Histoire du droit - La coutume

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essaie de délimiter concrètement cette notion.

À travers le mot « consuetudo » (= désuétude de la coutume), on assiste à une nouvelle réalité coutumière, donc nécessité de changer de mot. On reconnaît la coutume, qui est présente dans les textes de loi. Pour autant, elle est de plus en plus concurrencée par la loi (étude des législations administratives).

Les années postérieures à -27 avant JC font face à l’Empire (expansion géographique : de l’Égypte à l’Angleterre).

Les populations conquises gardent leurs coutumes locales (qui vont se perpétuer), et non pas le droit d’adopter le droit romain. À la seule condition, que leurs coutumes n’entrent pas en contradiction avec le droit romain.

Cette tolérance va s’affaiblir avec l’ « édit de Caracalla » en 210. Cette édit soumet les citoyens à adopter le droit romain.

Mais l’autorité du pouvoir central va s’affaiblir car il comporte trop de territoires.

Par conséquent, les coutumes vont réapparaître de nouveau, sous la forme de droit vulgaire (= coutumes romaines non contrôlées par le pouvoir central).

C’est un droit davantage lié aux besoins (même objet que la coutume), et aux complexités que produit l’Empire.

Le droit romain de l’autorité central était difficilement applicable, ce droit vulgaire est plus simple (moins d’autorité centrale).

B). Le Moyen-Âge :

1. Le Haut Moyen-Âge : les coutumes germaniques (Vème-IXème siècle).

Les peuples germaniques se sont installés à Rome avec leurs coutumes.

À cette époque, c’est le règne de la coutume.

Ils sont analphabètes, donc ne peuvent créer de lois. Seules les décisions rendues par leur roi comptent.

Ces populations sont nomades, donc il n’y a pas de coutumes ancrées géographiquement. Elles représentent un droit, propre aux personnes. On les appelle coutumes personnelles (= personnalité des lois : à chacun son droit, selon son peuple).

À la chute de l’Empire romain, les tributs germaniques se sont accaparées le territoire.

Tolérance face aux coutumes de chacun : coutumes en fonction de son appartenance ethnique (droit romain ou coutumes barbares).

Mise à l’écrit des coutumes barbares par les juristes gallo-romains. Par conséquent, il va y avoir une influence de la culture romaine sur les coutumes germaniques : vocabulaire latin (« lex » = loi), et aussi au niveau des règles (ex : code d’Euric 476 : coutumes de wisigoths, loi salique, loi burgonde, le recueil de lois : « Bréviaire d’Alaric » wisigoths qui concerne les coutumes vulgaires que les romains devront respecter).

La loi salique servira pour créer la monarchie constitutionnelle du XIVème siècle (déclare que les femmes ne peuvent prétendre au trône : révision de la loi).

La personnalité des lois fut un problème au moment du traçage de frontières des différents royaumes en France. En effet, l’interaction, le mélange entre les populations locales ont amené à une interpénétration des coutumes qui s’appliquent territorialement. Par exemple les mariages, les héritages, …

Du coup, on assiste à une fin de la territorialité des lois. Ceux qui vivent ensemble auront un droit commun.

2. Le Moyen-Âge classique : l’âge d’or de la coutume (Xème-XIIème siècle).

Le pouvoir central est affaibli : puissance royale contestée.

Création d’un système de féodalité (= le roi ne peut plus imposer son droit. Les coutumes vont se développer sous les seigneuries). Vie communautaire au sein des seigneuries.

En France la coutume est la source essentielle du droit. Il y a beaucoup de coutumes locales qui concernent tout le droit (succession, contrat, …).

Il y a des hiérarchies dans les seigneuries (conte, …). Par conséquent, il y a des coutumes particulières pour les petites seigneuries, et des coutumes générales pour les grandes seigneuries. Ces dernières sont partagées avec ses voisins. On parle de « mosaïque ».

Carte du XVIème siècle : Une ligne horizontale divise la France en 2 :

• Au Sud de La Rochelle à Genève : pays de droit écrit (= source écrite antique). Donc peu de diversité.

• Au Nord de ces mêmes villes : pays de droit de coutumier (= coutumes orales).

Au sein de ces 2 ensembles, on obtient des coutumes différentes, et contradictoires (peu de relations, connexions entre ces 2 parties de la France).

XIIème-XIIIème siècle : Le roi gagne en pouvoir et souveraineté, mais est impuissant face à la coutume, il n’a aucune emprise. Il intervient comme seigneur local (son pouvoir n’est pas applicable ailleurs).

Par contre, c’est le garant des coutumes, il doit les faire respecter. Il peut utiliser la voie de recours pour les protéger en cas d’injustice (ex : la Gascogne : le pardon chez les chrétiens : coutume injuste : le roi à censuré cet usage).

BEAUMANOIR : « le roi est tenu de garder, et de faire garder les coutumes de son royaume ». Par critère moral (on n’est pas loin du droit) il a censuré le « pardon » des chrétiens.

3. La mise par écrit de la coutume.

Problèmes posés par le « non-écrit » de la coutume + renouveau économique (interconnexion des territoires difficile car ils n’ont pas les mêmes coutumes) + « On change plus de coutumes que de cheval » (VOLTAIRE)  ces raisons ont amenées la mise par écrit des coutumes.

Comment s’appliquent-elles ? Connaissance de coutumes ?

 Les rédactions privées :

Ce sont des initiatives privées, elles n’ont pas de valeurs officielles, ni aucune force juridique, ni aucun acte juridique.

XIIème siècle : début des rédactions privées dans les villes du Sud (pays de droit écrit) : Montpellier, Arles.

Ensuite, elles continuent