Histoire du droit, l'héritage antique.

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- Les assemblés du peuple

Investiture du magistrat vient comice curiates. Ces comices curiates non pas d’autorité et les citoyens n’y vienne plus.

Les comices centuriates sont formés par les sensitaire. Elles ont des attributions électorales notamment pour nommer les hauts magistrats. Elles ont compétences militaire, c’est elle qui vont choisir pour la guerre ou la paix. Les compétences législatives vont permettre au citoyen de voter les lois. Les compétences judiciaires vont permettre de résoudre les affaires le plus grave notamment celle qui valent la peine de morts.

Les comices tributes sont des citoyens réunis en assemblée. Ils vont nominer les bats magistrats. Compétence législative mais mineur. La justice pénale pour le prononcer des amendes.

Assemblé e plébéienne (plébiscite) vont avoir leur propre règle leur propre réglementation. Les plébiscite ont leur propre loi.

Peu à peu les patriciens et les plébéiens vont avoir les mêmes lois

- Un élément fondateur du droit romain : la loi

La loi des XII tables est la première loi mise en place à Rome par les plébéiens

- Un monument juridique des XII tables

Elle participe à du droit archaïque car elle arrive au tout début de la République. Elle s’inscrit dans la réaction de la plèbe lors de la protestation contre le monopole du droit et l’arbitraire des patriciens. Pomponius : les romains vivaient « sans loi certaine, sans droit certain ». 462 avant J-C : une revendication : mise par écrit des coutumes.

Pendant huit ans les patriciens n’ont pas céder au revendication des plébéiens. Mais ils vont tous comptent fait nommer 10 homme pour écrire la loi. En -460 il y aura X tables puis en -452 les XII tables de la loi.

Ces tables sont en pierre ou en cuire, elle présente un texte juridique. On ne connait pas le contenue de la loi des XII tables car elles auraient été détruit vers 387 avant J-C en raison d’un raid barbare. Toutefois les enfants devaient les connaitre par cœur, et ces enfants devenue Homme en ont retranscrit par écrit

Droit des citoyens : jus cives = droit civil

Certaines de ces lois sont sur : la propriété de la terre, réglementation des rapports de voisinage, droit criminel. Le droit est révélé à tous, c’est un droit public. Ils vont demander l’égalité juridique ainsi les plébéien et les patriciens ont le même droit. La laïcisation du droit, le droit vient des Hommes. Il y a un collège de prêtre qui sont les pontifes et contrôlent la justice et fixent le calendrier judiciaire. Les pontifes révèlent les formules : procédures formalistes

Tite Live : « le droit civil était caché dans le sanctuaire des pontifes »

Le FAS = les règles à caractère religieux, les règles dictées par les Dieux

Le JUS = les règles créées par les Hommes

- La loi au cœur du droit

Les lois n’ont pas entrainé la disparition des coutumes. Elles régissent encore le droit privé et les peuples conquis sont respecté dans leur tradition. Mais les lois prennent toutes leur place, la loi va servir à régir le gouvernement et la république.

- Les lois votées par les comices (les leges rogatae)

La loi dont le vote est demandé a toujours pour acteur les consuls et les préteurs. Ces hommes sont plus politiques que juriste. Ils vont alors demander la rédaction de l’initiative de la loi. C’est dans les bureau que l’on met par écrit les projets de loi. Il va alors falloir assurer la publicité du projet de loi

Promulgo : afficher, publier

Le projet doit être afficher pendant trois semaine afin que les citoyens puissent examiner et critiquer ce projet de lois. Et pendant trois semaine le magistrat va promulguer son projet de lois et s’il y a des observations intéressantes il va pouvoir amender e fonction des observations qui ont été faite. Puis vient le temps de la loi. A ce moment-là les comices vont lire la loi, et le magistrat va demander le vote de cette lois (phase de la rogatio). A ce moment-là le vote sera positif ou négatif. Dans le cas du passage de la loi vient le préambule – praescriptio, la rogatio, la sanctio. Ceci fait le magistrat va faire un discours solennel, la renunciatio. Loi déposé dans le temple de Saturne et textes gravés rendus public.

- Le préteur et le actions de la loi

Juridiction civile

Garant de la procédure : procédure formaliste, respect des actions de la loi

Première phase formaliste : devant le préteur

- Comparution physique et orale

- Contrôle de la régularité par rapport aux action de la loi.

- Action poursuivi devant la loi

Deuxième phase : devant un juge

- Nomination d’un juge

- Sentencia : ce qu’il sent juste

Présenter comme une garanti pour les citoyens, une protection par la loi

Des litiges ne sont pas prévu par la loi car la société évolue plus vite que la loi, mais aussi des étrangers arrive et n’ont pas le même droit que les citoyens romains. Il n’y a donc pas de loi ni de justice.

- L’évolution du droit : adaptation et explication de la loi

En créant du droit il va faire évolué la loi et va donner de la jurrisprudencia .

- Le droit prétorien, nouvelle source du droit

Le préteur va faire paraitre la procédure formulaire qui va permettre être à côté de l’action de la loi. La solution est de créer des formules pour dire au juge comment créer comment trancher, comment dire la sentence.

D’abord de création ex-nihilo aménagements, assouplissements. Puis vient des créations d’action, de formule, de procédure inédite, afin d’évolué la justice. Le droit