Organisations européennes cas

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D'autre part, il y a les organisations d'intégration, de supra nationalité, avec une logique intergouvernementale fédératrice, depuis 1992 l'UE est la seule organisation qui est basée sur cette structure.

PARTIE I – Les organisations européennes de coopération

Les OEC sont très largement majoritaire et très nombreuses car elles sont les plus respectueuses de la souveraineté de ces États membres.

Elles sont de nature très différentes et agissent dans de nombreux domaines. La majorité des organisations parmi les OEC sont des spécialistes, c'est à dire qu’elles sont spécialisées dans un domaine particulier. Mais il existe une organisation qui est dite généraliste, qui est le Conseil de l'Europe car il a vocation à agir dans tous les domaines.

TITRE 1 - Les organisations à compétence spéciale

Par nature, elles sont de toutes sortes.

Chapitre 1 : Les organisations de la défense et de la sécurité :

Il existait 3 organisations mais depuis 2011 il en existe 2, l'OTAN et l'UEO, Union de l'Europe Orientale, créé en 1984 mais qui a disparu en 2010, il regroupé une dizaine d’États membres mais il avait un peu les mêmes missions que celles l'OTAN et de l'UE, et enfin l'OSCE.

Section 1 : L'OTAN :

A- Historique :

Organisation du traité atlantique nord. L'OTAN regroupe des états membres qui sont en dehors du sol européen puisque les EU, le Canada et le Japon en font partis. L’OTAN est l'organisation de la sécurité internationale.

L'OTAN était opposé pendant la guerre froide au pacte de Varsovie de l'URSS, aujourd'hui disparu. Pendant longtemps, il devait faire face aux menaces soviétiques mais à la disparition de l'URSS, il a fallu revoir l'utilité de l'OTAN. Il s'est donc trouver une nouvelle mission stratégique qui est celle d'assurer la protection contre le terrorisme.

Après la 2nde GM, la préoccupation de la sécurité était essentielle. En 1949, par un traité de Bruxelles a regroupé 3 pays, la GB, la France et le Benelux.

Ces pays ont signé ce traité afin de se soutenir mutuellement en cas d'attaque militaire.

4 avril 1949, le traité de Washington a élargi le traité de Bruxelles et a établi le traité de l'OTAN. A l'origine ce traité regroupe 12 États membres. Puis progressivement, après 1989, l'Otan intègre 28 États membres.

B – Structure :

Aujourd'hui l'OTAN a son siège à Bruxelles.

Au niveau de sa structure, elle est composé d'une structure interne, divisée en une structure civile et en une structure militaire.

- La structure civile contient l'organe le plus important, le Conseil de l'Atlantique nord, présidé par le secrétaire général de l'OTAN, ses membres sont les représentants permanents des États membres ayant le rang d'ambassadeur. Ils sont réunis 1 fois par semaine. Au delà des représentants permanents, il y a la réunion 2 fois pas an des représentants permanents des États membres ayant le rang de ministres des affaires étrangères.

En dehors de ces réunions régulières, en cas de besoin l'Otan peut convoquer le Conseil des réunions extraordinaires qui réunissent les chefs d’État ou du gouvernement des États membres.

Le Conseil de l'Atlantique Nord est assisté d'une vingtaine de comités qui fournissent des expertises.

En dehors du Conseil de l'Atlantique Nord, il y a le secrétaire général qui préside le Conseil, il cumule des fonctions administratives et politiques et représentent l’OTAN sur la scène internationale.

- La structure militaire est composé de comités militaires placés sous l'autorité politique du conseil de l'Atlantique Nord. Il assure la fonction consultative et est responsable des activités militaires. Ensuite on a l'État major international intégré qui est composé des personnels militaires détachés des pays membres. Enfin on a les commandements de l'Otan qui ont pour fonction d’œuvrer les plans de défenses des forces armées. En cas de conflits, c'est ce commandement qui gère les différents crises militaires. Il est chargé de mener les opérations décidées par l'OTAN.

Il y a ensuite une structure externe. L'OTAN a établi des coopérations européennes mais également avec des pays qui ne font pas parti de l'OTAN, comme par exemple avec la Russie, signé le 27 mai 1997.

C – Compétences et missions :

Il faut distinguer deux périodes, avant la Guerre Froide et après la Guerre Froide.

Avant, l'Otan a pour mission première de faire face à la menace soviétique et surveiller l'Allemagne.

Dans le traité de l'OTAN, l'article 5 précise la mission de l'OTAN, il est régi par l'article 51 de la Charte des Nations Unies. L'article 5 dispose qu'une « attaque armée contre une ou plusieurs des parties contractantes survenant en Europe ou en Amérique du Nord sera considérée comme une attaque contre toutes les parties et en conséquences […] chacune d'elles dans l'exercice du droit de légitime défense individuelle ou collective reconnu à l'article 51 de la Charte des Nations Unies assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région de l'Atlantique Nord.. »

Le traité a imposé une certains nombre d'obligations aux États membres :

- Recourir à des modes pacifistes de règlements des litiges avant le recours à la force armée.

- Chaque partie a l'obligation d’accroître la force militaire en cas d'attaque armée et de coopérer entre eux.

- En cas de menace, les parties intéressées ont