Histoire du droit II.

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la raison, un homme sans raison est à mettre en tutelle. L’homme a « une voie intérieure » Mauriac de l’académie française. Cette raison conduit l’homme à se poser des questions anthologiques sur son existence, elle va conduire l’homme à la suite de sa réflexion à trouver les fondements de son existence. Il y a ici rencontre entre la raison propre à l’homme et la foi.

La métaphysique du Pouvoir

On a raisonné sur un individu mais il y a aussi une collectivité d’homme et à cause de la collectivité d’homme il faut un pouvoir collectif qui s’applique à un ensemble d’être humain. Ce pouvoir peut obéir à deux critères différents la puissance et la force. Le pouvoir est assis sur autre chose que la puissance, il s’appuit sur l’autorité qui n’impose pas mais s’impose d’elle même. St Thomas d’Aquin reprend les grandes lignes de la théorie de St Augustin.

Il y’a une rencontre de Platon et St Augustin: Platon s’est interrogé le premier sur la collectivité des hommes beaucoup plus que son disciple Aristote. Pour Saint thomas d’Aquin le pouvoir doit être souverain (total, temporel, légitime). Il est légitime car il dépend de la loi. Ceci ne sera plus vrai après St Thomas d’Aquin, il va être légitime quand il est morale il va être accepté par l’ensemble car il est juste.

Ex: 1940 le pouvoir de Pétain est le seul pouvoir légitime, le pouvoir du Général De Gaulle est devenu légitime; St Thomas d’Aquin nous donne la clé : le Pouvoir vient d’en haut comme disait le christ tous les pouvoirs viennent de Dieu pour le peuple. Pour St Thomas d’Aquin le pouvoir est donné par la providence dans l’intérêt du peuple. Jacques Maritain philosophe français, disait que st thomas d’Aquin est le père de la laïcité chrétienne. Il y’a donc retour au temporel, spirituel c’est la Cité des hommes qui se meut par elle-même

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La notion de pouvoir sous la monarchie absolue.

Potesta du latin potest

La philosophie du pouvoir sous l’Empire romain.

Le pouvoir appartient à celui qui a la puissance, on dira alors que l’Empereur détient la puissance dans son empire. La force ici est une force brutale, l’Empire entier est soumis à l’empereur lors de l’écroulement de l’empire occident en 476 s’instaure de très nombreux royaumes barbares d’origine germaniques, commence alors une phase de décomposition de la civilisation qui nous amène vers une époque féodale c’est le Moyen Age européen du V siècle à la Renaissance du XVI siècle. Cette période de décomposition se traduit par une chose fondamentale: la perte de la notion d’Etat (puissance publique collective). Dans toute l’Europe comme avant la Renaissance vont éclore, apparaître des entités nouvelles: les nations telles que la France, l’Angleterre, l’Espagne, le Portugal, l’Ecosse mais pas l’Italie qui apparaîtra en 1661.

Nation vient du terme latin naître, elles apparaissent à la fin du Moyen Age c’est une pléonasme, ces nations ont comme principaux éléments une langue, un territoire assez étendu et une population donnée comprenant plusieurs millions de personnes. Ces nations sont de nouvelles entités non connues dans l’Antiquité, elles ne se confondent pas avec une Cité Etat (ex: Sparte, Athènes, Babylone) ni avec les Empires appelés à dominer le monde (Chinois, Romain).

Ces nations vont devenir puissantes: le Portugal va annexé l’Amérique du Sud, la Castille et l’Aragon ( Espagne) va annexé le Mexique et l’Argentine, l’Angleterre va implanté des colonies sur les terres américaines enfin la France va colonisé quelque îles et terres fermes ( Canada), ces nations s’exportent donc. Peu à peu elles deviennent des monarchies absolues.

La monarchie absolue c’est à dire une monarchie qui est forte, où le pouvoir est absolu.

Absolu: il s’agit d’une nature du pouvoir et non du degré du pouvoir. Absolutus veut dire sans lien de subordination, une monarchie absolue, la France par ex, signifie qu’elle est sans lien de subordination vis à vis du Spirituel. Cela signifie également qu’il est sans lien de subordination Temporelle, le Roi de France n’est pas le Subordonné de l’empereur d’Allemagne il n’est pas subordonné non plus aux grands seigneurs, à la féodalité à l’intérieur du royaume, les grands Ducs, Comtes n’ont pas à dicter au Roi sa conduite le Roi est absolu il est sans lien de Subordination vis à vis du pape, de l’empereur et de sa féodalité.

Le Prince est indépendant et c’est pourquoi qu’il va pouvoir gouverner harmonieusement les différentes couches de sa population à savoir les nobles, les roturiers libres et les bourgeois, les non libres, les religieux. Chaque couche a son droit particulier.

La monarchie absolue est une monarchie indépendante qui va ressusciter la notion latine d’Etat notamment sous louis XIV.

L’Etat et sa fonction

La fonction de l’Etat donc du temporel est d’assurer la prophylaxie sociale qui a pour but d’apporter l’ordre, la paix public, l’équilibre. L’Etat est là pour faire respecter la paix publique, tranquillité publique. Il y a donc une police administrative dans une cité des hommes

Au 18°s à l’époque des Lumières, Voltaire, Rousseau et d’autres croient avoir découverts la notion de contrat social qui est un contrat qui lierait tout les Hommes qui seraient censés accepter la notion d’Etat. La vérité est toute autre, la notion de contrat social remonte à l’Antiquité et notamment à Polybe c’est un contrat mystique que personne n’a signé ni vu.

Pour Rousseau il y avait un état heureux pour l’Homme c’était l’état de nature puis l’Homme a commencé à vivre en société et les choses sont allées de mal en pis l’Homme est devenu méchant, il a fallu inventer la notion d’Etat pour amener l’équilibre social d’où le contrat social. Par celui-ci l’Homme accepte le pouvoir des gouvernants, c’est l’aube du droit constitutionnel international pour St Thomas d’Aquin les choses ne se sont pas passées ainsi, il a fallu inventé l’Etat moderne, c’est parce que l’Homme à l’origine était méchant (en raison du péché originel) qui lui a fallu inventer des institutions et vivre avec.

Les Etats modernes disposants du pouvoir donnent en contre partie des constitutions