Les racines historiques du Droit et des institutions publiques françaises (V° - XIII° siècles).

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précis qui caractérisent la conception du pouvoir par les mérovingiens.

a) les signes romains du pouvoir.

Les signes francs s’opposent à la conception romaine mais on retrouve tout de meme des dénominateurs commun au droit romain.

Les Francs ses trouvent sur un territoire gallo romain, ils utilsient donc led roit romain pour faire echo à l’ancien pouvoir romain. Clovis, après 507, utilisent des signes romains:

 Il se présente comme étant un consul (titre romain), il a donc été reconnu par l’Empire d’Orient.

 Il possède les attributs romains du consul (offerts par les ambassadeurs de l’Empereur d’Orient), il possède la tunique pourpre caractéristique du consul romain, le diadème romain...

 Il reprend les services romains du consul, la chancelerie par exemple qui est le lieu de l’écriture.

 Il reprend aussi la théorie ou science romaine au service du consul, des concepts juridiques romains vont etre integrés au droit mérovingien, par exemple la lèse-majesté.

Ces signes sont à la marge.

b) les signes germaniques du pouvoir.

 Les cheveux longs: les "reges criniti" qui forcent l’autorité et le respect.

 La valeur guerrière, l’utilisation de la lance et l’élévation au pavois (bouclier) lors de la transmission du pouvoir.

 Le mundium, signe de l’origine patriarcal du pouvoir, le roi franc detient le mundium, le pouvoir (ou devoir) de protection sur ses sujets vivant sur son territoire. Le roi peut conférer ce pouvoir à des personnes sur tout le territoire pour l’aider à rendre la justice et protéger les sujets. Ces derniers peuvent choisir de ne pas s’y soumettre dans ce cas ils seront exclus de leur famille et/ou clan.

 Le bannum, le pouvoir de commander qui s’exerce avec l’accord des populations comme pour le mundium, ils peuvent refuser d’y etre soumis.

 Le roi mérovingien ne gouverne pas seul: les leudes qui le conseillent. Ils pratiquent un serment de fidélité envers le roi, le "leudesamium".

2°) La transmission du pouvoir

a) La tradition du partage du pouvoir à la mort du roi.

La conception patrimoniale du pouvoir domine chez les mérovingiens. Le pouvoir va se diviser en fonction du nombre d’enfants du roi.

A la mort de Clovis, ses 4 fils obtiennent un bout du territoire (Thierry I° Austrasie, Clotaire I° Neustrie, Childebert I° Royaume de Paris, Clodomir I° Royaume d’Orléans). Cette division va enclencher de guerres entre frères, celui qui obtient le titre de roi franc est l’ainé Thierry. APrsè ces combats, le dernier survivant Clothaire va décéder et le territoire va etre diviser une nouvelle fois (Chilpéric I° Neustrie, Sigebert I° Austratsie, Gontran Bourgogne, Caribert Royaume de Paris). Au niveau politique, le pouvoir est donc divisé et il devient instable.

b) Un correctif: la nature du partage.

Le regnum francorum reste un tout unitaire malgré ces partages. Du POV de l’extérieur, le Royaume de France reste uni. Le Royaume de France augmente, il ne diminue jamais. Les partages du territoire sont subtils, ces divisions correspondaient à un découpage géographique, à des réalités socio-juridiques ...

Sous le roi Dagobert, le royaume est réuni.

B) les structures et les moyens du pouvoir mérovingien.

1°) Les grands du Royaume.

Le roi mérovingien ne gouverne jamais seul, il a besoin de s’entourer d’un groupe composé par les grands des familles aristocratiques du royaume. Cette présence fait qu’on qualifie cette monarchie franc de aristocratique. Ces grands se sont les représentants des grandes familles, ils rappellent ce qui se passaient dans la Rome Antique. Ces grandes familles ont des militaires parmi eux.

Ces grands vont avoir des roles différents suivant la personnalité du roi. Lorsqu’on a un roi avec un fort tempérament, il va plus ou moins tenir du compte des grands. On note que ces grands pour avoir leur faveur, le roi va monnayer son attachement, il va tenter de marchander l’appui de ses grands, des contre parties leur sont données, l’histoire politique du royaume revient à une lutte entre le roi et les grands.

Ces grands sont soit:

 laiques, séculiers, vieilles familles aristocratiques

 de l’ordre ecclésiastique, des hauts dinitaires de l’Eglise (éveque, archeveque...)

Il y a déjà une alliance entre l’Eglise et l’Etat dans le gouvernement.

2°) le palais et les agents.

Ce palais (palacium en latin) désigne à la fois le nom de la résidence du roi et l’institution qui désigne l’ensemble des familliers du roi.

Ces agents sont appelés les palatins ou antrustions. Ils sont attachés au roi pas au royaume, c’est une attache personnelle qu’ils ont au roi. Ils se déplacent toujours avec le roi, ils ont prété un serment de fidélité au roi. Ils évoluent avec lui, le palais (caravanes royales) se déplace sur le royaume, il n’y a pas de réelle capitale. Dans ce palais, il y a une hiérarchie et certains individus vont se spécialiser dans certains domaines au sein du palais. Le roi prend en charge les salaires des palatins qui peuvent etre soit:

 Les préposés aux écritures (notaire, chancellerie, référendaire...). Ils sont souvent d’anciens tribuns romains puisqu’ils connaissent déjà le latin.

 Les préposés aux fonctions domestiques et politiques. Ils ont un statut mixte car cette politique originellement est une fonction à valeur domestique c’est-à-dire qu’ils s’occupent aussi de la personne du roi (habillement, fourniture... tel un valet). Pour les récompenser, ils vont se spécialiser de certaines fonctions politiques (armée car il est cavalier, ...).

Celui qui a la plus haute fonction est le maire du palais, le mayor domus, c’est une fonction importante, il surveille l’ensemble des serviteurs du roi. Avec les ans, sa fonction va prendre de l’ampleur pour s’émanciper du roi mérovingien et le concurrencer à partir du VII° siècle.

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