Gestion

...

- Les principes comptables et le PCG (plan comptable général)

Se décompose en classe, les classes 1 à 5 concernent le patrimoine et les classes 6 à 7 concernent le résultat.

Ce texte impose la même présentation comptable pour toutes les entreprises françaises. Le plan comptable est rédigé par l’ANC, qui remplace l’Assemblée Nationale.

L’ONU de la comptabilité l’IASB publie des normes comptables internationales adoptés par 150 pays sauf les USA.

Les normes internationales s’appellent IFRS………s’appliquent en Europe en société côté pour leur compte de groupe.

Les normes françaises se rapprochent des normes internationales pour permettre de faire des comparaisons avec les autres entreprises, c’est l’effet de la mondialisation.

La comptabilité internationale est une normalisation comptable car elle est soumise à aucune législation. En France la comptabilité repose sur des principes comptables, ils sont repris dans le code du commerce, il constitue le cadre comptable.

(voir poly)

-image fidèle

-la comparabilité

-homogénéité des techniques

-principe de continuité

-exercices comptables

-régularité= conforme aux règles

-sincérité

-prudence

-permanence des méthodes

Conclusion :

Une entreprise regroupe des moyens, ils sont organisés pour répondre aux demandes des clients et vont intégrer les décisions des dirigeants.

En cas des sanctions pénales (très ancien, 1673) l’ordonnance de Savary autorise les livres de comptes comme moyen de compte et en conséquence elle prévoit des sanctions en cas d’absence de compte.

-sanction pénale : poursuite des dirigeants pour redressement judiciaire, banque route, faillite frauduleuse, gravité et mauvaise foi.

-sanction civile : faillite personnelle du dirigeant, la comptabilité ne peut plus servir de preuve si elle comporte des erreurs ou absence de comptabilité, dommages et intérêts.

-sanction fiscale : rejet de la comptabilité, condamné pour fraude fiscale, amende ou même des peines d’emprisonnement.

Remarque :

Avec la comptabilité informatisée,

Séance 2 : La différence activité/ patrimoine, le lien bilan/compte de résultat

Ces opérations sont aussi enregistrées pour que les dirigeants puissent conduire l’entreprise.

L’entreprise à partir du moment où l’acte est mis en place, elle ne va pas s’arrêter. Dans le fonctionnement il y a :

§1) l’activité

§2) le patrimoine

§1) L’activité

C’est le fonctionnement de l’entreprise, c’est les systèmes technique, commerciale, financier, tournent, mais différents. Pour fonctionner elle entraine la consommation de charge. Le résultat c’est l’indicateur minimum à calculer. On calcule l’ensemble des produits qui sont générer par les ventes qui sont entrainer par le fonctionnement de l’entreprise.

Le résultat peut être positif= profit.

L’entreprise peut dégager des pertes si les charges sont > au prix. Le résultat est indicateur de performance.

Les pertes signifient : -soit on a trop de charge

-soit on a trop de produit

§2) Le patrimoine de l’entreprise

Notion purement juridique. Ensemble des moyens qui lui permet de fonctionner. On va retrouver : -les machines

-stock (matière première, stock de produit fini)

-les marques (sont des droits d’usage)

-créances des clients et dettes des fournisseurs

Le capital qui est apporté par les associés, les emprunts qui sont prêter par les banques, les avoirs en banque, les avoirs en caisse.

Le patrimoine d’une entreprise se compose d’éléments positifs et d’éléments négatifs.

Les éléments positifs de l’entreprise c’est ce qu’elle possède ou ce qu’elle va posséder.

Les éléments négatifs sont dettes « associés » et les dettes « tiers ».

Le patrimoine va être modifié en permanence, mais on peut évaluer le patrimoine à un instant.

§3) Le lien entre l’activité et le patrimoine

Il existe une relation réciproque. Le patrimoine permet le fonctionnement de l’entreprise, inversement le fonctionnement d’une entreprise va s’écrêter un résultat qui va soit enrichir l’entreprise soit l’appauvrir.

Lien mécanique entre les deux → le résultat.

Résultat=produit-charge

§4) La logique de flux comme base de l’enregistrement comptable

Chaque échange doit être comptabilisé, doit être matérialisé en partie double (flux entrant, flux sortant → partie simple), l’événement est enregistré selon deux critères, une comptabilité plus précise.

Ex : la vente, l’achat

Flux monétaire 15000€ → ENTREPRISE A → Flux réel monétaire 15000€

Les flux monétaires peuvent être réel.

Flux réel 15000€ → ENTREPRISE B → Flux monétaire 15000€

Les