Histoire des institutions

...

A la fin du XVe siècle, les états généraux deviennent une assemblée représentative des 3 ordres puisque désormais dans chaque circonscription territoriale on élit un représentant pour chaque ordre.

A partir de 1614, avec le renforcement du pouvoir royal, les états généraux ne seront plus réunis.

La nouvelle réunion des états généraux vont conduire à des bouleversements considérables qui vont entrainer la disparition de la société d’Ancien Régime.

Partie I. La recherche de nouvelles institutions

Titre I. La révolution française

La révolution est l’événement français qui a suscité le plus d’écrits et d’interprétation, d’où la question « Comment considérer la révolution ? ».

Clémenceau, 1891 : « La révolution est un bloc, un bloc dont on ne peut rien distraire car la réalité historique ne le permet pas. »

Au début de la IIIe République, on est à une période où il est encore possible de rétablir la Monarchie, à l’opposer, il y a les partisans de George Clémenceau qui ont une vision monobloc et envisagent donc la révolution comme ne pouvant faire l’objet d’aucune révision.

Le premier mouvement révolutionnaire serait apparu au milieu du XVIIIe siècle où il y aurait eu une prévision pour empêcher les réformes mais également pour réduire le pouvoir législatif du Roi. Ce mouvement d’opposition parlementaire remonte au milieu du XVIIIe siècle.

Le renoncement de Louis XVI avait été un suicide de la Monarchie et a favorisé l’éclosion de la révolution bourgeoise de 1789.

Il y aurait un second mouvement révolutionnaire constitué par les dérapages de la Terreur.

Au printemps 1788, la Monarchie se trouve à court d’argent, les caisses de l’Etat se trouvent vides et pour faire face à cette situation, le contrôleur général des finances de l’époque Lomenie de Brienne qui décide de lever des emprunts sur les sujets pour faire face à la crise extrême.

La Parlement de Paris refuse cependant une fois de plus d’enregistrer ces emprunts et à cette occasion, le Parlement en profite pour rappeler au monarque que seuls les états généraux sont compétents pour lever des fonds.

Pour sortir de la crise, le Roi ne peut que convoquer les états généraux pour le 1er mai 1789. Ces états généraux vont être à la source de mutations politiques radicales qui vont conduire à la suppression de la Monarchie absolue.

Chapitre I. La remise en cause de la Monarchie absolue et de ses institutions

Section I. La proclamation de l’Assemblée Nationale 1789 - 1791 et la destruction de l’Ancien Régime

Paragraphe I. La réunion des états généraux

La tenue des états généraux est un pari risqué pour le Roi et avant même d’en arriver à ce problème, il y a toute une série de question technique relative à la forme et au vote des états généraux.

- Les élections aux états généraux

Les états généraux doivent se tenir à Versailles le 1er mai 1789 et doivent réunir environ 1200 députés.

On s’est d’abord interroger sur le nombre de députés à envoyer, normalement 300 députés par ordre mais on se demande s’il ne vaudrait pas mieux doubler les effectifs du Tiers-état et la question des modalités de vote avec le vote par tête ou par ordre.

Selon la manière traditionnelle de voter, chaque ordre dispose d’une voix, dans cette considération, le Tiers-état aura donc toute chance d’être mis de côté par le Clergé et la Noblesse, ces ordres ayant des privilèges.

Avec le vote par tête, le Tiers-état sera à égalité avec les deux ordres privilégiés.

En décembre 1788, Louis XVI accepte le doublement des députés du Tiers-état et en même temps refuse le vote par tête. Cette réforme n’a donc aucun intérêt.

C’est pour s’opposer à cette décision que l’abbé Siéyès fait paraître une brochure qui s’intitule « Qu’est ce que le Tiers-état ? »

Il y a parmi les députés des ordres privilégiés des disparités assez fortes. En revanche, parmi les députés du tiers, il y a une certaine homogénéité sociale, ce sont principalement des hommes de justice et vont donc introduire beaucoup de juridisme dans le débat.

Pour préparer ces états généraux, chaque ordre a rédigé des cahiers de doléances qui montrent quels sont les attentes de la population et les critiques des sujets du Roi. Dans la plupart des cahiers de doléances, la plupart sont attachés à la Monarchie et au Roi.

Seuls quelques cahiers de doléances proposent des régimes nouveaux.

La première revendication est la suppression des droits féodaux et seigneuriaux.

La grande réclamation des cahiers de doléance est l’établissement de l’égalité fiscale car la Noblesse et le Clergé sont exempts d’impôts.

- La chute de l’Ancien Régime : l’ouverture des états généraux

Louis XVI ouvre les états généraux le 5 mai à Versailles, s’en suit 1 mois de discussion.

Dès l’ouverture des signes de tensions entre les deux ordres privilégiés et le Tiers-état se ressentent.

Après avoir terminé son discours, par étiquette le Roi dit à la Noblesse qu’elle peut remettre son chapeau en présence du souverain. En revanche, le Tiers-état doit lui se découvrir en signe de respect. A la fin du discours, une bonne partie du Tiers-état se couvre à l’image de la Noblesse.

Finalement, Louis XVI prétexte qu’il fait trop chaud et retire son chapeau, les ordres le suivant. La séance suit son cours mais quant à la question du vote, celle-ci n’a pas été tranché, le Tiers-état est donc déçu et une période de blocage va apparaître et ce Tiers-état va se promulguer Assemblée Nationale.

Le lendemain, le 6 mai a lieu la vérification des pouvoirs, il faut savoir que tous les députés des trois ordres sont élus dans les circonscriptions et à cet effet reçoivent un mandat impératif de leur