Droit const

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lot et qui impose son autorité comme De Gaulles

-La tradition c’est de rejoindre le droit divin

-Les hommes doivent se soumettre à des règles

B. La théorie socio-historique de l’Etat.

Dans une société il y’a plusieurs groupe, dont un qui s’impose aux autres cela forme une forme de pouvoir hiérarchique, toute société a un défis à relever ( produire plus car la population augmente), alors la population se tourne vers le plus apte à relever le défis.

Cette Oligarchie à besoin de s’organiser pour gérer les autres groupes sociaux = la naissance de l’Etat ce qui résulte la création de l’armé, la police, la justice.

L’Etat exerce le pouvoir mais par le biais du droit.

Section 3: L’Etat, droit et société

L’Etat crée du droit qui l’applique à la société.

Droit naturel et positif

L’Etat doit respecter les projets divins, les lois de dieu = jusnaturalisme la théorie des auteurs chrétiens, juif ou musulmans… La religion est i-un élément de pouvoir.

Grotuis, 17è.s est un juriste Hollandais: droit divin + droit qui est l’oeuvre des hommes.

Droit positif: le droit n’a pas d’origine divine, ce sont les hommes qui le crée par l’intermédiaire de l’Etat.

Hans kelsen 19-20è.s => Le droit est une création humaine, plusieurs formes d’Etat = un ensemble de normes hiérarchique de normes liées « hiérarchie des normes » : découlent de la constitution accord internationaux.

Les deux théorie ne sont pas incompatible, c’est une combinaison des deux.

B. Les adversaires et partisans de l’Etat

1° Les adversaires

Un Etat minimal qui correspond « l’Etat gendarme », l’Etat gère la sécurité, la justice, l’armée…

Au 19è s. c’est une pensée de la partie po. gauche. Il se méfie de l’Etat car selon ses théoriciens po. il présente un risque trop important pour les libertés individuelles. Progressivement le libéralisme visant a limiter l’Etat a change de bord, il se tourne vers la droit. L’Etat ne menace pas les libertés indi. mais ce que craignent l’intervention de l’Etat dans la sphère éco. L’Etat n’aurai pas a s’inciser dans les entreprises…

Le courant anarchiste, sont très attaché à la liberté, pour eux c’est le bien le plus précieux et l’Etat est l’ennemi de la liberté. L’homme est naturellement bon pour les anarchistes alors il n’y a pas besoin d’Etat pour assurer sa sécurité. Ils vont encore plus loin selon eux c’est l’Etat qui provoque les conflits et qui créent les inégalités. Quelques grands penseur : Proudhon.

C’est une pensée très présente dans l’extreme gauche aujourd’hui.

La critique Marxiste de l’Etat avec Marx et Engels qui ont une vision négative pour eux l’Etat est une pression sur le peuple. En combattant l’Etat c’est cette source d’inégalité qui est combattu, la lutte des classes. Alors pour eux l’Etat doit disparaitre. Mais il y a une différence entre les marxiste et les anarchiste. Pour les anarchiste l’Etat doit disparaitre d’un coup alors que pour les Marxiste les choses doivent se faire progressivement le peuple doit d’abord prendre le contrôle de l’Etat, puis il éradique la bourgeoisie. Le Marxisme relayé par Lénine, il n’y a aucun doute c’est une élimination physique (la mort) aux bourgeois. Puis l’Etat peux disparaitre. Ceci en deux phases : socialiste puis communisme. Mais ceci n’a pas abouti ou alors ce sont transformé en Etat totalitaire.

2° Les défenseurs de l’Etat

Pour eux le peuple a besoin de l’Etat et le peuple y participe : étatisme démocratique. C’est le peuple qui a le contrôle sur le fonctionnement de l’Etat. On va demander a l’Etat d’intervenir dans un nombre croissant de domaine. La théorie keynésienne, l’Etat intervient mais doit respecter les droits individuels. L’Etat doit laisser les gens géré leur liberté ce qui réside de 1789 la déclaration des droits de l’homme (DDH),L’Etat doit s’abstenir d’intervenir dans ces sphères individuelles.

Le courant nationaliste car dans le nationalisme l’Etat est en service de la nation (une fiction, regroupe des individus dans un projet qui les dépassent). La nation qui selon les théories trouvent sa cohésion dans le liens du sang, car il y a un sang partagé. Aussi la nation c’est une notion de vouloir vivre ensemble. Ils ont une vision très attaché a la notion comme ceux de droite ou de gauche. Dans cette pensée l’Etat est là pour faire vivre la nation, il ne font qu’un il y a une dépendance réciproque. Il devient contestable quand il dérive car le nationalisme peux dériver rapidement vers le totalitarisme c’est ce qui a conduit au horreurs du nazisme. Mais un nationalisme qui peux prendre les pires forment dans des Etats avec des pensées eco. de gauche.

Section 4 : Les différentes formes de l’Etat

Sous section 1 : L’Etat unitaire

L’Etat unitaire c’est celui qui impose de manière unique sont autorité sur un terr. et une population. Il n’y a qu’une seule structure po. et juridique détentrice de la souveraineté. Cet Etat unitaire est néanmoins difficile à faire fonctionner si il n’est pas aménager. Il peut être difficilement dur de gérer avec seulement une structure. Il faut alors aménager l’Etat unitaire pour le rendre gouvernable. Dans cet Etat on va trouver trois forme d’organisation.

La centralisation

Les décisions sont prise par le gouvernement. Napoléon 1er était plutôt centralisateur. Plus l’Etat se dev. moins il peux se permettre de prendre les décisions au niveau de l’ad. gouvernemental.

B. Les aménagement de l’Etat unitaire

1° La déconcentration

On organise l’ad. en restant a l’intérieur de la personne morale de droit public qui est l’Etat. Sauf que l’Etat va avoir plusieurs niveau d’organisation. Les agents déconcentre de l’Etat sont soumis a l’autorité hiérarchique du pouvoir centrale. Quand il y a un préfet qui prend une décision