Cours d'introduction au droit.

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Commentaire de décision de justice ou commentaire d’arrêt: Pouvoir commenter une décision qui a été rendue par des tribunaux, par la cours d’appel, ou par la cours de cassation. Ce qu’il faut rechercher sur le brouillon pour ce type de travail= il faut 2 parties et 2 sous-parties. Il commence par la fiche d’arrêt qui vise à comprendre et décortiquer les arrêts de la cours de cassation. Dans l’analyse d’arrêt, on va devoir exposer les faits. L’idée générale est d’exposer chronologiquement les faits qui ont conduit au litige, mais tous les faits qui ont un rapport avec le litige mais seulement ceux pour le litige! Exemple de la mémé qui se fait renverser par une voiture sur un passage piéton. Il faut exposer les faits chronologiquement, décrire la procédure depuis l’assignation en justice jusqu’à l’issue du procès: qui assigne qui devant quelle juridiction ? Qu’a dit le tribunal ? Qui interjette l’appel? Que dit la cours d’appel(confirme ou infirme), Qui va saisir la cours de cassation ? Que dit la cours de cassation?

- Petite remarque: Il est possible de ne pas savoir ce qu’a dit le tribunal de grande instance. Si infirmatif et/ou confirmatif n’est pas dans le texte, on ne peut pas savoir.

Les arguments de parties.Il s'agit de détermine ce que veux chacune des parties et les fondements sur lesquelles elle assoie sa demande pour obtenir gain de cause

Demandeur ( monsieur X)

Défendeur ( monsieur Y)

Monsieur X veut obtenir des dommage et intérêt.

- parce que monsieur y a utilise l'image de son bien sans son accord

est ce qu'on peut utiliser d'un bien sans l'accord du propriétaire ?

Il ne veut pas être condamné a verser des dommages et intérêt.

- parce que l'on peut utiliser l'image d'un bien sans l'accord de son propriétaire

Histoire café condrait voir histoire internet.

Étape suivante: Le problème de droit il s'agit ici de savoir identifie quelle est la question de droit soulever devant la cour de cassation. 2 eceuill a éviter qui est la cour de cassation n'est pas juge de fait et il faut éviter le hors sujet ( il suffit de prendre la partie de la règle qui correspond a la solution de la règle de cassation et de la formuler sous la forme interrogative. Le problème de droit est de savoir si oui ou non on peut utiliser l'image du propriétaire. 5 étape: la réponse apporte a la cour de cassation au problème de droit. Il faut distinguer l’arrêt de rejet

Si on est dans un arrêt de rejet a se moment la la solution de la cour de cassation c'est le dernier «met attendu». Ce n'est que l'introduction.

Étape suivante: Comprendre la solution La première rubrique est de définir les termes du sujet. Il faut ensuite être capable de reformuler le réponse de la cour de cassation en une phrase. Il faut vérifier la réponse d'un point de vue chronologique. Il faut apprécier la solution et il va falloir apprécier la solution en opportunité ( falloir trouver contre et pour la solution d’espèce) et en logique juridique ( regarder par rapport au arrêt trouver avant et au loi trouver avant si la solution était justifier ou non ). Enfin, donner votre avis sur le réponse.

La cas pratique: c'est l’exercice auxquelles sont confronte tous les juristes. ( arrêt clément maillard ).Le cas pratique se résous toujours en plusieurs point.Dans l'intro il faut qualifier les faits ça veut dire qu'il faut traduire en terme juridique des termes qui sont non juridique. Ensuite il faut poser le problème de droit ( ceux a quoi les juridiction doivent répondre). Il y a autant de partie dans un cas pratique que de problème de droit en revanche dans chaque partie il y forcement 3 sous partie. 1 ère sous-parties est le principe de solution, 2 eme sous-parties est la confrontation au fait et enfin il y a la conclusion

section 2 la notion de droit

droit: ensemble des règles qui régissent la vie en société

le terme droit est policénique (plusieurs sens).Quand on l'utilise au singulier cela renvoie au Droit et cela renvoie au droit objectif c'est l'ensemble des règles positif qui existe.Quand on parle des droits au pluriel cela renvoie au prérogative que le droit objectif reconnaît à chacun, on parle des droit subjectif.

Ex: si le droit dit vous avez le droit d'aller vote . C'est du droit objectif ? Alors que quand nous nous allons vote c'est du droit subjectif.

- droit objectif entendu comme un ensemble de règle de droit

-définition conceptuel du droit en définissant le droit comme un ensemble de règle de droit. TOUTEFOIS CETTE DEFINTION CONCEPTUEL EST Aujourd'hui insuffisante. Le droit peut être définie comme un ensemble de règle de droit qui régissent la vie en société.

Définition intraseque. Souvent le droit est définie comme sa . Une règle serai une règle de droit car elle s'applique a tous. On a tous un caractère coercitif du droit c'est-à-dire si on ne respecte pas la règle de droit nous sommes sanctionné.

Voir Pascal meunier/ Valérie lasser

a) Le caractère générale de la règle de droit

- présentation

L’égalité va fonder beaucoup de règle de droit. La généralité de la règle de droit (cette égalité) serai tire de l'article 2 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyens .La généralité de la règle de droit est connu comme une généralité de la garantie de chacun. Cette généralité est issue d'un syllogisme ( la loi est de porté générale) sauf que ce syllogisme est faux (car il faut nécessairement une généralité de la loi pour avoir une égalité. Le fait de dire que toute les règles de droit sont des lois ) donc c'est un sophisme. La loi peut avoir pour objet des cas particulier ( loi de validation = l'affaire des tableaux d'amortissement ou l'affaire des têtes maori ou la venus au teint tote film= la venus noir voir internet). Toute les règles de droit ne sont pas des générale.

On peut également le caractère coercitif de la règle de droit. Pour