Histoire du droit partie 1

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L’histoire du droit ne correspond pas à l’histoire politique de Rome.

3 périodes principales :

- L’ancien droit romain (753 – 150 av. JC)

- Le droit romain classique (150 av. JC – 284 ap. JC)

- Le droit post-classique (284 – 565 ap. JC)

- L’ancien droit romain

→ Procédure : unité de la période

- Procédure Orale et Formaliste : les partis doivent prononcer certaines paroles. Les partis au procès doivent accomplir certains gestes sinon le procès est perdu d’office, indépendamment du fond de l’affaire.

- Actions de la loi : « SACRAMENTUM » → utilisé pour tous les litiges et qui permet de réclamer une chose litigée.

- La grande source du droit → DROIT DES 12 TABLES

(le droit est porté à la connaissance de la population, ils connaissent les coutumes)

La Plèbe : peuple romain (plébéiens)

Jusqu’en 449, la connaissance et l’interprétation du droit étaient un privilège. (pontifes → aristocrates, nobles)

La Loi des XII tables → gravée sur la pierre et exposée au Forum

La Loi (LEX) :

- 1er sens : actes juridiques de valeurs diverses (chose insérée dans un contrat)

- 2ème sens : actes émanant des autorité publiques et qui formulent des règles obligatoires

Les lois furent néanmoins assez rares à Rome. Lors de la République → seulement 800 lois (26 sur le droit privé).L’ancien droit romain ne forme pas un système complet, il est toujours très lié à la population.

- Le droit romain classique

Procédure → unité juridique procédure formulaire

4 caractéristiques :

- Procédure formaliste, pas accessible aux étrangers (Pérégrins).

Prêteur : magistrat qui remet au demandeur une formule qui contient des instructions pour le juge → créer des droits nouveaux et assortir ces droits d’un recours de justice. (Ex : régler les litiges étrangers/citoyens).

- Jurisconsultes classiques (juristes) :

→ Gaïus

→ Papiniens

→ Ulpiens

→ Modestins

→ Pauls

Double activité : ils ont écrit surtout du droit privé via traités etc.., et étaient aussi praticiens (Ex : avocats, consultants)

La Jurisprudence à Rome c’est une science (connaissance des règles) et un art (mise en œuvre pratique des règles)

La Jurisprudence → science du droit à Rome.

- Unification progressive des sources du droit au profit de l’Empereur, puisqu’il est seul maître du droit. L’Empereur est la loi vivant.

- Formation d’un nouveau droit, le JUS GENTIUM → « Droit des gens »

Il vient de l’élargissement du monde romain, contact avec les pérégrins, il fallait des règles de droit accessibles à tout le monde.

C’est dans le commerce, les affaires, que les relations se développent. Aussi grâce au domaine des obligations : le droit des contrats, moins formaliste et non religieux. Deux interprétations du JUS GENTIUM : puisque ce droit est pour tous les hommes, ce droit est donc fondé sur la raison naturelle, on va rapprocher le JUS GENTIUM du droit naturel (→ expression qui désigne le droit IDEAL), ensuite l’opposition du JUS GENTIUM au droit naturel, c’est un droit propre aux hommes et pas naturel.

- Le droit post-classique

Correspond au DOMINAT, de nouvelles sources du droit → constituées par les « LEGES » (constitutions impériales). C’est une époque de compilation juridique (recueils)

2 recueils majeurs :

- Code Théodosien (483) par Théodose II, l’objectif est limité → ne comprend que de C° impériales de 312 à 438. Code publié en Orient et en Occident. En 476, les barbares envahissent Rome (ODOACRE romain de cette époque). C’est la base du droit romain, jusqu’au XIIème siècle (Renaissance du droit romain).

- Grande compilation de Justinien : beaucoup plus ambitieux que le code théodosien, il a réunit tout le droit romain → vient restaurer le prestige de l’Empire. 4 éléments dans cette compilation :

1°) INSTITUTES : manuel élémentaire pour les étudiants publié en 533 → gros succès. Il reste beaucoup de manuscrits encore aujourd’hui qui ont conservé les institutes.

2°) DIGESTES (ou pandettes) : publié en 533, recueil d’extraits des œuvres des jurisconsultes classiques → pas trop de succès. Il y a qu’un seul manuscrit du Digeste qui est complet (il est à Florence).

3°) Le CODE : publié en 534, recueil officiel de C° impériales. Les plus anciennes remontent à Hadrien (117-138) et les plus récentes de Justinien.

4°) les NOVELLES : C° impériales publiées entre 535 et 565, on en a fait des collections privées, il en a que 3 existantes (collections de NOVELLES)

Au Moyen-Âge, on en a pris ces 4 éléments et on les a réunit dans un monument unique : le CORPUS IURIS CIVILIS → « corps du droit privé ». Et en face le CORPOS IURIS CANONICI → « recueil du droit de l’église ».

C’est l’œuvre de Justinien qui met un terme au droit à Rome en Orient.

En Occident, le Code Justinien (compil) n’a été connu qu’après le XIIème siècle.

A partir du XIIème siècle, elle va influencer le droit pendant 7 siècles, influencer les codes et devenir la base du droit en Europe.

Section 3 : L’héritage technique du droit romain

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