Histoire du droit

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l’empereur a était propriétaire de l’empire, car il ne meurt jamais. On est jamais en présence totalitaire sous le haut empire.

L’empereur Romain hérite de la tradition républicain, il a le droit de rendre la justice, dans appelé au peuple (hoy pdr dispose de la télévision ). L’empereur a le moyen de passer par les institution traditionnels cad passer sur le comices et les magistrats (fonctionnaire de l’état). Il va utiliser un pouvoir symbolique Auguste est celui qui a la faculté d’augmenter la faculté de ses décisions possible de faire exécuter ses décision il va dire si je veux ça il a le droit d’augmenter la porter de certaines décision.

Parmisles magistrat il y en a qui on la possibilité de commander les ordres exécutoire, d’autre ne l’on pas simplement pour que cela entre en application quelqu’un d’autre doit ratifier cette volonté. Auguste a la possibilité de faire de tt ses décision augmenté.

Auguste va devenir un tire équivalent d’empereur ou césar.

B- l’administration :

L’adm sert l’empereur se sont les assemblée le sénats le comices se snt les magistrats cad fonctionnaire de l’empire se sont en un mot des instrument qui vont accompagné le pouvoir politique et lui permettre de remplir sa mission dans de façon logique l’adm sert le pouvoir et n’est pas indépendante. Tout la difficulté est de faire obéir les hommes et faire obier des hommes plus difficile que de ranger les institutions dans des casses

II/ la société :

Le problème qui se pose dans l’empire romain est comment peut-on faire vivre ensemble des humains qui non pas la même coutume et pas les même droit. => objectif faire que la res publica n’explose pas. Il n’y a jamais riens de définitif, autre chose le moment que nous vivons n’est pas l’aboutissement ultime ce n’est qu’une phase de transition.

Du point de vue juridique :

La citoyenneté, plus proche de la nationalité. Le différence sociale et de pouvoir d’achat.

A- la citoyenneté :

empire romain cosmopolite, population bcp plus ancienne dans le droit romain. Il y a des population différente ex culture de l’Égypte plus puissante que celle des romains.

Les droits sont différents quand il y a un mariage, ou un contrat, s’engager, il y a des règles totalement différente, droit grec, romain,égyptien. Hors parmi tt ces droits qui existe ne sont pas égo. Le droit romain est celui qui est le plus encadré ainsi le droit romain envié par ceux qui ne sont pas romain. Quantité de gens qui vivent à Rome mais pas romain ainsi quand il y a une problème on a une disparité juridique. On aura un changement au début du 3 éme S par l’empereur a fait par un édit Carcalla fait en 1012 ‘’ caracalla donne a tout les pérégrins qui sont sur terre le droit de la cité romaine, tout en conservant le droit des cités, à l’exception de déditices’’ veut dire que caraclla naturalise tout se qui sont a l’intérieur du limes.

Au moment où l’édit devient officiel ceux qui n’état pas de droit romain conserve leur citoyenneté cad tout les gens son romain on a des binationaux. A l’exception de édifices, ce sont des pers qui ne sont pas assimilable. = ressemble à l’Europe hoy ‘’in varietate concordia’’ moyen de solutionné les tensions. La mesure de caracalla est téléguidé par l’argent hausse su revenu successoraux pour tt les romains.

Assez vite la société romaine va exploser, pendant un temps on ne sait pas combien il y a d’empereur romain alors que normalement il n’y en a qu’un .

Quand le cadre est revenu l’édit caracalla n’a pas était mis ai devant de la scène plutôt effacé.

Au problème de citoyenneté s’ajoute le problème d’argent

B- les clivages sociaux :

A Rome l’inégalité juridique et eco se conjugue.

Théorie marxiste : bourgeois et pauvre de plus en France il n’ya pas de castre qui est un rapport à la religion.

Aujourd’hui il n’y a plus d’ordre juridique. Ainsi a Rome on a deux sorte de population on a les Honestiores population les plus riche qui procède des privilège (privata lex= procède loi spéciale) juridique de plus ils ont des droits garantie dans l’adm et peuvent se présenter dans certaines institution de plus ce n’est pas un groupe uni on a les sénateur qui peuvent occupé les plus au poste de l’état ensuite on a les chevaliers on a aussi es décurious les petite bourgeoisie. On et le Humiliores se sont les autres les artisans par ex se sont des gens qui non pas bcp de moyen financé et ne participe pas trop a la vie public, enfin on a les esclaves servent a travailler dans les mines bcp d’esclaves car prisonnier de guerre mais certains très intelligent comme Sénèque, pas de droit mais pas forcément maltraité.

On a un problème avec les croyance, de plus les femmes non aucun droit elles sont complètement marginalisé.

Section 2: le bas empire 281-476

Fin crise du III s il s’agit de reconstruire l’empire,car très malade on a assisté au première invasion .

Ce qu’il faut faire alors c’est reconstruire l’empire.

Ces deux siècle sont des siècles de transformations profonde. Époque de forte contradiction d’un cote on a un empereur qui essai de renforcer sont pouvoir la paix civil repose sur l’ordre public, ainsi dans le bas empire est de plus en plus menacé contrairement au haut empire. L’empereur va essai de renforcer la sécurité intérieur.

De l’autre coté les serviteur de l’empereur cad fonctionnaire de justice, militaire financé ils vont essai de se débrouiller seul , il essai d’organiser leur propre existence on a alors un renforcement de l’état et un pourrissement de l’état puisque les agents délégué n’obéissent plus à l’état.

I/ Le pouvoir impérial :

L’empereur qui arrive sur le trône est Dioclétien dans une situation pourrit il essai de restaurer l’ordre en cédant de la tradition.en utilisant le mythe Romain a son époque Rome à plus de 1000 ans . Ensuite Constantin va réussir a introduire