Le gouvernement centralisé
Par Matt • 12 Septembre 2018 • 1 218 Mots (5 Pages) • 501 Vues
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section 1 : les ministres
on désingne par ministre d'etat les personnes nommées pas le roi et qui siégeau Conseil d'En haut. En general ils sont au nombre de 6 ministaires et non 6minitres. Ses fonctions ministériele ssotn le chancelier, 4 secraiteres d'états et le sur intendant des finanaces . Le principal ministre est le superieur des autre sministres dont il cohordonne l'action . Riclelieu et mazarin.ils rende compte des affirses en cours au roi … noblesse robe nouvelle noblesse d'épée ancienne . Réaction antiministérielle « polynodie » lorsque louis 14 meurt 1715 polycidonie mais abolie en 1718
I- le chancelier
est le dernier grand officier gouvernemental. Il incarne en sa personne la mission justiciare du roi et quand le roi meurt chancelier seul a ne pas porté le deuil mais gere tout. Il n'est justiciable que du roi et come c'est un justicier il est innamovible et le roi peut lui retirer les sceaux et est privé de ses fonction smlais pas révoqué. Jusqu'à le réforme chancelier est un vice roi donc en 1661 , révilution , louisXIV perd se capacité à gerer le gouvernement en perd son statue de ministre d'état . Rôle secondaire , serre les lettres patentes , recrut les officier et est le surintendant de la justice
II- secrétaire d'état
nombre de 4 , ils étaient responssables de l'administration mais va vite de spécialiser et s'ajouter la direction d'une des grandes branches de l'administration du royaume . : geurre , marine, maison du roi les Affaires étrangéres , moisson roi
III- le sur intendant des finance s
pouvoir d'ordonnace de srecttes et des dépenses et contrôle le systéme fiscal et financier . Ils durent faire face aux crises financieres induites par les guerre. Ils avait deux solutionnexpédients ou emprunts . Beaucoupn détourné des fond comme Fouquet qui fu condamné et mourut en prido. La fonction fut zbolir ry et récupérz le monopole des finzces
controleur des genrl des finances est ministre de l'économie et des finaces et c'est ainsi qu'i a de préparer le budget et l'executé → ptincipe de hudget. Il centralisé aussi ls démarches administratives. On pense au mercantilisme ici.
A coté de ses minisres subsistent des organes de conseil , les organes du croi. Ces décisions prennent la forme bien souvent d'arret de Cpnseil ET PR2C2DE LE CONSEIL UNIQUE ;
- CONSEIL DE GOUVERNEMENT
étaeitn présidaoent pas le roij
- coneil d'En Haut : 1643 COMPOS2 DE SMINISTRES D42TAT DE LA FAMILLE ROYALE ? DES P2RES DU ROYAUME TE DES DUCS
1661 louis 14 en épura la composition ,
- conseil royal des finances 1661
- cosneil d'état privé , finance et direction = conseil de contentieux
ensemble de sonseil spécialisé dans le traitement des affaires contencieuse. Les -conseillers d'états, ni des commisiares ni des officiers mais des dignité à vie
- et les maitres des requétes qui sont des officiers très bien payé
du point de vue des atribution il exerce au niveau supréme la justice entre particulier ainsi il coannait et est le niveau supréme de la justice pour les juridictions civiles et pénales , tranche les conflits entre cours souveraine et tranche également les conflits de compétence entre tribunaux d'ordre differenrt, il rend des arrrét de cassation
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