Approfondissement du droit moderne

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doit être l’instrument de l’innovation.

La DDHC du 26/08/1789 : au moment de cette DDHC, il y a eu des déclarations de droit adopté lors de la guerre d’indépendance américaine comme en Virginie, ou en Pennsylvanie en 1776. La déclaration fr reconnaît et proclame « les droits naturels et imprescriptibles de l’individu ». Cela signifie que ce sont des droit que l’homme tient de sa nature même, qui ne peuvent pas être prescrit cad abolit par un non usage prolongé. Ces droits imprescriptibles sont la liberté, la propriété, la sureté, la résistance à l’oppression.

A travers ce txt il semble acquis qu’il y est des droits individuels > à la loi +. Cpdt tt en reconnaissant des droits, la DDHC ne prévoit aucune garantie contre les abus éventuelle de la loi à l’encontre de ces droits. En effet, les constituants (révolutionnaires) ont considérés que les abus pouvaient venir que de l’exécutif. Ils n’ont ds la loi qu’un instrument de protection et jamais d’oppression. Par ailleurs, l’exercice de ces droits est subordonné à la loi elle-même. Par exemple la déclaration proclame le droit de propriété est un droit « inviolable et sacré » ms la propriété est limité par « la nécessité publique légalement contrastée », ce que l’on appelle auj l’expropriation pr cause d’utilité publique.

Finalement le caractère sacré de la propriété doit dc céder devant une puissance > encore plus sacrée, celle de la Loi. La DDHC reste dépourvu de porter juridique. Ni la DDHC de 1789 ni celle qui suivront (l’An 1 et 3) n’ont été par exemple contre la confiscation des biens du clergé et des immigrés de la révolution. De même, les art de cette DDHC n’ont pas été invoqué contre les jugements et les exécutions sommaires de la Terreur ou encore contre les massacrés de Vendée

Cette déclaration est un acte de nature po. elle offre au législateur un modèle qu’il doit suivre ss y être juridiquement obligé et ss que ces éventuelles atteintes et abus à ces droits soient sanctionnés

Section 2. Les fondements du droit nouveau

Les suppositions entre les différentes réformes, ms il reste un fond commun qui obéit à des principes identiques

§ 1. Un droit laïc

L’ancien droit conservait un certaine emprunte religieuse qui va décroître dès le 16ème S ds le cadre des différentes réformes mises en place par l’Etat.

La législation révolutionnaire va transformer cet ancien droit ms il va y avoir aussi une certaine continuité puisqu’elle va achever de la laïciser, notamment ds le cadre de l’Etat civil et du mariage

Av la révolution, l’édite Tol2rance de Novembre 1787 avait déjà la liberté de choix entre mariage religieux et le mariage civil. La loi du 20 et 25 septembre 1792 sur le mariage et le divorce. Elle supprime ce choix en imposant à ts mariage civil, « la loi ne considère le mariage que comme un contrat civil », il peut être rompu. Cette loi introduit dc le divorce. Possibilité de divorce très large : par consentement mutuel ou pr motif déterminé (crimes, sévisse ou injure grâce, le dérèglement des mœurs notoires…) la séparation de corps qui existait ss l’ancien régime est suppr, et le divorce est directement prononcé par un officier d’Etat civil ap avis d’une assemblée de famille.

§2. Le triomphe de l’individualisme et de l’égalitarisme

Le droit révolutionnaire est par essence individualisé. En effet la sté d’ancien régime était coopérative, composée de corps, rassemblant des individuels selon des critères fonctionnels, sociaux, religieux… chacun de ces corps étaient dotés de privilèges particuliers.

La révolution a fait de la destruction de ces corps un de ces premiers objectifs. Au nom de l’unité de la nation les individus doivent être libres dégagés de tt lien social. L’exemple des communautés de métiers ou corporations : suppr par le décret d’Allarde de 17/03/1791 et par la suite la loi Chapelier interdit tt gpt prof pr l’avenir le 14/06/1791. Les ouvriers et artisans ne peuvent plus s’organisés ms encore tt act concertées comme la grève est interdite. Ni liberté de réunion. Ds la DDHC on ne retrouve ni liberté de réunion ni liberté d’association ds les droits imprescriptibles de l’homme.

Fin 19ème S on reconnaît le droit de grèves (1864), liberté syndicale (1884) et 1901, liberté d’association -> révolution industrielle.

L’égalitarisme : plus encore que la laïcité ou l’individualisme, cela a inspiré des réformes) ma révolution qui ont marqué durablement le droit fr. l’égalité des citoyens devant la loi est proclamé ds l’art 1 de la DDHC, « les hommes naissent libre et égaux en droit ». c’est une égalité qui se traduit d’abord par un accès égal aux emplois publics, et une égalité devant les charges publiques et les impôts. Des principes qui sont à la base du droit public moderne ms dont la mise en oe a été chaotique.

Il faudra attendre deux ans pr que les juifs bénéficient de cette égalité juridique et des droits de citoyenneté : 27/091791. De même l’esclavage est suppr par la convention le 4/02/1794, ms ss être ds la plupart des colonies. Par ailleurs, la révolution tt en suppr les anciennes illégalités en a crée de nvlles : par ex, l’affirmation de droit po lié à la citoyenneté a creusé le fossé entre fr de naissance et étrangers. Ss l’ancien le droit du sol s’appliquait et par e droit su sang. Le fossé s’est crée entre les hommes et les femmes qui se prolongera jusqu’en 46. Par ailleurs, seul vote les citoyens actifs : système censitaire qui réserve finalement l’ex de la citoyenneté en fct de critère fiscaux jusqu’en 1848 (IIème rep : SU masculin).

Les révolutionnaires souhaitent mettre en place une égalité successoral0 ds l’ancien droit l’égalité entre hérités était déjà la règle ds les successions sans testament, ds les successions nobles comme roturière. On pouvait passer en outre en faisant un testament. Ms pr les hommes de la révolution le régime successoral « blesse l’égalité naturelle » cela aboutit dc à la loi du 2/11/1793 qui proclame l’égalité entre les enfants légitimes et naturels et la loi du 6/1/1794 qui pose le principe d’une égalité absolue entre descendants cad que chaque enfant doit recevoir une part égale de ces parents sauf la quotité disponible dont les parents peuvent varier leur grès.

C’est au nom de l’égalité que le décret des 5 et 11/08/1789 abolit les privilèges