Relations internationales cas

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utilise cette notion de « communauté international des états membres dans son ensemble », pour poser le principe de l’opposabilité des normes impératives : Notion de « jus cogens »

La cour internationale de justice (CIJ), utilise également cette notion dans l’arrêt « Barcelona traction » (Belgique contre Espagne), c’est un arrêt du 5 février 1970.

Dans cet arrêt la CIJ, définit ainsi une obligation « Erga Omnes » comme une obligation incombe à tout état vis à vis de la communauté internationale dans son ensemble. (Respect des droits de l’homme, l’esclavage, la piraterie, le génocide, l’agression ect)

On peut donc définir la communauté internationale comme un ensemble d’états regrouper dans une fiction juridique ayant son propre patrimoine de droit subjectif distinct de celui des états et son propre ordre public.

Fiction juridique ?

La communauté international serait alors d’abord une construction politique, destinée à limité la souveraineté des états au nom de droits supérieurs, et notamment des droits de l’homme.

Ex : Interdiction de tuer … certains pays on cette liberté d’appliquer la peine de mort (USA etc)

Le terme Institution international (II), (l’ONU, le FMI , la banque mondial, l’OMS etc) est employé de façon large et couvre les organisations internationales, tout comme les traditions et règles fondamentales qui caractérises une société donnée.

Ex : L’état est considéré comme une institution, même si en terme de II on pense plus au Organisation International (OI)

On entend par système international :

Elle est utilisé pour exprimer l’aspect dynamique, des relations entre les acteurs constituant la société internationale.

Cette notion permet ainsi de considérer les acteurs internationaux, dans le cadre d’une globalité en interaction. La notion d’interdépendance est très présente dans le système.

L’approche systémique, conduit à voir les relations internationales comme constituant un ensemble, une totalité.

Dans un système, les acteurs divers sont en interactions, dans un environnement donné, et ces interactions façonnent la structure du système qui contraint le jeu des acteurs.

Certains auteurs ont remis en question l’existence d’un système international.

Raymond Aron à mis en doute la possibilité de parler d’un système international qui inclurai toute les formes de la vie internationale.

Pourtant il définit un système international par l’une de ces variables à savoir la configuration du rapport de force (bipolaire, pluri-polaire) « les régimes intérieurs des acteurs collectifs constituent une des variable du système international, et l’homogénéité ou l’hétérogénéité, dépend de l’apparenté ou de l’opposition entre les régimes intérieurs des différents acteurs.

Illustration : Crise en Syrie, on va entendre dire le comportement « des démocratie » est inadmissible.

Le droit international public, est le droit applicable à la société international, et le droit national est le droit applicable à la société national. 

« ubi societas ibi jus » signifie que toute société à besoin du droit, et tout droit est un produit social.

Le droit international appelé « jus inter gentes » c’est à dire droit des gens (nation ou peuple) selon la formule utilisé par le philosophe Fransisco de Victoria au XVIème siècle, est le droit qui régit les relation entre les états ou les règles produites parfois par les états et applicable à la société internationale.

Le philosophe Grotius est considéré comme le père du droit international, définisse le droit international comme le droit des nations, et qui en porté est plus large que le droit national

Le droit étatique ne peut pas régir les rapports entre états, car les états sont égaux, est souverain.

Art 2 de la L’organisation des nations unis est fondé sur le principe de tout ses membres

Ainsi aucun état ne peut etre soumis contre son grés au droit que produit unilatéralement un de ses pére à contrario cela voudrait dire que si un état A est soumi à un état B c’est seulement parce que B est en accord.

Avec le droit international, les relations internationales partagent la même matière première à savoir les problèmes internationaux.

Mais le droit international est demeuré une science de norme, alors que les relations internationales s’attachent à l’analyse de certaines circonstance de faits, pour tirer des constante.

Les relations internationales utilise le droit international, et permettent de savoir comment les règles internationales sont appliqué effectivement.

Nous avons définit le droit international comme le droit applicable à la société international ou encore comme l’ensemble des normes et des institutions destinés à régir la société internationale.

Le droit international se doit de gouverner toutes les relations entre tous les acteurs de la société internationale.

Pour l’ancien juge américain à la cour internationale de justice (Jessup) Le droit international est le droit transnational, il définit ce droit transnational comme « tout le droit qui réglemente les actions ou les événements qui transcendent les frontières nationales.

Ces définitions proposées, viennent dépasser la définitions traditionnelles jusque là donné au droit international, c’est à dire celles d’un ensemble de règles de droit qui régissent les rapports entre états.

La nouvelle définition du droit international comme le droit applicable à la société internationale correspond pleinement à la mondialisation croissante de la société international, dans la diversité est la globalisation ce traduisent tout naturellement tant pas la diversification de ses sujets, que par celle de ses sources de droit.

Cette évolution de la définition du droit international doit être rattachée et directement liée à son histoire.

Histoire du droit international :