Histoire des institutions cas

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En 1789 la rupture n'est pas si logique que ça , bcp d'institutions remontent avant la révolution, la puissance et la souveraineté existaient déjà avant, la centralisation, la décentralisation.

Le legs de l'antiquité païenne et chrétienne

la Gaule du V° hérite d'un immense passé juridique et intellectuel, l'héritage intellectuel et politique est enrichi par 3 apports :

-héritage romain : cet héritage romain est immense précisément sur le plan des sources du droit mais sur;e plan des institutions il est également fondamental. Le latin reste pendant des siècles de notre histoire la langue de l'administration, du droit jusqu'à l'ordonnance de Villers Cotterets , la langue du clergé. Rome a su intégrer la Gaule dans un vaste système d'échanges, malgré la chute de Rome la Gaule conserve les routes des romains, les vignes développées par les romains. Rome a instauré en Gaule le concept d'Etat et les romains parlaient de res publica et non d'Etat. Cicéron qui a écrit ax alentours des année 50 avant JC un des traités de sciences politiques LES PLUS IMPORTANTS « de res publica » : l'Etat ou la république est la chose du peuple, le peuple est le rassemblement d'une multitude d'individus qui se sont associés en vue d'un accord sur le droit et d'une communauté d'intérêts.

Une telle définition est évidente ajd mais non sous l'antiquité, les gaulois au moment de la conquête de Jules César en -50, les gaulois tout comme les envahisseurs germains qui envahiront l'Empire au V°s, ne connaissent pas le concept d'Etat. Le droit romain va introduire la notion chez les Gaullois et c'est encore ce droit romain qui lorsqu'il sera redécouvert au XVII° permettre à l'idée d'Etat de ressusciter en quelque sorte. Par conséquent le droit romain nous a transmis les caractéristiques de l'Etat moderne. C'est le droit romain qui nous a transmis le concept, le fondement populaire de la souveraineté. Effectivement la repsublica est la res populi. Rome n'a jamais été une démocratie, pour autant si Rome n'a jamais été une démocratie le gouvernement de la res publica qui a pris une forme plutôt monarchique ou aristocratique, jusqu'au V°s av JC, cette res publica néanmoins émane du peuple puisque c'est le peuple qui donne son consentement initial au projet politique c'est-à-dire la cité, la civitas, Du reste l'origine de la loi à Rome c'est le peupke la loi est votée dans les comices et « lex est quod populi jubet » la loi est ce que veut le peuple. L'Etat pour lesromains a la charge de l'intérêt général ce qui va justifier les pouvoirs exhorbitants de l'Etat.

Ces pouvoirs de l'Etat prennent à Rome la forme de l'imperium c-à-d la puissance fondamentale. Cet imperium deviendra au MA la plenitudo potestas et au XVI° la souveraineté.

Les romains nous ont également légué l'idée d'une soumission des organes du gvt au droit, ce qu'on appellerait ajd l'Etat de droit.

La chose publiue n'appartient pas aux gouvernants ils ne peuvent pas en disposer librement. Autrement dit les gouvernants à Rome sont soumis au droit, d'où la notion de magistrature, les magistratures à Rome sont des fonctions d'intérêt public qui sont issues de l'élection, généralement des fonctions annuelles et des fonctions collégiales. Entre -509 et 27 sous la république les magistrats proposent les lois qui in fine seront votées par les assemblées populaires par les comices. Il est vrai que sous le Haut-Empire, (-27 jusqu'en 284) l'empereur légifère en lieu et place des comices, il doit respecter le droit en vigueur. Quand au Bas-Empire, (284 à 565) après 565 soit la mort de Justinien on parlera d'empire byzantin jusqu'en 1463. Mieux vaut dire antiquité tardive que Bas empire, le pouvoir législatif de l'empereur sous l'antiquité tardive est absolu, mais il sera quand même tempéré par la doctrine du christianisme. Cette doctrine fait de l'empereur un être ayant une mission particulière et devant en définitive répondre de ses actes devant Dieu. Rome a introduit en Gaule l'idée d'administration. Lorsque la Gaule est conquise en -51, elle est divisée en 4 provinces, la Narbonnaise, province sénatoriale administrée par le Sénat, l'Aquitaine, la Lyonnaise et la Belgique, ce sont des provinces impériales administrées par l'empereur. A la tête de ces provinces on trouve un gouverneur , sous le haut empire ces provinces vont être divisées en cités qui vont reprendre les encrages des tribus celtes qui vivent en Gaule. Une civitas en Gaule est un territoire plus ou moins vaste qui correspondrait ajd à un canton ou pour les cités les plus importantes à un département, la cité gallo romaine est organisée autour d'un centre urbain, une ville, et ce centre urbain reconstitue les instituions que l'on retrouve à Rome, la cité reproduit à l'échelon local les institutions que l'on trouve à l'Ourbs, Rome en tant que ville. On trouve à la tête des cités, un sénat local, une curie, deux magistrats, des duumvirs, ils sont l'équivalent des consuls à Rome et gèrent l'exécutif dans la cité, et on trouve enfin une assemblée populaire qui correspond aux comices de Rome. En Gaulle il y a une institution particulière, le conseil des Trois Gaules il siège à Lyon, il s'agit d'une assemblée de notables gaulois, qui se réunit chaque année au mois d'août et qui permet de faire remonter à l'empereur, les critiques ou les éloges venant de Gaule dans un cadre festif et religieux. Sous l'Antiquité tardive l'empereur est devenu un dominus, un maître alors qu'avant il était un princeps, l'idée d'Etat même si elle n'a pas disparu théoriquement, Rome reste une république théoriquement, l'idée d'Etat demeure largement éclipsée par la personne de l'empereur. Cela s'accommode très bien de la mise en place au même moment d'un étatisme qui se veut de plus en plus pesant sur la société, un interventionnisme des pouvoirs publics au bas empire. Pourquoi ? L'empereur, le dominus doit de plus en plus lutter contre des menaces extérieures, à partir du III°s les barbares et les germains font pression de plus en plus au niveau du Rhin et du Danube. Il faut lutter contre la crise économique qui frappe l'Empire. Par conséquent, un certain nombre d'empereurs, Dioclésin et Constantin les plus importants, vont multiplier les provinces, pour