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Aux Etats-Unis, séparation et collaboration des pouvoirs sont-elles à opposer ?

Par   •  2 Février 2018  •  2 213 Mots (9 Pages)  •  115 Vues

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S'ajoute à cela le pouvoir d'impeachment du Congrès qui reste une menace éventuelle pour la survie du régime présidentiel, comme l'ancien président Gerald Ford l'avait constaté rien n’empêche les élus de faire de tout et n'importe quoi en crime ou délit majeur comme cela a pu le laisser penser lors de a procédure d'impeachment engagée contre le président Andrew Johnson.

Le Congrès ne peut impulser une politique, de nature bicamérales les deux chambres qui le composent sont souvent confrontées a des difficultés d'ententes, de plus la lourdeur du processus législatif et autres procédures font de cet organe législatif un pouvoir très lent. S'ajoute à cela le fait que l'image du Congrès est à l'heure actuelle est fortement dégradée dut aux problèmes économiques importants auxquels le pays doit faire face il apparaît de plus en plus paralysé par le poids écrasant des lobbys (armement, pharmaceutique, pétrole, finance) s’éloignant de plus en plus des intérêts du peuple américain.

De son coté le président est en constante ascension et sa notoriété ne fait que s'accroitre.

B – L’ascension progressive de l’exécutif

La Constitution de 1787 dit de l’exécutif qu'il sera confié à un président des EU en définissant de façon assez trouble les compétences qui lui seront attribuées, celui ci a donc largement su en tirer parti. En effet cumulant les fonctions de chef d’état et chef du gouvernement, le président est celui des trois pouvoirs qui a la possibilité de fixer les sujets des débats et d'impulser une politique.

En charge initialement de veiller à la bonne exécution des lois, il s'est de plus en plus affirmé comme le législateur en chef de la nation doté de la possibilité de paralysé par son véto les lois votées par le congres ou de les anéantir grâce à des déclarations de signatures rejetant les clauses qui ne lui conviendrait pas et attirant par la même occasion l'attention du Congrès dont il est dépendant de financièrement pour la conduite de sa politique.

Il a aussi le pouvoir de publier des décrets d'une grande importance, telle que la « déclaration d’émancipation » de Lincoln. Le président peut aussi faire la promotion des projets de lois qu'il privilégie grâce aux élus de son partie et à ses pouvoirs démocratiques important et enfin des trois pouvoirs le président et celui qui a le plus tirer partie des évolution historique.

Du fait de la démocratisation de l’apparition des médias de masse, notamment la presse internet son influence et ses pouvoirs ont été accrus. Seul représentant physique des Etats-unis unis il dispose d'un impact dont il se sert pour communiquer sur les informations qu'il estime nécessaire au citoyens et se taire sur certains sujets comme cela a pu être le cas sur certaines méthodes d’espionnages de la CIA.

Sa position et son rôle ont aussi tirer avantage de l'ascension des Etats-unis de petite république de fermiers en première puissance mondiale tant au niveau économique que scientifique.

Bien que la Constitution par son article premier énonce que Congrès dispose en matière de politique étrangère de la défense du pays, les périodes de crises internationales et de guerres ont largement avantagé l'accroissement des pouvoirs du président qui peut passer outre la constitution au nom du principe « salus populi suprema lex » (que le bien-être du peuple soit la loi suprême) en cas de grave danger et faire valoir son rôle de commandent en chef au détriment de certaines libertés le tout en étant soutenu par la Cour suprême.

Nous avons ici deux pouvoirs en rapport de force, nous pouvons donc nous demander quel impact cela a sur le régime présidentiel Américain souvent présenté comme un modèle.

2 – Le régime présidentiel Américain, un modèle sur le déclin

Nous présenterons ici le risque permanent et inévitable de conflit entre les pouvoirs et la modernisation de la Constitution qui semble à envisager.

A - Un risque permanent et inévitable de conflit entre les pouvoirs

Le système de Check and balance se révèle être moins un avantage pour le pays qu'une source de paralysie.

La structure de cette Constitution a été pensée de façon a favoriser les occasions de conflits en permettant les empiétement de chacun des pouvoirs sur les attributions privilégiées des autres, bien que l'un des pouvoirs puisse légèrement prendre le dessus sur les autres il ne peut leur imposer sa volonté.

L'idée maitresse de constituants semble d'avoir été de favoriser une philosophie libérale, partant du principe que le pouvoir est source d'abus celui ci ne pourra agir que si la nécessité constatée par chacune de ses trois branches le lui impose absolument.

Le risque de crise est d'autant plus important que les Constituants ont mis en place des différences sensibles dans la durée des mandats des différents organes, de tel sorte qu'ils représentent les états successifs de l'opinion populaire : Les chambres des représentants se renouvelles intégralement tous les 2 ans, le Sénat par tiers tous les deux ans, le Président est élu pour 4 ans et les juges sont nommés a vie, avec un tel système il existe de grandes chances que les différents organes soient le plus souvent entre les mains de parties opposés. C'est d'ailleurs ce qui s'est passé la majeure partie du temps ces 30 dernières années. Cette cohabitation explique le possibilité d'accroissement des conflits étant donné que Président et la Chambre des représentants émanaient de partis politiquement opposés : les mandats présidentiels de R. Reagan, de G. Bush, puis une grande partie du mandat de B. Clinton et plus récemment avec Obama.

La Constitution tel qu'elle a été rédigée et qu'elle l'est toujours semble au vu des conflits devoir être repensée.

B - Une modernisation de la Constitution à envisager

Longtemps considéré comme le modèle a imiter, le régime présidentiel des Etats-unis et sa doctrine de séparation des pouvoirs qui avaient été adopté dans le but de former un «gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple» semble avoir été adopté dans le but de prévenir l'abus de pouvoir et non dans un but d’efficacité.

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