Histoire des institutions cas

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Personnage hybride, il est l’influence de 2 systèmes politique : il hérite de république = juridiquement c’est un magistrat (droit public romain Magistrat = agent de la fonction publique), c’est un citoyen élu (= pas de formation académique). Le Magistrat est le premier des citoyens.

La légitimité de l’empereur romain est populaire = il ne doit pas son pouvoir à Dieu mais au peuple.

Le « dies de Imperio »(le jour de l’empire) est le moment où les comices (peuple réunit en assemblée) romain élisent le nouvel empereur ➔ système de respublica, l’Etat appartient à tous.

L’empereur récupère des pouvoirs légitimes (donner et faire appliquer les ordres) (cf. livres) :

- La tribunicia potestas (La puissance des tribuns) : il y avait des magistrats chargés de défendre les peuple et peuvent bloquer les lois contre les intérêts du peuple. Puisque l’empereur récupère ce pouvoir il apparait comme le défenseur des intérêts du peuple et peut également faire des cadeaux au peuple (argent, pain, jeux) pour soumettre le peuple au pouvoir, l’empereur est donc respecté et écouté par le peuple.

B) L’administration

Elle repose sur des institutions anciennes celles de la république (magistrat, comices/assemblées et sénat) mais ces institutions oint de – en – de pouvoir donc créations de nouvelles institutions (conseil du prince (ancien conseil des ministres) : personnes très proches de l’empereur et en charge de affaires de l’Etat/ Préfets : diffusent les ordres (encore aujourd’hui)/ Bureaux administratifs qui se trouvent près de l’empereurs (ex : bureau des finances (aujourd’hui ministère des affaires)…) et après 284 ces institutions prennent le pouvoir sur l’empereur.

Egalité en droit= tout le monde à le même statut, hors, ce n’est pas le cas dà Rome.

A) La citoyenneté

Origine juridique de l’empire romain est le droit romain. la plupart de ceux qui ne sont pas de droit romain souhaitent cette citoyenneté car plus protecteur. ( ex : en cas de condamnation a mort, le citoyen eut faire appel à l’empereur). En 212, Caracalla donne la citoyenneté à tt le monde : « l’empereur donne à tous les pérégrins (pers qui ne sont pas de droit romain) qui sont sur terre la citoyenneté romaine tout en conservant le droit des cités à l’exception des déditices » = un Athénien qui bénéficie de l’édit de Caracalla est un citoyen romain et conserve en mm temps la citoyenneté athénienne (double nationalité aujourd’hui).

Edit : texte de portée générale qui s’applique de façon obligatoire et qui promulgue son édit. On appelle cet édit « la constitution antominiana ».

Constitution : quelque chose qui est établit de manière intellectuelle, abstraite. Ce qui est décidé par l’Empereur.

La portée est considérable car romain ont compris que le multiculturalisme ne peut pas durer. Pour le vivre ensemble il faut créer une base stable afin que les romains puissent se rattacher à quelque chose (ex : religion, la religion romaine est une religion civique/ politique)= édit de Caracalla.

Une fois mort, les romains rendent le culte à l’empereur.

L’édit de Caracalla est un échec, car l’empire est trop grand.

B) Les clivages sociaux

Ordre social : différenciation de la personnalité sociale de nature juridique

Caste : différenciation en fonction de la religion

Romme → mélange d’ordre et de classe sociale, il y a 2 catégories :

- Hunestiores : niveau de fortune importante et peuvent exercer certaines fonctions dans l’empire romain :

- Sénateurs (chef de famille, paters familias): privilèges économiques, vestimentaires (large bande de pourpre sur la toge : laticlave)

- Chevalier/ classe équestre : bande de pourpre : angusticlave

- Décurions : personnes constituant une aristocratie locale

- Hymiliores : pas beaucoup d’argent et ne peuvent pas avoir accès à certaines fonctions

- Hommes libres : personnes protégés par un statut juridique, peut d’agent + accès à des fonctions non prestigieuses (paysans, artisans)

- Esclaves :(souvent des prisonniers) pas de droits et considérés juridiquement comme des choses et non pas comme des êtres humains

Section 2 : Le Bas empire

Commence en 284 et dure jusqu’en 476. Causes juridiques de l’effondrement de Rome : causes internes, empire trop grand donc pouvoir de l’Etat ne peut plus s’exercer, automatisation des centres du pouvoir, privatisation de l’espace public.

Causes externes : invasions car pop ont toujours migrées. 1°Création de l’empire = arrêt des migrations.

2°Les populations pauvres sont attirées par les régions plus riches.

Le bas empire est une période dans laquelle le pouvoir se durcie, il devient de + en + autoritaire, militaire est contraignant, d’où son affaiblissement.

I- Le pouvoir impérial

A partir de 395 jusqu’à 476 deux empires : un empire d’orient et un empire d’occident. Un empereur à Constantinople (Orient) et à Aquileia ou Trêve ou Arles (Occident). Entre 284 et 308/310, plusieurs empereurs : un à l’ouest et un à l’est.

A) Dioclétien

Habite à l’est et ne peut pas rétablir l’ordre, donc s’adjoint à un collègue Maximien qui est en charge de la partie occident. Cette solution n’est pas satisfaisante donc chacun s’adjoint à un collègue : Galère pour Dioclétien et Constance Chlore pour Maximien. Système de tétrarchie. L’idée juridique mise en avant est ; comment partager le pouvoir sans diviser l’empire ?

Plan religieux :

Pour maintenie une unité il faut viser une justification juridique. Dioclétien est surnommé Jovius , il a été choisi par le Dieu Jupiter, il est donc à la tête