Histoire du droit

...

2/ Notions préliminaires

A] Droit ancien ou archaïque

Rome n'existe pas encore. Les grecs au VI et VIIème siècle, colonisent l'Occident et la Méditerranée (Phocée, ex Marseille). Beaucoup de monuments grecs témoignent de cette période. Les étrusques organisent une sorte de résistance. Ils vont développer une civilisation brillante qui s'est fortement maintenue. Ils connaissent la technique du drain, maîtrisent l'architecture. Rome est fondé à partir de village étrusque. Les avantages sont : 1) Rome est protégé par les collines, 2) il y a de l'eau, le fleuve du Tibe 3) des terres à cultiver, 4) les populations s'entendent pour se fédérer. La civilisation est romaine. La Royauté va connaître une apogée. En 509, apparaît la République avec une évolution des institutions publiques. Il y aura 1) des prêteurs, 2) l'aristocratie, 3) le peuple a des assemblées (ordre). Une situation qui durera 500 ans.

- Les origines du droit romain (autour de 450 avant J-C)

a- La loi des XII tables

C'est la fin d'un droit religieux. Jusque là, le droit est magico-religieux.

La magie correspond à un ensemble de recettes permettant de faire pression sur un système métaphysique. La mort est probablement à l'origine du sentiment religieux. La magie impose la peur. Quand on connaît la cause, on a plus peur.

Des règles seront proposées et inscrites au forum. Il s'agit de 12 panneaux. Désormais, le droit devient laïc et publique. Cette législation va durer plusieurs siècles. Les XII tables visent les intérêts collectifs et les relations privées. La loi est commune à tous les romains. C'est la première codification du droit.

B] Procédure

Les magistrats supérieurs (autorité reconnue par le peuple) vont organiser des procès. Ils vont trancher les situations juridiques pour les citoyens romains. La procédure est légale. Les étrangers ne sont pas soumis aux XII tables. Des prêteurs pérégrins seront chargés de trancher toutes les affaires mêlant un étranger. La procédure est formaliste.

Formalisme : mécanisme par lequel une action quelconque ne peut être productrice de droit que si les formes particulières ont été scrupuleusement appliquées.

Le 10/09/2012

Le formalisme signifie qu'il y a soumission à un ordre formel voulu par les dieux. Le formalisme nécessite une croyance et une justice immanente (qui puni une action).

Le droit romain n'admet pas la représentation. Cela s'explique par le formalisme qui est employé.

La représentation correspond au mécanisme par lequel un individu peut charger un autre individu de le représenter dans une action juridique quelconque (procès, procédure commerciale).

- Condition juridique et sociale de Rome

a- de la propriété collective, à la propriété privée

La société romaine fonction sur un système de type communautaire.

Communautarisme : un individu n'a pas de fonction propre.

Les romains vont connaître un système très important. Parmi la population, il y a des paysans, des agriculteurs, des artisans... les troupeaux de moutons, chèvre... constituent un capital car les habitants se nourrissent principalement d'huile et de pain. Pour se faire, ils cultivent des oliviers, de la vigne...

La société petit à petit s'individualise. La société est composée de familles riches et de pauvres. Les clients sont des pauvres qui demandent à se faire adopter par une famille riche.

b- les pouvoirs du pater

Chaque famille a un pater en son sein. Il possède des pouvoirs très importants. Il a quasiment un droit de vie et de mort. Son pouvoir est absolu sur toute sa famille (esclaves, femmes, enfants...). Un mari est d'autorité absolue sur sa femme. Le droit privé est appliqué par le pater. Un créancier peut toujours faire valoir sa créance. Un créancier peut tuer son débiteur (il peut découper son débiteur en autant de créance qu'il détient). De même le vol est un fléau. C'est un délit très durement puni et principalement quand il est de nuit. Il en est de même lorsque l'on brûle un champ ou que l'on touche à des bornes.

En dehors de la famille, le pater a très peu de pouvoir.

B] Droit classique (IIIème siècle AC jusqu'au VIIème siècle)

La République (IIIème siècle AC) : système qui fonctionne bien, composé de classes cohérentes. Vers la fin de ce régime, les classes moyennes sont ruinées. La fin d'une société est généralement marquée par la ruine de la classe moyenne. Le système s'achève donc. Les guerres y participent, avec l'invasion des gaulois, les guerres cliniques (les romains détruisent Carthage).

Les grands propriétaires vont prendre possession des latifundia (gigantesques propriétés). Les anciens propriétaires sont devenu travailleurs sur ces propriétés. Il y a des domaines où la terre est très fertile. Les conquêtes ont à la fois enrichi et appauvrit Rome (ces deux derniers siècles AC). Des sociétés de marchands vont se créer. Les marchés sont très florissants. Les romains construisent des pavés. Les routes sont standardisées. Le commercial par bateau inclus les constructeurs, le bois... les compétences vont se transmettre. Le commerce sera géré plus particulièrement par les esclaves. La grise agraire (entre 124 et 122). Le pouvoir politique se décompose.

- Progrès du droit romain

Rome a colonisé Athènes sur le plan politique. Inversement Athènes a colonisé Rome sur le plan culturel. Le latin vient du grec. La mythologie romaine trouve ces fondements dans la mythologie grecque. Les romains sont excellents en droit public mais pas très bon en droit privé. Par opposition aux grecs qui se défendent en droit privé et pauvres au niveau du droit public. Le droit maintien l'égalité. Il promeut la parole romaine. Le droit romain va subir l'influence de certains personnages, notamment l'empereur Marc OREL qui aborde le stoïcisme. Il sera tué plus tard par son fil Comode.