La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l’environnement ?

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—> courbe de Kuznets en forme de U inversé qui montre que la C> permet de résoudre les problèmes environnementaux, illustre cette thèse.

- Soutenabilité forte : Les diff types de capitaux ne sont pas substituables.

Dans cette théorie les atteintes au K naturel sont en partie irréversibles. Certaines dégradations causées à l’environnement sont irréparables et certaines ressources épuisables sont irremplaçables. Dans cette optique le K naturel n’est pas substituable et les innovations technologiques ne peuvent repousser les limites de la croissance. Ainsi le K naturel doit faire l’objet d’une conservation spécifique.

—> Le principe de précaution illustre cette thèse car les K sont complémentaires.

III. Comment les pouvoirs publics mènent-ils des politiques environnementales ?

Les agents économiques ne prennent pas en compte dans leurs décisions les cours liés aux pollutions donc défaillance du marché. L’état doit ainsi mener une politique climatique grace a deux instruments : la contrainte ou l’incitation.

- Les différents instruments dont disposent les pouvoirs publics.

La réglementation : mise en oeuvre de mesures réglementaires à la source des externalités négatives ou interdisant ?. Il s’agit de règles et de sanctions en cas de non respect. La réglement° s’impose dans 2 circonstances : quand la pollut° est trop dangereuse ou quand on en veut une baisse rapide. Ces règles ont un caractère uniforme, c’est un instrument basé sur la contrainte qui doit être complété car face à une règle les agents se contentent de s’y conformer sans chercher à mieux faire donc pas de baisse majeure.

La taxation : taxer le pollueur/payeur, imposées par l’état les taxes constituent un cout supplémentaire ajouté aux couts de product°. A court terme le pollueur voit ses couts de prod° augmenter, il réduit donc sa P°. A plus long terme il est incité à investir dans des méthodes de prod moins polluantes afin de réduire le prix de la taxe.

Particularité de la fiscalité environnementale (2 avantages) :

- réduit la pollution par l’incitation

- permet de dégager des recettes fiscales

Pour que la taxat° soit efficace il faut que le cout qu’elle entraine pour les pollueurs soit élevé et elle n’est pas toujours facile à mettre en oeuvre (ex : écotaxe). Elle accroit égalât les inégalités de revenus.

Les marchés de quotas d’émissions : permet l’internationalisation des externalités négatives en redéfinissant les droits de propriété privée. On attribue à chaque grand site industriel des quotas maximum d’émission, qui sont ensuite échangées sur le marché. Les agents peuvent décider de les utiliser, de les vendre ou d’en acheter. Marché européen des droits à polluer mis en place en 2005 et concerne 12000 installations.

Avantage : agents libres de choisir leur niveau de pollut°, ceux qui polluent le moins revendent leur quotas et contribuent donc à réduire leur pollution.

Inconvénient : faible efficacité car droit à polluer beaucoup trop élevés donc prix de la T de Co2 très bas (offre supérieure à la D).

Simplicité de la MEO

Efficacité environnementale.

Efficacité économique

Reglementation

OUI

OUI

NON

Taxation

Oui & Non, tt dépend de la possibilité de s’appuyer sur un système fiscal préexistant.

OUI

OUI (recette suppl)

NON (impôt dégressif)

Marché des quotas d’E

NON

Oui théorie, Non pratique

OUI

B. La complémentarité des types d’intervention

Pour avoir une pô climatique efficace il est nécéssaire de combiner differents moyens d’actions de l’état. La reglementat° est utile pour les pollutions dangereuse pour la santé car action dissuasive mais caractère uniforme pose problème ?. Il faut également inciter à la recherche et dev de technique de prod° plus écologique grâce à la mise en place de taxes. L’état peut également mettre en place une politique de subvention pour encourager cela.