Intro droit

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Section 2 : le droit naturel classique.

- Définition.

Ce qui, au-delà des règles de droit objectif, posées par les stés, est juste en soi et est inscrit dans la nature de l’homme.

Souvent, on distingue le droit naturel classique et le [droit positif, qui est l’ensemble des règles posées, disposées, imposées, éditées par les Etats.] De ce fait, de très nbses règles de droit nat ont été inscrites ds le droit positif.

La nature de l’homme (droit nat), par rapport à une tortue ou un géranium, c’est d’avoir une conscience et d’être doué de raison pour reconnaitre ce qui est bien, ce qui est juste, ce qui est vrai.

- Caractéristiques du juste en soi.

- Le fonctionnement : csce, raison & circonstances.

D’un côté, le ctenu et le degré de ce qui est juste ou injuste peut varier selon les civilisations, périodes, personnes…

Toutefois, le juste & l’injuste en soi est invariable ds son noyau dur (le plus grave).

- Invariable, universel, intemporel.

Le droit est alors utilisé continuellement, en fction de notre discernement.

- Les fdements

Bassin méditerranéen ; 2 traditions, cle des Grecs classiques (au-delà des lois existe 1 pcpe suprème de ce qui est bien, juste, vrai, [beau]) & cle Biblique.

- Les fctions

Le droit naturel a pour rôle de distinguer juste ⬄ injuste ; quelque soit la situation.

Parfois, ctaines situations st troubles : il faut user du droit nat pr cprdre qu’elles st néfastes.

- Relativisme

- Positivisme

- Barbarie

Section 3 : le droit subjectif.

- Définition

Les droits subjectifs st les intérêts/prérogatives dt jouissent les sjts de droits/indivs & qui st consacrés, protégés, limités / le droit subjectif.

« C’est le droit des ayant-droits »

- Caractéristiques

2 srces de droit subjectif.

- Les actes jdk

Cportements nés de la volonté hne d’agir de telle ou telle façon, aboutissant parfois (ms pas tjs) à des situations de droit.

- Les faits jdk

Les faits jdk st des faits indépendants de la volonté Hne, qui ont des csq jdk.

- Ex : Le ft de l’Homme. Art 1382 C.C : « Tout fait quelconque de l’homme qui cause à Autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. »