Plusieurs sens

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suprême de l’ordre judiciaire qu’on appel la cour de cassation et une autre cour le conseil d’état dont tout les autre pays de meme niveau que la rance il n’existe qu’une cour suprême pourtant , dans les textes rien ne permet de dire que la france a deux ordre de juridiction en effet , a la lecture de la constitution de la 5E république seul l’ordre judiciaire est évoqué et le conseil d’état n’y figure qu’en temps que conseillé du gouvernement il est donc revenu au conseil constitutionnel nouvelle institution payer par la constitution de 58 de consacrer la dualité des ordres de juridiction en france . en effet , dans sa fameuse décision numéro 80-119DC du 22juillet 1980 de formuler le principe selon lequel : ‘’ il résulte des dispositions de l’article 64 de la constitution en ce qui concerne l’autorité judiciaire et des principes fondamentaux reconnu par les lois de la république ( pfrlr) en ce qui concerne l’autorité administrative et ce depuis la lois du 24 mai 1872 que la juridiction administrative est indépendante au meme titre que la juridiction judiciaire le caractère spécifique de leurs fonction ne pouvant faire l’objet d’aucun empiétement n’y du pouvoir législatif n’y du pouvoir exécutif ; il n’appartient n’y au législateur n’y au gouvernement de sansurer les décisions des juridictions d’adresser a celle ci des injonctions et de se substituer a elle dans le jugement des litige relevant de leurs compétences’’

=> par cette décision le conseil constitutionnel a non seulement consacrer la dualité des ordres juridictions mais il a aussi rappeler leurs indépendances vis a vis des pouvoirs législatif et exécutif le conseil constitutionnel rappelles principes affirmé par montesquieu principe selon lequel il n’y a de liberté que si les trois pouvoirs sont indépendant des uns des autres mais également si les 3 pouvoirs concours a l’exercice de leurs missions dans les rapport entre les juridictions et le pouvoir exécutif diverse garanties sont misent en place pour assurer l’indépendance des juges et réciproquement pour éviter que les juges n’empiète sur les pouvoirs de l’exécutif pour éviter l’immixtion du pouvoir législatif dans la parcelle du pouvoir judiciaire et pour éviter aussi l’immixtion du pouvoir judiciaire dans la parcelle du pouvoir législatif

dans les rapports entre le pouvoir judiciaire et le pouvoir législatif il est ordonné au juge de se contenter d’appliquer la loi ; La loi voté par pouvoir législatif il peut arriver que loi mauvaise mais le juge obliger de l’appliquer et pour cela , l’article 4 du code civil lequel oblige le juge de statuer meme en l’absence de textes est complété par l’article 5 qui prohibe les arrêts de règlement ce qui signifie qu’il interdit au juge de vouloir dans une affaire particulière de dégager une règle qui s’appliquera a toute les affaire similaire ce qui signifie encore que le juge n’est pas autorisé à statuer de façon général et impersonnel; IL convient également de préciser que de son coté le législateur ne doit jamais s’introduire, s’immiscer dans la fonction judiciaire c pour cela que les lois de validation et les lois interprétatives sont strictement encadrés

le système juridictionnel français connait une dualité de juridiction il convient maintenant de dire ce qu’il faut attendre par la fonction