Histoire de la famille

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Pour l’église la femme va alors pouvoir remplacer le mari si celui-ci est absent et ne peux pas exprimer sa volonté car celle-ci n'est pas une incapable.

Pour l’église le mariage a un objectif, celui de former une nouvelle famille. Dans le droit romain cette def de la famille est pratiquement impossible, l’église va alors devoir attendre patiemment pour inscrire ces idées dans le droit romain, elle va pour cela chercher à convaincre les autorités laïques, seuls autorités à avoir le droit de légiférer.

Les barbares ont des mœurs rudes et sont des païens il va falloir pour l’église négocier avec les différents détenteurs du pouvoir pour reformer les coutumes barbares souvent très éloignés des préceptes religieux. Ainsi dans un 1er temps l’église cherche a mettre un frein au « dérèglement des mœurs » désorganisant la famille ( lutter contre l'infanticide, bigamie, rapt de femme, répudiation) mais l’église va de nouveau devoir se montrer patiente et devra attendre jusqu'à la période féodale pour véritablement imposer sa doctrine ( fin du IX siècle). Les petits seigneurs vont surtout s’intéresser a la guerre et donc face a l’église il n'y aura plus de véritable opposition, elle pourra alors s'imposer.

Cette Église va alors imposer son autorité durant cette période et légiférer notamment au XII et XIII siècle. Cette hégémonie de l’église va subsister jusqu'au XVI siècle ou le pouvoir royal va commencer a s'immiscer dans le droit de la famille. Le roi estimera alors que grâce a son titre il a le droit mais aussi le devoir de s'y intéresser, et c'est pour cela qu'il va s'y intéresser et notamment en affirmant le droit du père.

Cette famille va de nouveau se transformer avec la révolution fr et les tendances individualiste vont alors rejaillir sur la famille.

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Chap 1 : la famille romaine

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dans un 1er temps l'empereur va affirmer qu'il est le premier des magistrats. Puis a la fin du III siècle on va passer du principa au domina : c'est lui qui légifère.

les plébéiens n'avait aucun droits mais pouvaient défendre la cité et faisait fonctionner l’économie de la cité, ils vont se révolter, la plèbe va alors se soulever et les lois vont alors être mises par écrit en – 450.

se perpétuera jusqu'en -27

le droit archaïque allant de -753 jusqu'au milieu du II siècle avant JC

le droit classique continue le droit archaïque jusqu'au III siècle aussi appelé droit prétorien qui crée du droit, c'est celui-ci qui crée de nouvelles actions.

Avec l'empire la bureaucratie impériale va voir le jour et la justice sera hiérarchisée

la famille au temps archaïque, il s'agit d'une civilisation principalement agraire et pastorale, régie par les coutumes des ancêtres, coutume du clan, de la gence qui réunit tout ceux qui descendent d'un ancêtre commun, ils portent alors tous le nom de la gence. Et c'est pour distinguer les membres d'un même clan que l'on va rajouter un surnom et pour individualiser un individu qu'on lui rajouter un prénom : tria nomina ( gence + nom + prénom) ce ne sont que les hommes qui sont pris en compte

les femmes portent le nom gentillis avec une numérotation.

les esclaves ne portent que des prénoms. Lors de l'instauration de la république le Sénat va dominer les institutions ce qui va avoir une incidence sur le droit de la famille. Le rôle du pater famillias est essentiel , c'est le chef politique est naturel de tous les membres du groupe, l'autorité de ce pater est absolu sur les personnes faisant partie de son groupe. La famille va alors être construit d’après ce pater, construite uniquement sur des liens juridiques avec ce pater = liens agnatiques qui s’étend alors jusqu'au 7eme degré, au delà du 7eme degré on a la gence. Cette autorité sur les individus il va aussi les exercer sur les biens.

§1 l'autorité du pater

c'est un citoyen romain, il dispose seul de la pleine capacité juridique, c'est le plus ancien mâle vivant de la famille. Alors qu'a l'inverse un orphelin de 10 peut être considéré comme son propre pater.

Il exerce sur sa famille une puissance = la patria potestas lui donnant un pouvoir absolu( jusqu'à la condamnation a mort ).

A l'entrée en puissance

elle peut découler d'un lien de filiation mais peut aussi résulter d'un mariage.

Tout d'abord la naissance, il faut la voir comme né d'un légitime mariage, c'est le pater qui fait rentrer l'enfant dans la famille, c'est lui qui doit manifester cette volonté en prenant l'enfant dans ses bras et l'associer au culte familial.

Il peut refuser l'enfant et dans ce cas ce dernier est exposé et privé d'aliment, cela peut être plus ou moins brutal ; on peut jeter l'enfant au dépotoir ou le déposer au temple tout en le dotant d'une amulette qui doit le protéger( notamment lorsqu'on est en présence d'enfants en surnombre) dans ce cas ce sont les dieux qui décideront de la vie de l'enfant. Au temple le 1er venu pouvait s'emparer de cet enfant (esclave ou adoption)

le pater pouvait même exiger d'une femme qu'elle avorte, alors que la femme ne peut disposer de son corps sans le consentement du mari.

B l'adoption

souvent utilisé par les romains, celui-ci donnait la préférence aux liens de droits sur les liens du sang.

On recours a cette technique quand on n'a pas de descendance naturelle, ce lien permet d'assurer la perpétuation du culte des ancêtre. Le simple fait d'énoncer cette règle montre que cette préoccupation est une préoccupation des patriciens. Perpétuer le culte des anciens permet également la transmission du patrimoine. Elle permet aussi de rattacher à la famille un parent par le sang. Si