Institutions européenne

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Il est apparu nécessaire de créer une organisation un peu plus performante avec un degré d’intégration plus fort. c’est ce qui va conduire a la naissance des communautés européennes.

Section 1: La Naissance des Communauté Européenne

I- Le plan Schuman

1950: Robert Schuman (ministre français) qui a pose les base de cette communauté (plan Schuman)

L’origine de la première communauté européenne est dans la déclaration de Schuman du 9 mai 1950. Schuman va proposer de créer une communauté qui était très limité a l’époque: mettre en commun la production de charbon et d’acier da la France et de l’Allemagne de Adenauer ( chancelier allemand ) afin d’avoir des internet commun. dans sa déclaration Schuman explique ce qu’est une communauté européenne et indique le chemin a suivre pour la communauté. cette production de charbon et d’acier devrait être diriger par une haute autorité indépendante des états ; et cette organisation devrait s’ouvrir aux autres états d’Europe afin qu’ils puissent rejoindre cette communauté. l’autorité doit être une structure collégiale dont les membres vont être nommes par les gouvernements des états mais qui une fois nommée sera indépendante; c’est a dire qu’elle aura des pouvoir propres. cette déclaration est important car elle pose la base de ce que sera la base des structures des institutions européenne ( cette déclaration est vraiment l’acte fondateur de la communauté européenne ) l’idée véhiculée est que tout doit partir de l’économie, dan l’économie on doit choisir des secteurs qui peuvent être assez limités pour créer des solidarités de faits. Donc sur ces secteurs on va concentrer les moyens d’action de different sorte ( juridique, matériel, humains… ). l’idée de Schuman et de Monnet a la bas es que plus on multiplie ces secteurs plus on aura l’habitude de travailler ensemble et on aura des intérêts communs. on a une idée d’engrenages, non commence avec un secteur ce qui va entrainer d’autre secteurs et tout va tourner dans le même sens avec des intérêts commun. dans la construction européenne on est parti de l’économique est l’idée était d’aboutir grâce a l’économie d’aboutir a une union politique.

« par la mise en commun de production de base et l’institution d’une haute autorité nouvellement les décision liront la France, l’Allemagne et les pays qui y adhéreront cette proposition réalisera les première assise concrète d’une fédération européenne indispensable a la préservation de la paix » (déclaration Schuman, 1950)

L’idée de Schuman, Monnet et Adenauer est une idée de fédéralisme . Habituer les Etats a discuter et travailler ensemble.

II-Naissance de la SECA (1951)

En 1951 on va réaliser ce que la déclaration avait préconiser c’est donc le 18 avril 1951 a paris qu’est signé le traité fondateur de la SECA ( communauté du charbon et de l’acier) elle compte la France, Allemagne de l’ouest, Italie, Belgique le pays bas et le Luxembourg. ce traite n’est plus en vigueur aujourd’hui ( fin 2003 car il duré 50 ans) . Elle a était ( la communauté) un modele dans son fonctionnement pour les autres organisation économique. Cette communauté comporte 4 organes: une haute autorité qui est un organe indépendant des gouvernement et le premier président de cette haute autorité a été Jean Monnet; Le conseil des ministres ou vont siéger les ministres des états concernés par la CECA. On va créer une assemble communes ou vont siéger des élues qui sont a la base des parlementaire des different états. A l’intérieur de cette communauté nous avons la créations d’une juridiction qui est la cour de justice qui va rendre des décision dans le domaine qui est couvert dans la communauté. cette organisation va être different du fait qu’on va parler d’un nouveau concept on va dire que cette organisation n’est plus internationale mais supranational : la différence c’est que dans cette organisation nous allons avoir 2 principes très importants : la primauté (qui rend la décision européenne supérieur a la décision nationale) ainsi que le principe de l’effet direct (le droit de la communauté; le droit européen va pouvoir être sanctionné directement par les juges nationaux qui sont saisis dans le cadre de litiges sur la matière du charbon et de l’acier ici). A partir de la naissance de la SECA on va parler de droit Supranationalité : cela s’impose au Etats. du fait d’un sucée réel des projet plus ambitieux on put être envisager. en 1954 on a essayer la première communauté politique : CED (communauté européenne de la défense) conteste: guerre froide; on voulais intégrer l’Allemagne que l’on avait désarmé on voulait lui permettre de participer a la défense européenne sans la réarmer . on a créer un projet CED mais la France a refuse de ratifier; de participer a la CED ce qui a fait échoué le projet ce qui a créer un traumatisme dans les mentalités européenne car on pensait que l’union politique serai très difficile voire impossible.

La cooperation économique va s’approfondit.

Section 2: L’approfondissement de l’Europe économique

I- 1957:les traités de Rome

On va essayer de créer des nouveaux secteurs ou l’on pourrait collaborer. Conférence en 1955 en Sicile ou s’exprime la volonté de créer deux communautés : un qui s’intéressera a l’énergie atomique et une autre qui est beaucoup plus large et qui permettrai de couvrir tout l’ensemble du domaine économique et que l’on appelle la communauté économique européenne.

25 mars 1957 a Rome sont signée le traité EURATOM et le traité CEE. Le traité CEE qui est toujours en vigueur a pour objectif premier de créer un marché commun sans frontière dans les different états signataire et dans lequel vont pouvoir circuler les personnes, les marchandises, les services, et les capitaux.et parallèlement a ça on va mettre en place un certain nombre de politique commune au niveau européen qui vont être pilote par l’Europe ( la politique protection de la santé , la politique agricole commune …) on va donc chercher a mettre en place des règles permettant le financement de certaines activité et un règlement a travers des politiques communes on va donc pilote certains secteurs.

Les traites de Rome sont signés avant l’élection du générale de Gaulle et avant la Veme république