Napoléon Bonaparte, seul représentant du peuple (1799-1814)

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pour les citoyens, le général Napoléon Bonaparte représente un homme capable d’apporter le calme et d’en finir avec le cycle révolutionnaire. Napoléon est l’initiateur d’une nouvelle Constitution (Constitution de l’an VIII). Cette constitution sera soumise a référendum, mais qui prenait la forme d’un plébiscite. Dès le 24 décembre 1799, avant même d’être ratifié par le vote populaire, la nouvelle Constitution fut mise en vigueur. Dans la proclamation consulaire qui accompagnait le texte soumis au plébiscite, Bonaparte se posait en garant "des droits des citoyens et des intérêts de l’Etat. Ce plébiscite légitime le pouvoir de Bonaparte, au nom de la souveraineté populaire, alors que son pouvoir avait pour origine un coup d’Etat. Cette Constitution a posé les bases d’un pouvoir officiel du premier consul et a inauguré la pratique du plébiscite. Grâce à la procédure de plébiscite, en 1802 Napoléon Bonaparte obtient le Consulat à vie. Ce vote confirme cette popularité de Bonaparte et aussi l’utilisation du peuple par Bonaparte qui utilisera cette occasion pour renforcer ses pouvoirs dans la constitution de l’an X. Une nouvelle Constitution renforce la prédominance de Bonaparte et réduit d’avantage les pouvoirs des assemblées.

II. L’Empire Napoléonien 1804-1814

Deux légitimités vont caractériser Napoléon, non seulement en apportant une garantie impériale comme empereur par la volonté du peuple (A), mais encore par la grâce de dieu qui définisse le retour à l’absolutisme (B).

A. Une garantie impériale La légitimité napoléonienne est d’abord populaire. Pourtant, le régime électif hérité de la Révolution - laquelle, il est vrai, l’avait, elle-même bafoué- a été aménagé de manière à filtrer la volonté populaire, mais c’est donc le peuple qui le fait bientôt Consul à vie (1802) et approuvé ensuite l’hérédité impériale (1804). Ainsi, Napoléon va pouvoir se prétendre le premier, puis le seul représentant du peuple ou de la nation. En 1804, Bonaparte déclare "La souveraineté réside dans le peuple français, en ce sens que tout, tout sans exception, doit être fait pour son bonheur et pour sa gloire". Un plébiscite sur l’hérédité, mais non pas sur le titre impérial, donne une fois de plus officiellement 3 millions et demi de oui contre 2500 non. L’article 53 de la Constitution de l’an XII impose à l’empereur un serment qui garantit les acquit de la Révolution "Je jure de maintenir l’Intégrité du territoire de la République, de respecter et faire respecter les lois du Concordat et la liberté des cultes, de respecter et de faire respecter l’égalité des droits, la liberté politique et civile, l’irrévocabilité des ventes des bien nationaux". Comme conséquence des plébiscites Napoléon s’est fait l’unique représentant de la nation.

B. Un nouvel régime politique absolu

Napoléon Ier se crée une légitimité de droit divin le 2 décembre 1804, après le couronnement par le pape à Notre-Dame de Paris. En 1806, à l’époque ou le vieux mot de "sujet" vient remplacer le titre de "citoyen", le nouveau Catéchisme affirme à la façon de Bossuet: "Dieu qui crée les empires et les distribue selon sa volonté [...]. Honorer et servir notre empereur et donc honorer et servir Dieu même". Les deux légitimités figurent dans le titre impériale "Napoléon, par grâce de Dieu et les constitutions de la République, Empereur des Français". Le membre de phrase "de la République" va tomber en désuétude et Napoléon deviendra luimême le souverain à la place du peuple. Napoléon ne tiendra pas compte de ses limites constitutionnelles et le régime impérial va devenir de plus en plus absolu, avec des assemblées qui perdent tous pouvoirs. Ce n’est pas tant dans la constitution et dans son organisation de l’exécutif que les changements sont les plus importantes, mais dans son comportement, car Bonaparte entendra à prendre toutes les décisions sans consultation, et il tolérera de moins en moins les critiques, censure de la presse et surveillance