Droit consti

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Il dit : C'est une ineptie de ne dire rien que la constitution, il propose « La constitution, toute la constitution, et tout ce qui est nécessaire pour faire marcher la constitution cela seul est sensé »

Sous-Section 2 Droit de l'autorité politique

Selon Prélot la définition du droit constitutionnel, c'est la sciences des règles juridiques suivant lesquelles s’établit ce transmet et s'exerce l'autorité politique.

Pour Pierre Avril le droit constitutionnelle est un droit politique.

- La définition de la politique

Toute activité sociale est potentiellement politique.

Le sexe peut il avoir un impact politique ou encore le sport ?

Le Monicagate a failli provoquer la destitution de Bill Clinton. (Relation sexuelle avec une secrétaire)

Ou encore le sport, ex coupe du monde 98, augmentation de la cote de popularité du gouvernement français.

Le mot politique vient du mot grec Polys : La cité est le lieu ou les Hommes libres en Grèce se réunissent et discutent. De ce mot Polys, deux déclinaisons, police qui maintient l'ordre et politique (Politique économique, faire de la politique, pratiquer la politique du pire).

En France on ne possède que un terme pour la politique alors que en grande Bretagne il en possède trois :

- Policy : C'est une orientation décidé dans un domaine, par le gouvernement.

- Politics : C'est l'activité qui consiste à atteindre et se maintenir au pouvoir.

- Polity : C'est l'ensemble des institutions qui vont graviter autour du pouvoir, et qui participe directement ou indirectement de tel ou tel politique. Ex les parties politiques, les syndicats et les groupes de pression (les lobbies).

A) La politique définit par son domaine

La science politique était originellement une science de l'état qui avait vocation à l'étudier (l'état).

La science de l'état est devenue une science du pouvoir.

Machavel en 1532, Comment atteindre le pouvoir, Comment se maintenir au pouvoir ?

Le pouvoir de l’État a été contesté. Le pouvoir de l'état peut résider dans les multinationales, le FMI, la banque mondial, ou encore la BCE.

Exemple : La politique économique et fiscale de la Grèce n'est plus décidée par le gouvernement mais par le FMI.

Le pouvoir de l'état peut être défié par des groupes politiques. Dans les sociétés communistes, il y avait des organes d'états et des organes du partie (2 Structures). C'est le cas en ce moment en chine.

Ou encore des acteurs sociaux, tel que l’Église, la Mafia...

B) La politique définit par sa finalité

Pourquoi fait on de la politique ?

Généreuse : But d'atteindre un idéale en réglant les difficulté présente et en anticipant les obstacles du futur. (Platon : c'est l'art de gouverner les H avec leur consentement)

En raison de l'évolution de la société ces ideo ont disparu. Tel que atteindre une démocratie, …

Objectifs a cour terme : La lutte contre le chômage.

La vision cynique : Atteindre le pouvoir.

II. L'encadrement de la politiques

Il faut trouver un mode de régulation sociale entre les gouvernements et les gouvernés.

Il faut imposer progressivement au gouvernants de respecter les règles établies.

Ex l’Allemagne : Polizeistaat et le Rechtsstaat.

Polizeistaat : État de police au sens de la réglementation. Les gouvernants fixaient seuls la réglementation.

Rechtsstaat : Les règles ne sont plus fixés par les gouvernants mais sont déterminés par des normes extérieurs.

Le droit constitutionnelle se présente donc comme un obstacle à la volonté des gouvernements.

Cette vision a été extrêmement lente à s’imposer.

Les USA ont une constitution qui date 1787, modifiée à 27 reprises.

En France depuis 1791 nous avons eu 15 constitution, et 24 modifications de la présente constitution.

On a une tendance lourde qui vise a respecter la constitution :

Question de la réélection du chef de l'état.

A l’époque le chef de l'état possède un mandat de 4 ans, il peut être réélus mais il doit laisser un délais de 4 ans avant de se représenter (délais de viduité).

Napoléon Bonaparte veux modifier la constitution mais il n'y parvient pas cela provoque un coup d'état.

Sous-Section 3 Le droit constitutionnel est sanctionné par un juge constitutionnel

- Les trois facettes du droit constitutionnel

-Première manière : Le droit constitutionnel institutionnel qui vise a l'étude, l'analyse des institutions politiques.

-Deuxième manière :Droit constitutionnel normatif, la constitution est au sommet des normes et elle structure cette hiérarchie. La constitution/La norme international/La loi.

La constitution prévoit des mécanismes pour s'assurer de la hiérarchie des normes (ex art 61 et art 61-1, s'assure que les lois sont conformes a la constitution, art 64 s’intéresse au traité, art 55 s'occupe des relations entre les traités et la loi)

-Troisième manière : il existe un droit constitutionnel substantielle, c'est le droit des libertés et droit fondamentaux.

Décision