Histoire du Droit privé L2

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Une autre tradition, en Europe c’est la monogamie le mariage est monogamique tandis que bcp de société dans le monde avec des familles polygamiques (polygamies signifie plusieurs mariages). La monogamie même si elle n’est pas parfaite elle est connue chez les Grecs et les Romains qui sont monogames. En revanche, les germains sont plutôt polygamie dans l’aristocratie. Sur le plan religieux il y a aussi une difficulté car elle est en faveur de la monogamie.

La famille est aussi marquée par la prééminence du mari et père. Est-ce qu’il y a une permanence où est-ce qu’il y a la même force partout ? cette domination de l’élément masculin qui n’était pas forcément le père et pouvait être l’oncle ou le grand père cette domination n’est pas toujours exprimé de la même manière.

Dans la conception actuelle ceux sont des éléments remis en causes.

La structure de la famille est-ce qu’une famille s’arrête au couple ? ou à telle une plus grande ampleur ? les évolutions historiques apparentes et le rétrécissement de la famille.

Section 1 : La conception Romaine

- La famille patriarcale primitive

Cette famille Romaine primitive est la vraie famille patriarcale. C’est une famille patriarcale très prononcée et cette famille on la trouve dans bcp de texte de la Méditerrané antique. Patriarcale étymologie Grec. C’est le commandement du père. La famille patriarcale romaine va plus loin que le commandement du père.

Cette famille est organisée à partir d’un critère de parenté paternel c’est donc une famille patrilinéaire. En France on a eu une référence patrilinéaire par le nom. Souvent, c’est les cas à Rome c’est lié à une conception aussi de l’être humain on pensait que l’on hérité du sang de son père.

Il existe une deuxième raison qui est la raison sociale qui veut que les gens pr des raisons d’intégration n’est qu’un seul lieu familiale affirmé que l’on est enfant de son père est exclure la filiation de la mère. Pas de lien avec la famille maternelle. Elle est caractérisée aussi par l’autorité paternel détient le potestas, celui qui détient la potestas en pol° à le pv de contraindre. Le père a aussi l’auctoritas et la potestas.

Il a cette puissance qui va durer toute sa vie et celui qui détient l’autorité ne la perd jamais. Il la détient jusqu’à sa mort. L’enfant ne s’émancipe donc jamais. Cette autorité s’exerce sur la Domus ce qui signifie le foyer, c’est ce qui sont contenus dans la maison. Le père de famille est l’ancêtre commun mâle vivant. Ce père de famille peut être un père, un grand père est la seule personne à avoir la capacité juridique.

En drt romain on distingue une description du drt, la description des personnes, la description des biens. Persona c’est celui qui a une existence juridique et qui fait des actes juridiques. Les romains savent que le drt est un théâtre qu’il n’existe pas. On nomme des personnes qui vont jouer les actions de drt. Les autres sont représentés par le père. Pour autant ils sont considérés comme des êtres vivants et pas des choses. Dans la description des personnes on met tous les êtres humains. Mais il y en a qu’un seul qui a une pleine puissance juridique. Les autres ont une capacité juridique réduite mais qui n’est pas inexistante il s’agit de la femme et de tous les descendants par les mâles cad ses fils et filles non mariés. Les enfants de ses fils et même les femmes de ses fils.

Le patriarcat c’est la capacité juridique pleine donnée à l’ancêtre mâle. Seulement dans la réalité c’est que les autres ne vivent pas si longtemps. Il était rare de connaitre son grand père.

Cela n’existe pas ailleurs. Dans la conception germanique ce n’est pas le même cas. Cela n’empêche pas d’avoir une capacité civique et on a des enfants qui sont magistrats mais le père a le pouvoir de le corriger. Il a son culte, ses dieux, le père dans la Rome primitive à un drt de vie et de mort sur sa famille.

La famille a aussi une fonction religieuse, punitive, disciplinaire et économique et cela se traduit par l’existence d’un seul patrimoine. La domus va disparaitre à la mort du père. Il y en a qui change de pater. Les belles filles vont changer de maitre et vont être soumis à leur père et mari. Et la veuve, les enfants non mariés qui soit garçon ou fille vont être libéré et prendre leur propre capacité juridique. Si la femme veut garder sa capacité juridique elle ne se marie pas. C’est un choix.

Quand on est le chef de famille, ou lorsqu’on est indépendant que l’on a une capacité juridique on dit qu’on est sous son propre droit le su mioris. Lorsqu’on est soumis au pater on dit qu’on est aliénioris.

Le bien-être social peut passer sous l’idée d’être sous autorité de quelqu’un de puissant. Après l’éclatement de la famille les personnes de cette famille restent liées. Et les filles en se mariant vont rompre le lien.

La « Gens » qui comprend tous les personnes qui ont eu un ancêtre mâle commun mais qui remonte à plusieurs générations (personnes de même nom). Ça a une importance puisque cela va déterminer un statut social, avec la classe sociale. Cela va donc déterminer notre statut social. La Gens Julia c’est le nom de la Gens appartient Jules César. Cette famille Romaine va évoluer à l’époque classique au 2ème siècle av JC. Et après jusqu’au 3ème siècle.

- Les évolutions à l’époque classique (IIème jusqu’au IIIème siècle).

La période classique est une période assez longue qui se caractérise par un progrès de l’individualisme. La famille évolue vers une protection plus forte de ses membres contre l’autorité paternel. On a un certain mvt avec une liberté des enfants qui s’accroit avec une méfiance de l’autorité du père. Et une autonomisation des femmes. De même la notion de « Gens » et la notion de famille évolue dans la mesure où elle perd tout importance pol° et s’instaure aussi le double rapport de parenté. On va devenir de la famille de son père et de la famille de sa mère ; c’est la cognation c’est la parenté maternelle et paternel qui se superpose. La femme mariée qui est sous la puissance de son mari voit son statut modifié parce que la puissance maritale est en déclin. Mais spécialement, la puissance martiale s’appelle la mainus (la main). La puissance du mari c’est sa main. Et la main chez les romains est un symbole d’autorité et de