Légalité criminelle

...

Il est évident que tout c’est facteur entraine un déclin certain du principe formelle de la légalité criminelle, en effet que sa soit en raison d’une imitions du pouvoir réglementaires dans le domaine législatif ou encore à cause des nouvelles normes supra-national, la caractéristique formelle est affaiblit voir même vouer a disparaitre. Mais la caractéristique matérielle de la légalité criminelle ne connait un déclin aussi important, malgré le fait qu’elle soit grandement fragilisé.

- Une fragilisation au niveau matérielle.

1° Inflation juridique

On ressent notamment une fragilisation de ce principe au travers l’inflation et l’instabilité législatives des normes pénal. Les reformes se succèdent les unes aux autres et l’inflation législative conduit à une abondance des incriminations, des textes différents et multiples qui entraine souvent une double incrimination. C’est à dire qu’une même incriminations peut se retrouver dans deux textes différents avec des peines différentes, cela peut contribuer à nourrir l’ignorance des citoyens. Il semble que la loi pénal soit devenu le déversoir des tensions que l’on trouve au sein de la société, afin de rassurer l’opinion publique ou de satisfaire des groupes de victimes. Le législateur afin de calmer ses tensions va créer plus de normes sans pour autant vérifier les normes déjà existante qui pourrait palier les problèmes.

Cette inflation législative est aussi liée à une perte des qualités de rédactions des textes.

2° Mauvaise qualité des normes.

La mauvaise qualité de la norme peut être dût à une mauvaise qualité des définitions, nous avons l’exemple de la décisions du Conseil Constitutionnel du 4 mai 2012, sur la mauvaise définition du harcèlement sexuel. De plus la loi utilise des termes larges et ouvert, de ce fait plus la définition d’une incrimination est large et plus de comportement rentre dans son application, c’est l’une des raison de la mauvaise qualité de la normes. La cour de Cassation dans un arrêt du 20 Février 2001, prit en sa chambre criminelle, rejette le pourvoi à cause d’une loi avec des termes trop imprécis et ambigus. La conception matérielle de la légalité criminelle est fragilisé à travers une rédactions peu précisé et peu clair, car le principe même de la légalité et celui de la clarté et de la précision de la loi.

La conception matérielle est fragilisé en raison de la récente inflation législative ,combiné à une mauvaise qualité des normes pénal. Malgré cette fragilisation, la caractéristique matérielle semble survivre au la caractéristique formelle. En effet le principe de la légalité criminelle à choisi de muter vers une définition plus matérielle en abandonnant le coté formelle.

II) La mutation du principe de légalité criminelle.

Pour s’adapter à la société actuelle, la légalité criminelle a dût réaliser une mutation, et c’est vers un caractère plus matérielle qu’elle à choisi d’aller, notamment en délaissant la caractéristique formelle (A). La mutation de ce principe s’est poursuivit avec les nouvelles méthode de contrôle des normes (B).

- Une préférence vers la mutation du caractère matérielle.

1° Une preference textuelle.

Aujourd’hui la normes édicté par le législateur, n’est plus la seul source du droit pénal. L’empiétement du pouvoir réglementaire, ainsi que l’apparition du normes international et Européenne au sein même du droit pénal national, a contribué à l’anéantissement du concept formelle. C’est la raison qui explique la mutation du principe de légalité formelle en un principe de textualité. En effet ce qui est primordial aujourd’hui, ce n’est plus de savoir si la loi émane du corps parlementaire, mais l’exigence est d’avoir un texte écrit, car comme le veut le principe de la légalité, il n’y a pas d’infraction sans texte. La Cour Européenne des Droits de l’Homme, consacre se principe de textualité ,en validant dans sa décision du 26 Avril 1979, l’empiétement du pouvoir réglementaire dans le domaine de la loi. Malgré la mutation du principe vers un caractère plus matérielle, l’essentiel est préserver, c’est à dire que la finalité initial du principe de légalité, à savoir la garantie du justiciable contre l’arbitraire, est toujours présent.

2° Individualisation de la peine.

L’individualisation de la peine par le juge pénal consiste à faire du cas par cas, afin d’appliquer la meilleurs peine possible. Ce principe peut paraitre contraire à la légalité criminelle car le justiciable ne peut pas savoir à l’avance qu’elle peine lui sera appliquer, cela semble entrainer un affaiblissement du principe de légalité. Cependant l’individualisation des peines est une mutation du principe de légalité, car il est malgré les apparence bénéfique au justiciable. Le justiciable se voit infliger une peine adapter à son cas, qui serait plus juste plus lui, que si la loi pénal était appliquer strictement. La peine est donc proportionné et individuel, pour garantir au citoyen une meilleure garantie de ses libertés individuels.

La mutation du principe de légalité criminelle est en concordance avec l’évolution de la société. En effet un adaptation était nécessaire afin de continuer à garantir la protection contre l’arbitraire. Le principe se réinvente notamment a travers une conception plus textuelle, en abandonnant le caractère formelle. Il se réinvente aussi à travers l’individualisation des peines, de ce fait en abandonnant l’application strict de la loi pénal. Mais ce n’est pas la seul adoption que le principe de légalité a du envisager, sa mutation à aussi consister à utiliser les nouvelle méthode de contrôle, ce qui garantie au justiciable une protection plus poussé.

- La mutation à travers la possibilité nouvelle des contrôles.

1° Contrôle constitutionnel.

L’article 61-1 de la Constitution permet au justiciable de saisir le conseil Conseil Constitutionnel à l’aide d’une question prioritaire de constitutionnalité « Lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel