Les variations du dol

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et du dol général. On parle de dol aggravé puisqu’il suppose des circonstances aggravantes du dessein de commette un délit. On parle notamment de « préméditation ».

La préméditation est définie à l’article 132-72 du Code Pénal comme étant le but formé avant de commettre le crime ou le délit. Ici, l’infraction est anticipée. On peut de ce fait prendre l’exemple de l’homicide volontaire qui est le plus explicite en matière de préméditation. Le mettre devient alors assassinat et de par les circonstances aggravantes du crime, la sanction est plus forte.

Si le dol général, le dol spécial ainsi que le dol aggravé affirment une faute pénale précise et permet une réprimander plus fortement l’auteur de cette infraction, il n’est pas toujours aussi simple d’examiner l’intention dans la violation de la loi. Il est alors judicieux de s’appuyer sur les notions de dol qui caractérise une faute pénale moins précise.

II. Lafautepénalemoinsprécise

Dans ce cas de faute pénale moins précise, on se retrouve face à un dol qui est se retrouve incohérent dans ses caractéristiques. Le résultat voulu est différent de l’intention du coupable. On distingue trois sortes de dol dont la faute pénale est moins précise : le dol praeter intentionnel (A), le dol indéterminé (B) et le dol éventuel (C).

A. Le dol praeter intentionnel

Dans ce type de dol, le résultat obtenu par l’infraction dépasse l’intention du coupable. La position du législateur peut alors se distinguer de deux manières : tenir compte de l’intention de départ, ou alors tenir compte du résultat de l’infraction.

Dans ce cas de dol, il est souvent imaginé pour le définir le cas d’un mari coupable de violence conjugale et dont les violences ont amené la mort de sa compagne.

L’arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 26 aout 2006 implique ce cas. Un mari donne des coups à la tête de sa femme, mais celle ci meurt. L’intention du mari de blesser sa compagne est fondée mais la mort n’a pas été le résultat voulu de celui ci. On retient alors les éléments constitutifs du crime mais l’intention réelle n’existe pas. On ne retient alors qu’un homicide involontaire.

Le résultat obtenu étant dépassé par rapport à l’intention, le dol praeter intentionnel ne justifie pas une faute pénale précise, d’où d’adaptation des législateurs. Maintenant, le dol indéterminé est à définir.

B. Le dol indéterminé

Le dol indéterminé tient dans le fait que le coupable qui commet le délit a conscience de la votation de la loi, mais qu’il n’a pas déterminé le préjudice subit, le résultat de son action. Il n’a pas connaissance de la nature ou la force du dommage. Ici, le coupable est réprimé en fonction du dommage subi : plus le préjudice est fort, plus la répression est grande.

On peut prendre l’exemple d’un fait divers de 1975 où un homme a tiré dans un rame de train et donc des voyageurs. Il avait l’intention donc de tuer une ou plusieurs personne qui se trouvaient à bord du train mais, aucune n’a été touché. De ce fait, son accusation a été plus faible.

Le dol indéterminé applique le résultat final au lieu de considération la volonté et l’intention de l’infraction. C’est alors une faute non intentionnelle dans le fond. Le don éventuel est quand à lui une demi mesure entre le dol intentionnel et le dol non intentionnel.

C. Le dol éventuel

Dans la notion de dol éventuel, le coupable a violé la loi, a pris un risque tout en sachant que ce risque pourrait causer des dommages, même si celui ci n’a pas réellement voulu. Si le dol éventuel es considéré comme une faute intermédiaire, c’est à cause de la difficulté de connaitre l’intention du coupable et donc de déclarer une faute pénale. Le Code pénal a alors permis de prendre en considération de type de dol en punissant les individus qui ont voulu porter atteinte à la vie d’autrui par une infraction