’état. Egalement l’apparition de nvelles entités pô, org au-dessus de l’état (Ex : UE). Leur apparition peut également contribuer à éroder l’influence de l’état en tant que tel s/ la scène inter.

Structure de la SI présente une structure particulière, certaines spé instits :

* il n’existe pas en son sein d’org pô centraux chargés de gérer au nom de la co des états, l’ensemble des fctions sociales fdamentales. En effet, il n’existe pas de gouv mondial, il n’y a pas de Parlement universel, pas de tribunaux doté d’une cpétce général, pas d’armée, pas de police chargé de maintenir l’ordre inter, pas d’admin investie d’une cpétce de gestion de pô publique inter. Cela peut expliquer en partie que la situation de la SI soit souvent teintée ‘anarchie et de désordre. Cette affirmation doit être tempérée ds la mesure où l’on constate une émergence timide d’une solidarité inter et une tdce à l’institutionnalisation de cette société.

* le pouv pô ds la société inter est détenu par chaque état qui exercent en tenant cpte de ses intérêts bien compris qui st déf souverainement par les gouv du moment. Des lors, ce qui caractérise cette société c’est que le pouv pô est extrêmement éparpillé, décentralisé.

Ce pouv est mal limité, sinon par le pouv d’autrui. Ce pouv est parfois violent ds la mesure où les états st parfois tenté de se faire justice eux mm en raison de l’abs de mécanismes co de coercition.

* la société inter produirait des règles juri ou des règle de dr inter originales. Ainsi, une règle de dr inter ne peut exister que par le consentement des états. Une norme inter n’est oppo à un état que s’il l’a accepté d’une manière ou d’une autre Art 38 du statut de la Cour Inter de Justice envisage le sources suivantes :

* « la cour dt la mission est de régler conformément au dr inter les diff qui lui st soumis applique les conv inter soit générales, soit spé établissant des règles expressément reconnus par les états en litige » cette source est une norme écrite à la diff des normes coutumières, elle est + claire, c’est un contrat.

Le terme de conv inter peut prendre plusieurs formes à savoir des accords, des traités, mémorandum, chartes …

* la coutume inter comme preuve d’une pratique générale acceptée comme étant le dr coutume = « la coutume est une source originale distincte du traité, la répétition est essentielle : la coutume se développe comme le sentier ds la forêt ss l’accu des traces de pas. Cette explication est remarquable par le fdement socio qu’elle donne au phénom, d’une nappe ss jacente de juridicité encore inexprimée fini par jaillir une source naturelle qui devient un fleuve » René Jean Dupuis.

* les principes généraux de dr reconnus par les nations civilisées

* les décisions judi et la doctrine des publicistes les + qualifs des diff nations comme moyen auxiliaire de déter des règles de dr. Ce n’est pas une source en tant que telle cela aide.

Telles st les sources du dr inter précisé par l’Art 38. Ce dernier établit-il une hiérarchie ? Non, il n’y a pas de hiérarchie d’importance mais de facilité d’appli. Cela signifie qu’une conv à la mm force juridique qu’une coutume mais il est + difficile de montrer l’existence d’une règle coutumière, il existe cepdt des règles qui s’imposent de manière impérative « juscogens », c-a-d des normes auxquelles on ne peut déroger.

Le fait qu’une norme inter ne soit oppo à un état que s’il a accepté explique qu’à côté de la coutume le traité soit la source principale des règles juri qui encadrent la SI, ce consentement nécessaire de chaque