L'organisation comptable

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M. Ramirez, qui réalise des tâches moins courantes et avec une fréquence moindre, est l’acteur qui agit ensuite. Sa contribution suit celle de M. Di Lucca.

Enfin, Mme Lam est la dernière à intervenir dans l’élaboration des documents de synthèse puisque ses travaux sont réalisés annuellement.

II. Observer l’enregistrement des pièces justificatives

- Que s’est-il passé les 10 et 14 avril entre Modélisme Provence et Aéro Club 13 ?

Le 10 avril, le client Aéro Club 13 a passé une commande de marchandises diverses. Le 14 avril, la vente est conclue définitivement.

- Quels documents ont été produits à cette occasion ? Quels sont leurs rôles respectifs ?

Les documents établis sont :

– un bon de commande qui a pour rôle de préciser au fournisseur les biens (ou services) que le client souhaite acheter, avec les quantités spécifiques ;

– une facture qui prouve le transfert de propriété des biens vendus et indique les quantités, les prix et le montant total dû par le client. Elle constitue un moyen de preuve de la transaction commerciale (puisque la signature d’un contrat de vente n’est pas habituelle).

- Observez l’écriture au journal :

- Lequel des deux documents a déclenché cet enregistrement ? Justifiez.

C’est la facture qui a déclenché l’enregistrement comptable. En effet, seules les pièces justificatives peuvent donner lieu aux enregistrements comptables ; or, le bon de commande ne représente pas une pièce justificative, il ne peut donc pas générer un enregistrement en comptabilité.

- Surlignez dans la pièce comptable les montants qui ont été reportés dans le journal.

FACTURE n° 04320

SA Modélisme Provence

61 rue Monte Christo

13006 Marseille

DOIT

AÉRO Club 13

….

….

Le 14/04/N

Ref

Libellé

Qté

Prix HT

Total

A460007

Étrier de frein en alu

5

118,93

594,66

A460017

Radiateur moteur en alu

3

24,68

74,05

A460011

Ressorts d’amortisseurs

10

17,95

179,52

Total Brut

848,23

Remise

8,00 %

67,86

Net commercial

780,37

TVA

20,00 %

156,07

Net à payer TTC

936,45

À payer à 30 jours fin de mois

- L’entreprise Modélisme Provence procède à des enregistrements en « partie double ». Quel en est l’intérêt ?

L’intérêt des enregistrements en « partie double » est qu’il est possible à tout moment de savoir à combien s’élève chaque type de dépenses ou de recettes. L’entreprise peut ainsi faire un historique complet de toutes les opérations qu’elle a réalisées.

- Le détail des articles vendus apparaît-il dans l’écriture ?

Non, l’écriture fait apparaître de façon globale la vente de marchandises sans détailler en fonction des références des articles.

- Combien de comptes sont affectés par cette vente ? Quel est l’intérêt pour Modélisme Provence de les suivre distinctement ?

Trois comptes sont affectés par cette vente :

– le compte de vente de marchandises ;

– le compte de TVA collectée ;

– le compte du client Aéro Club 13.

Chaque compte correspond à une opération ou à un partenaire particuliers. En suivant ces trois comptes distinctement, Modélisme Provence pourra dissocier leur utilisation ultérieure. Par exemple, le compte de « Ventes de marchandises » pourra aussi être utilisé lors de ventes à d’autres clients ou le compte « Aéro Club 13 » pourra être utilisé lors d’une vente de produits finis. Ainsi, l’enregistrement des opérations est plus précis.

- Rappelez le mécanisme de la TVA et expliquez pourquoi Jérémy Di Lucca a dû isoler dans un compte distinct le montant de la TVA réclamée au client.

La TVA est un impôt payé par le consommateur final mais transmis à l’État par l’entreprise. Celle-ci joue le rôle de collecteur d’impôt auprès du consommateur au profit du Trésor Public.

Le sigle TVA (taxe sur la valeur ajoutée) implique que chaque entreprise participant à la chaîne de production et de distribution doit transmettre à l’État l’impôt qui porte sur la richesse qu’elle a créée (ou la valeur qu’elle a ajoutée) par rapport à l’étape précédente.

Exemple : dans le graphique de la Fiche ressource 3, la valeur ajoutée par l’entreprise 2 est de 250 €, la TVA qu’elle doit remettre