Histoire du droit

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La souveraineté judiciaire en dernier ressort appartient au peuple, la justice est rendu au nom du peuple.

L'état a la charge de la représentation de l'intéret général. Si l'état a l'imperium (souveraineté) qui n'appartient a nul autre sur la scene juridique, c'est car l'etat seul incarne l'interet general. Ce qui caractérse le droit public c'est le pouvoir unilatérale. En roit publique ce qui caractérise, ; c'est la véracité. En d'autre terme lorsqu'on dit que l'état a la charge de l'intéret général, on justifie que l'état a le pouvoir exorbitant. Dans les pays anglo-americains les pouvoirs de l'état sont moins fort, la société autorégulatrice.

L'état unitaire centraliser, une invention romaine.

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Les grandes activitéés de l'état sont elles m^mes centralisé comme la justice, de ce qu'on appelle le fisc. A partir de l'an 395, l'empire romain a était structuré. A partir de Rome, l'empire était distribué en préfécture, a la tete de chaque préfécture il y avait un préfet nommée par l'empereur, chacune d'elle étatit divisé en diocèse, a la tête de chaque il y avait un vicaire. L'empire romain s'est effondrer il y a 1600 ans et l'église catholique est tjr constituer en diocèse. Le vicaire est nommée et révoqué par l'empereur.Les diocèses était divisé en province, chaque province avait un gouverneur désigné par l'empereur. Les prérogatives respective de l’administration locale était répartit en plusieurs strats. A par l'emepereur tout le monde avait un agent au dessus et un au dessous. Au dessous de la povince il y avait une civitas (=district), dans la tradition romaine ville dirigé par un sénat. Cette organisation centrlisé permetter a l'empereur de diriger tout les fils. Dans l'empire romain jamais eu de sécession grace a l'organisation centralisé. Dans la tradition romaine les juges sont des magistrats professionnel, payés sur fond public et qui sont nommés par l'état. Se superpose alors une hiérarchie juridictionelles. Les romains ont imaginés un système pour les impôts. L'impot est définit au niveau central, c'est un acte iperial qui définit a l'avance les sommes a prélever, l'empereur répartit l'impot a prelever entre les prefecture, les prefets entre les dicese, les vicaire entre les provinces, répartit entre les districts, qui sont ensuite répartit entre les habitants. Le gouvernement impérial détermine la somme de l'impot en fonction de ce qu'ils ont besoin. Le système militaire romain a beaucoup évolué, à l'époque chaque citoyen devait accomplir son temps a l'armée. Le service militaire ne faisait plus recette et donc aboli. Il en est rester un armée de pro qui sont attributaire al'état et font carrière dans les armes. Administration militaire séparée de l'administrration civile. Civil aucun droit sur l'armée. Il en résulte que l'armée est un outil entre les mains du pouvoir central.

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Chapitre II : L'héritage romain dans l'ordre juridique privé.

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La base de notre organisation juridique est malgré certaine ressemblances et dissemblances, la base

de notre droit civil c'est le droit romain. Le droit romain est une perfection technique, aucun droit n'eest parvenu a un tel niveau de sophistication théorique. Les romains n'ont pas bcp briller dans certain domaine mais tres performant dans le domaine du droit et militaire. Les romain ont attacher une fonction essentiel au droit, le but du droit c'est d'apporter a chacun ce qui lui est dû. Le droit est au serve de la justice. Ce qui caractérise le droit romain et le différencie sont 2 choses essentielles. Tout d'abord le droit romain a était modeler et remodeler pendant des centaines d'années par des juristes qui était des personnages respecter et admirer (ex : ciseron). Pendant 700 ans les juristes romains ont remodeler le droit pour atteindre la perfection. Les juristes romains ont conçu l'objectif ambitieux de condenser tout le droit dans un livre, les romains ont était les premiers a codifier, ils ont pris tout les textes et les ont confier a une commissions les soins de tout fondre dans un ensemble cohérent afin de rendre conciliable des textes d'une époque différente.C'est l'empereur Justinien au 6°siècle qui est parvenu a codifier ces 12 livres. Dans le but d'incarner la justice à travers lui. L'empire a Rome s'est effondrer au V ème siècle, la chute du dernier empereur en 476 ne fut pas perçu comme une date importante. Après le droit romain est demeurer en vigueur. Les habitudes juridiques et religieuses se perdent très difficilement. Les souverains germaniques prennent soin de garantir a leur sujets romains, le maintien du droit romain. Le droit romain à traverser les siècle de la sorte, les rois de France ont toujours garantie au sujet la garantie de leur coutumes, traditions. Dans le partie méridionale de la France e droit romain est demeuré jusqu'à la révolution française. Un des actes, les plus fondateurs qu'est pris Napoléon c'était le CC édité en 1804 . C'est la première fois que les habitants de ce pays était tous régie par la même loi civile. Le droit romain est demeuré le noyau de notre organisation juridique, toute les catégorie juridique que nous connaissons sont des dé romaines. Toute nos catégorisation sont semblables. Par ailleurs, on peut indiquer 2 choses : l'influence des règles romaines rester très prépondérantes dans les évolutions juridiques et culturelles, mais l'outil juridique évolue peu. La propriété c'est un endroit absolu d'une personne sur une chose. Le droit de propriété est caractérisé par le droit d'usage, le droit d'en tiré les fruits, l'absence de limitation (on peut faire ce qu'on veut de ce que l'on possède). Tout n'a pas subsister dans le droit romain, notamment le droit des personnes, (éloignement a partir du 19-20°s), le droit romain était patriarcal et sexiste. Les peuples de la méditerranée comme en Grèce, les femmes étaient recluses à la maison. Jusqu'aux années 1960, dans des régions rurales et montagneuses les femmes ne montrer pas leur chevelure. Ce n'est que depuis 1970 que le mari n'est plus le chef de famille. Le droit romain avait des structures qui