Histoire des institutions

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Il ne protège que ses fidèles : le « leude samium », le serment de fidélité. Est l’équivalent d’une déclaration d’état civil. Cette protection a un caractère viagé, le jour ou meurt le prince, le sujet n’est plus protégé. Cela crée une instabilité juridique.

2) Un royaume divisible

Le royaume devient un objet de droit de conquête, il devient un butin, puis un patrimoine. Le royaume de France et appelé le « regnum Francorum ». C’est le royaume des Francs, d’une tribu. Clovis est « Rex Francorum », il est roi des Francs, pas de France. A la mort du roi, l’autorité la protection et le domaine cessent.

a) La coutume franque du partage

Le royaume ne peut se transmettre. A la mort du roi, le royaume est partagé en autant de part qu’il a de fils. Ca a eu pour conséquence le morcellement du royaume.

b) Les limites de cette parcellisation du royaume

Facteur implicite :

- L’assassinat : l’homicide, le fratricide est beaucoup pratiqué. Les enfants du roi s’entre-tuaient.

Facteurs explicites :

- Chacun des fils reçoit le titre de « Rex Francorum ». L’unité de titre a été respectée. Les francs n’ont jamais envisagé de faire des sous-royaumes dans le royaume.

- La proximité des capitales : les francs ont toujours conservés pour leur partage du royaume, des capitales autour de Paris parce que Paris est la capitale de Clovis.

II] La force de l’idéal :

A) L’idéal de justice

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2) L’institution du tribunal malbergique

Apparaissent les institutions pénales avec le premier tribunal archaïque : le Malberg. Il a une fonction d’interprétation de la volonté des dieux. Longtemps l’idée a été forte que prendre la vie était une décision très lourde et ne pouvait être assumée par ceux qui avaient donné la vie : la puissance céleste. Le droit pénal fait appel aux dieux. C’est le tribunal de la montagne, il est installé sur un lieu suffisamment haut de façon à se rapprocher du ciel, des dieux.

a) La fonction du Malberg : l’application de la personnalité des lois

A pour fonction de restaurer la paix dans une Gaulle qui est multi ethnique. Le territoire sur lequel Clovis va régner est partagé entre gaulois, burgondes, wisigoths, ostrogoth et romains. Dans cette Francia, la première tâche du juge est de rétablir la paix entre les nations. La première question que pose le juge quand les parties arrivent au tribunal malbergique : « Su qua lege vivis ? ». C’est la question qui va permettre de déterminer quelle loi appliquée, sera appliqué celle de la victime. Cette application se fait selon une procédure pénale de type accusatoire. Cette procédure est doublée par un autre trait : le système de preuve est irrationnel, il repose sur le serment devant les dieux qui est censé entrainer la colère des dieux et une mort rapide si il y un mensonge.

L’ordalie : le jugement par les puissances divines. La mise à l’épreuve du défendeur de façon physique. Il y a l’ordalie de l’eau, qui consiste à jeter l’accusé, genoux et bras liés dans une eau profonde pour voir si l’eau le rejette. Si l’homme remonte il est coupable.

b) La composition du Malberg

Le comte est le président du tribunal, assisté par les rachinbourg : les sages. Parmi eux on trouve un grand nombre d’ecclésiastiques. Le comte est fort incompétent il va donc être assisté de ceux qui connaissent les autres lois. Il faut qu’ils sachent lire les lois personnelles des barbares, le bréviaire d’Alaric, la loi Salique… Le clergé prend de l’importance car il sait lire le latin barbare, il prend des fonctions déterminante dans les institutions publiques.

B) L’idéal de foi

Au Moyen-Age quand on jure sa foi, on jure fidélité à dieu dans le cadre d’une orthodoxie religieuse. Pour comprendre l’importance de cet idéal, il faut voir le rôle capital du baptême de Clovis.

1) Le rôle capital du baptême de Clovis

a)Une primauté : la France « fille ainée de l’Eglise »

Parmi les populations sur lesquelles le roi Clovis a régné il y en a des catholiques : les gaulois. Autour d’eux on trouve également les burgondes, il y a aussi les wisigoths et les ostrogoths. Eux sont de religion chrétienne, mais d’une hérésie chrétienne : l’Arianisme. Le Pape cherche à combattre cette hérésie qui ne reconnait pas Jésus comme le fils de Dieu. Les francs eux sont encore des païens germaniques. L’Eglise décide de faire de la France, le champion de l’orthodoxie : il est plus facile de convertir un païen qu’un hérétique.

Il y a eu 4 saints fondateurs de l’identité de la France :

- Saint Denis : Premier évêque de Paris au IIIème siècle. Il a été persécuté et a connu le procès et l’exécution en 272. C’est un martyr de la foi. A partir de ça né un mythe, saint Denis décapité aurait ramassé sa tête et serait parti marchant 6km au nord de paris, et quand il s’effondre il arrive à un lieu où on bâtit une basilique. Le lieu le plus sacré de la monarchie française, où reposent presque tous les rois de France.

- Saint Martin : Saint du IVème siècle. Soldat romain qui vient de Pannonie (Hongrie). En janvier 336 il prend son manteau et décide de le couper en deux et donne la doublure à un pauvre, dans la nuit pendant son sommeil le christ lui apparait pour le remercier car c’était lui le mendiant et que c’était un test. Il quitte l’armée et se fait évêque. Lorsqu’il meurt, on dit que lors de son convoi funéraire, la nature refleurie quand le cercueil passe : « l’été de la saint martin ». Il va être ensevelie à Tour et son manteau va être installé dans un sanctuaire : « la capella » : « la chapelle ».

- Sainte Geneviève : Au Vème siècle, est considérée comme la patronne de Paris. C’est elle qui va détourner les Huns de Paris ce qui va permettre qu’ils refluent vers Troie ou les attendent Mérovée. C’était une bergère. C’est elle qui dit aux parisiens de résister, de ne pas quitter la ville, elle va faire face aux Huns là où est