Histoire du droit: le droit athénien.

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- Les femmes dans la cité athénienne

Les femmes à Athènes sont dans une situation extrêmement défavorable, dans l’ordre politique et dans l’ordre privé. Les filles restent soumises à l’autorité paternelle jusqu’à leur mariage, et une fois mariées elles deviennent soumises à l’autorité de leur mari. Les femmes sont inexistantes dans la vie de la société, il n’existe pas de terme pour désigner la citoyenne. Les femmes sont éloignées du patrimoine, qu’elles n’administrent pas elles-mêmes.

- L’éphébie

L’éphèbe est l’adolescent athénien. Athènes n’a jamais soumis sa jeunesse au dressage qu’a connu la jeunesse spartiate. Tout citoyen devait néanmoins être soldat, mais il n’y avait pas de prise en charge par la cité (rôle très anonyme).

2) Les métèques

Le terme métèque est la forme francisée de « meta » (à côté) et « oikos » (la demeure). Le nombre des métèques est de 40 000 dans la cité athénienne, il y a autant de métèques que de citoyens. En comptant les femmes et les enfants on arrive à 130 000 métèques. Sont métèques les enfants issus de mariages mixtes ou illégaux, les enfants adultérins, les immigrés et les esclaves affranchis. Les métèques sont des non-citoyens cependant privilégiés, puisque les lois leur accordent un certain nombre de droits : droit d'habiter à Athènes, droit de travailler, et surtout droit d'accès aux tribunaux. Les métèques ne sont cependant pas convoqués à l’assemblée du peuple ni en principe à l’armée (lorsque cela arrive ils sont cantonnés dans des unités spéciales et restent marginaux). Les métèques habitent surtout dans le grand port d’Athènes.

3) L’aréopage [et pas aéropage] (vieux conseil athénien que les anti-démocrates montaient en épingle)

C’est un lieu dans Athènes qui se situe juste avant l’Acropole. L’idée générale est que cet organe a joué un rôle très important avant la période démocratique et a été marginalisé par la démocratie (abaissement du vieux conseil). Avant l’époque démocratique l’aéropage était un peu le gouvernement de la cité athénienne, le centre de décision. L’aéropage et la Gérousie se cooptaient. C’était un organe très aristocratique, brisé par les réformes démocratiques.

Ses origines : l’aéropage aurait été fondée par le roi Thésée lui-même à l’époque héroïque. Ce mythe des origines ressemble au mythe qui entourait la création du Sénat à Rome.

Sa composition : c’est un conseil relativement nombreux (entre 200 et 250 membres) car l’aéropage est formée des anciens magistrats (les archontes), qui n’étaient en fonction que pendant une année et entraient ensuite automatiquement à l’aéropage. Ce mode de recrutement explique en partie pourquoi l’aéropage ne joue plus un grand rôle à l’époque démocratique, car les archontes deviennent tirés au sort et non plus désignés par l’élection. Leur assise sociale est donc très faible. Ils ne peuvent pas se targuer d’avoir été choisis par leurs concitoyens. Les aéropagites sont peu prestigieux mais ont le droit de siéger à vie au conseil. Cette longévité compense l’anonymat de leur nomination due au tirage au sort. L’aéropage est présidée par l’archonte-roi, qui siégeait soit sur l’aéropage, soit sur l’agora.

Ses attributions : Depuis -462 l’aéropage ne gouverne plus la cité, elle a été privée de la politique extérieure et du contrôle des magistrats. La pratique démocratique vise à ce que chaque citoyen s’investisse et participe directement au fonctionnement de la cité. L’aréopage a aussi été privé d’une grande partie de ses attributions juridictionnelles. Que lui reste-t-il ? Des attributions cultuelles (cérémonie publique du culte : haute main sur les sacrifices, organisation des fêtes et cérémonies), quelques attributions juridictionnelles (meurtres par empoisonnement, coups et blessures dans l’intention de tuer). Il n’est plus l’organe de direction politique de la cité, mais il l’a été.

4) Le Conseil des 500 (ou la Boulè)

La Boulè signifie le conseil de la cité, et ses membres s’appellent les bouleutes ou conseillers. C’est le conseil primordial de la démocratie athénienne, sans lequel la démocratie ne pourrait pas fonctionner. Elle accompagne le travail de l’assemblée du peuple et rend possible un gouvernement fondé sur le très grand nombre.

Ses origines : On trouve deux hypothèses : la Boulè remonterait à Solon, qui aurait créé une première Boulè populaire avec une assise démocratique plus large que l’aéropage qui existait alors (400 membres, 100 par tribu qui existaient alors) / la Boulè de 500 membres (hypothèses actuelle et majoritaire) aurait été fondée par Clisthène en -460 soit après le triomphe définitif du régime démocratique.

Désignation des 500 membres : les 500 bouleutes sont désignés pour un an seulement, ils sont tirés au sort dans toute la population, l’élection étant un mode de recrutement aristocratique. Les listes de tirage au sort étaient établies dans le cadre des dèmes, et certaines conditions sociales devaient être réunies pour être éligible (être citoyen athénien, avoir l’âge de 30 ans, aucune condition de cens). Une fois que les candidats ont été tirés au sort il sont soumis à un examen (la dokimasia) par le conseil sortant (on revérifie les conditions légitimes de leur fonction, et les bouleutes sortant pouvaient poser des questions et exclure les citoyens qui n’étaient pas considérés comme aptes aux fonctions à remplir - rien n’est cependant définitif à Athènes, tout est sujet à appel). On ne peut être tiré au sort comme bouleute que deux fois dans sa vie.

5) Les prytanes (les 50 sections de la Boulè)

Les bouleutes n’administrent pas la cité en effectif complet, on les fait éclater en 10 sections de 50 personnes appelées les prytanes. Ils ne vont donc exercer leur fonction que durant 1/10 de l’année au sein d’un effectif limité de 50 personnes. La prytanie signifie diriger, il désigne à la fois la section de 50 bouleutes mais aussi la période de temps durant laquelle ils exercent leurs fonctions. Les prytanies correspondent à une tribu (la prytanie appartient successivement à telle ou telle tribu). L’ordre de passage n’est pas fixé pour toute l’année, mais tiré au sort prytanie par prytanie. Les prytanes reçoivent une indemnité de fonction