Deux grands exercice : Dissertation juridique et commentaire juridique.

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texte nous montre que le droit est soumis à interprétation.

Les Grecs arrivent en bateau et se comporte d’une certaine façon, le roi de Troyes demande à son juriste comment faut-il réagir ? Son juriste lui dit qu’il y a une règle de droit pour chaque situation, du coups il demande à son juriste de lui interpréter ces faits pour qu’il n’aille pas faire la guerre. Le rôle du juriste n’est pas d’appliquer le droit c’est d’argumenter et de proposer des interprétations du droit qui fasse plaisir à son client.

Il y a une deux grandes conceptions une formaliste et une réaliste.

La conception formaliste l’interprétation c’est un acte de connaissance, on a une règle de droit dont laquelle on peut déduire des conséquences logiques. Cette conception formaliste on en trouve de deux nature les révolutionnaires français qui disaient le code civil est complet le juge n’a qu’à l’appliquer.

Une conception jus naturaliste, le juge ne fait qu’appliquer le droit mais plus que le droit il applique la morale, dans cette conception formaliste anglo-saxon le juge applique le droit mais …

La conception formaliste est basée sur un syllogisme juridique.

Prémisse majeure un devoir être « Tout les hommes sont mortel » donc la règle de droit - Méthode de réflexion formaliste dont on ne fait qu’appliquer que la règle de droit. Le juge quand il interprète il ne fait qu’appliquer une règle de droit à un fait.

Prémisse mineure un fait « Socrate est un homme » donc « Socrate est mortel »

La conception réaliste, selon cette conception le juge ne va pas appliquer un texte, le juge va choisir une solution à son litige et va instrumentaliser pour justifier sa décision. Il choisit une décision en son âme et conscience. Les réalistes sont des sceptiques, ils disent le droit qui s’applique de façon automatique n’existe pas. Ils se fondent sur les dispositions juridiques qui ne sont pas claires elles ne recèlent pas un seul sens. Elle sont plurivoque, ils sont polysémiques. Les réalistes considèrent qu’il n’applique pas le droit mais qu’il crée le droit. Les textes juridiques que l’on retrouve dans le code civil ce ne sont pas des normes ce sont des textes et c’est l’interprète qui va transformer ce texte en norme. Le problème qu’il se pose c’est un risque d’arbitraire si le texte ne contraint pas le juge alors il peut prendre n’importe quelle décision, deuxième risque est le gouvernement de juge si c’est le juge qui crée la norme le législateur en réalité il ne fait rien et cela veut dire qu’en réalité les personnes pour lesquelles ont vote ne servent à rien et c’est le juge qui n’est pas élu qui va créer la loi.

Le texte met en valeur la conception réaliste de l’interprétation.

Le rôle de l’interprétation en droit

L’interprétation juridique crée t-elle la norme ?

I - La conception classique du rôle de l’interprétation

A - Le mythe du juge automate

Le juge ne fait qu’appliquer le droit et donner une conséquence à une règle générale et tout le droit est contenu dans le texte.

B- Le mythe de l’équité

Conception formaliste - Anglo Saxon selon laquelle le droit applique le droit naturel

II - la conception réaliste du rôle de l’interprétation

A - La liberté normative du juge

Le juge n’est pas lié par la loi parce que la loi ne prévoit pas tout les cas possibles

Le juge n’est pas lié par le droit naturel il n’y a qu’un seul droit le droit positif

B - L’illusion de la motivation

La motivation vient après la décision, d’abord il utilise sa motivation pour l’appliquer sur sa décision. Le juge utilise sa conclusion et ensuite utilise le devoir être pour justifier sa décision.

L’interprétation est elle une bonne manière de créer le droit ?

I - La fonction normative de l’interprétation

A - L’interprétation comme acte de volonté

Conception réaliste - On a des texte polysémique, différence entre le texte et la norme le juge transforme le texte en norme il fait un devoir de volonté

B - L’interprétation comme moteur du syllogisme judiciaire

II - Les effets subversif de l’interprétation

A - Les effets sur la hiérarchie des normes

Formaliste la hiérarchie des normes existe,

Réaliste la hiérarchie existe que parce que le juge ne fait qu’appliquer cette hiérarchie.

B - Les effets su la séparation des pouvoir

Le juge participe a la création des normes et pose le problème entre le pouvoir judiciaire et législatif

Séance 2 : Le droit constitutionnel : Définition

Le droit est un objet ensemble de règle juridique

Le droit est une science un savoir la connaissance de ces règles de droit « L’objet de la science du droit est le droit »

dans la doctrine deux grande école s’affronte sur la définition même du mot droit. Ces deux grandes écoles sont les positivistes et les jus naturalistes.

Jus naturalisme est avant tout est un dualisme il considère qu’il y a deux droit, le droit positif règle qui existe avec le législateur et le droit naturel. Ces auteurs considèrent que le droit naturel est supérieur au droit positif. Une loi positive contraire au droit naturel existe malgré tout mais que globalement c’est une loi injuste. Cela renvoi au un mythe d’Antigone deux frères s’affrontent pour le contrôle de terre, le frère ainé en hérite et le cadet est jaloux le trône revient à l’oncle et considère que le cadet est