Les institutions européennes.

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Le cours privilégiera en second lieu, l’étude des institutions européennes et la méthode d’institutions européennes.

Depuis la fin de la Guerre froide, UE assume des responsabilités historiques et politiques particulières dans le cadre du processus de restructuration de l’espace continental européen. Confrontée au défit de son élargissement à la plupart des états européens anciennement communistes. Achèvement du 5e élargissement en janvier 2007 : presque doublement du nombre des membres de l’UE (15 membres en 1993, 27 aujourd'hui)

UE a due relever le défit constant de mettre en place une politique européenne de sécurité et de défense pour faire face aux nouveaux conflits après la Guerre froide sur le vieux continent ou a proximité.

Privilégie une logique d’intégration inédite tant sur le plan institutionnel que fonctionnel. Ainsi, les nombreuses politiques communes aux 27 états membres institués dans les domaines aussi divers que l’agriculture et la pêche, transport, commerce ou monnaie. La gestion de ces politiques a 2 caractéristiques majeures : 27 états membres UE ne sont plus habilités à agir individuellement dans les domaines de compétences qu’ils ont librement soustrait à leur souveraineté, ces politiques communes sont par définition gérées collectivement à 27 -> souveraineté partagée (ex : OMG, monnaie : France ne peut plus décider seule de créer des nouvelles liquidités monétaires, la compétence appartient à la banque centrale européenne). Décisions se rapportant à la gestion des politiques communes sont adoptées, à la majorité qualifiée des 27 et non à l’unanimité. La plupart des autres institutions européennes ne possèdent que des compétences d’attribution limitées. Aucune d’entre elles n’a mis en place de politiques communes. -> Ces institutions veillent à préserver du mieux possible la souveraineté de leur membre au niveau du processus décisionnel. Ainsi les actes adoptés par OI tel que conseil de l’Europe ou OTAN le sont quasiment toujours à l’unanimité. Etats membres majoritaires ne peuvent pas imposer leur volonté aux pays minoritaires. Qualifiées d’OI gouvernementale de coopération par opposition aux OI à finalité intégrative dont UE constitue l’archétype.

PARTIE I : LA STRUCTURATION INSTITUTIONNELLE DU CONTINENT EUROPEEN JUSQU'A 1989

Examen des institutions européennes dans leur contexte d’apparition (après WW2) et dans le contexte actuel.

Chapitre 1 : La création d’organisation européenne : reflet de la bipolarité du monde

Dès 1947, le camp des Alliées contre le nazisme se fissure pour donner naissance à 2 blocs d’états antagonistes. D’un coté : URSS et démocraties populaires d’Europe centrale et orientale que les soviétiques contrôlaient, de l’autre : bloc occidental placé sous le leadership américain. -> Bipolarisation des relations internationales qui coïncide avec la période de la guerre froide. L’antagonisme Est/Ouest a des répercutions sur la structuration du continent européen pendant 40 ans. Au sein de chaque bloc sont crées institutions opposées (OTAN et Pacte de Varsovie), les unes regroupaient les pays de l’Europe de ouest européenne avec ou sans les EU et le Canada, les autres rassemblaient exclusivement le bloc communiste.

Section 1 : Les organisations dites « occidentales »

§ 1 : Les organisations à vocation européenne suscitées par les Etats-Unis d’Amérique

Parmi celles-ci on trouve des ONG crées à l'initiative des USA en tant que leader du bloc occidental. Elles traduisent l'existence d'une solidarité transatlantique ou euro atlantique. Les autres organisations furent initiés par les Etats européens eux mêmes = affirmation et volonté d'affranchissement de la tutelle américaine. La création de certaines de ces institutions fut le fruit de ces différences d'approches entre les pays ouest européens = tous ne partageaient pas la même vision de la construction européenne.

A : Les organisations à vocation économique : l’O.E.C.E. (1948) et l’O.C.D.E. (1960)

1 : L’O.E.C.E

Face à l'état de délabrement économique des pays ouest- européens dévastés par la guerre, les USA estiment que la pauvreté peut être le fidèle allié de Staline. Les USA craignent en effet que certains pays ouest euro où les partis communistes sont fortement implantés (France, Italie) s'allient à l'URSS. 5 Juin 1947 = Le général américain Georges Marshall qui occupait les fonctions de secrétaire d'Etat (équivalent au ministre des affaires étrangères en Europe) proposa un ambitieux plan de reconstruction économique (le plan Marshall).

Après la seconde guerre mondiale, les pays européens manquaient de tout puisque une grande partie de leur tissu industriel devait être reconstruit. Ils devaient acheter et importer de l'équipement en dehors du vieux continent sans avoir de quoi exporter. D'où un grave problème de financement de leurs importations.

En vertu de ce plan Marshall, le gouvernement américain s'engage à financer une grande partie des importations nécessaires à la reconstruction économique. La plupart du temps d'ailleurs les importations étaient d'origine américaine.

Entre 1947 et 1951, les USA fournirent 14 milliards de dollars aux pays euro par dons ou prêts (somme considérable). Le plan Marshall fut proposé à tous les pays du Vieux Continent sans exclusion. Mais les soviétiques refusèrent de participer à la conférence de Juillet 1947 sur le plan. Ils entrainèrent avec eux les pays d'Europe occidentale et orientale qu'ils dominaient.

L'attitude très ferme adoptée par l'URSS = cassure entre les clients des Usa et les pays satellites de l'URSS sur le continent. 2 Europe sont désormais séparées par le « rideau de fer » (W.Churchill) et s'installent ainsi dans la guerre froide. Il en résulta que le plan M devint une alliance politico-éco exclusivement occidentale.

Il faut souligner que l'assistance des Usa était conditionnée. Conformément aux directives américaines, le Etats bénéficiaires durent s'engager à créer entre eux une institution euro pour gérer collectivement le plan M. Les pays concernés ont dus élaborer ensemble un programme pour la reconstruction européenne autour de :