Histoire de droit

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* Un droit empirique

La documenta° fournie par ces droits cunéiformes provient pour la plupart d'actes de la vie pratique essentiellement des actes de commerces rédigés sur des tablettes d'argiles. A côté de ces actes, on trouve aussi des textes législatifs rassemblés dans des coffres. En revanche, dans la société Mésopotamienne on ne trouve aucune trace d'activité doctrinal, de conseil. La principale source du droit cunéiforme est la coutume. Cette coutume est une accumulation de cas particulier d'où se dégage avec le temps quelques principes directeurs affermis par la tradition. Ces principes ne sont jamais exprimés sous forme de principes. Ils s'imposent par l'usage. Les législations mésopotamiennes sont donc éloignées de tout principe général, de toute abstraction. Ex : dans la législation mésopotamienne, on ne définit pas le vol mais on va dire quel comportement caractérise le vol. Ex 2 : les contrats, les successions, les mariages existent dans la société mésopotamienne mais aucune de ces pratiques n'est définies. Chez les mésopotamiens le droit écrit lorsqu'il intervient ne sert qu'à compléter ou modifier la coutume.

Ces droit cunéiformes se présentent sous une forme casuistique (ces droits sont un ensemble de solutions fixées pour un cas particulier). Cette aspect casuistique est particulièrement visible dans les codes babyloniens. Parmi ces codes, il y a le code de Lipite-istar (code rédigé au 2nd millénaire avant JC), c'est l'un des codes les mieux conservés parmi les codes mésopotamiens. Il prévoit le vol avec effraction art 14, la violation de domicile art 6 et 7, la diffamation art 22 et 38. Dans tous ces cas, la peine prévue par la loi est une composition pécuniaire càd une somme d'argent payée à la victime ou à ses proches par l'auteur du délit pour éteindre les prétentions de la victime à la vengeance (qui est destructrice de la société). Toutes ces normes formulées par les lois mésopotamiennes répondent aux exigences qu'imposent la vie familiale, sociale et économique ; en limitant le recours à la vengeance elles préservent la société. Ces lois fixent la place de chacun dans le groupe, ordonnent les hiérarchies entre les individus, établissent les droits et devoirs de chacun. Les règles du droit cunéiformes ont avant tout un caractère très concret : en évitant le recours à la vengeance, elles veillent au maintien de ce que l'on pourrait qualifier d'ordre publique. Ces droits cunéiformes ne sont pas seulement des droits imprégnés par la pratiques mais aussi par la religion.

* Un droit religieux

Les droits cunéiformes sont profondément imprégnés par la religion. Le droit mésopotamien se présente comme un droit donné par Dieu. Lorsqu'un droit est donné par Dieu on parle de droit révélé. Un prêtre fait l'intermédiaire entre les individus et Dieu. Le droit mésopotamien est un droit régissant une société séculière mais c'est un droit voulu ou donné par une divinité. Il invoque le patronage/ l'autorité des Dieux mais ce n'est pas un droit religieux. Ce droit mentionne bien des prêtres, il est bien question de temples mais c'est uniquement pour préciser le statut, les privilèges de ces prêtres ou de ces temples. Rien dans ce droit ne concerne la croyance, les rites, les pratiques religieuses. Ce droit traite uniquement de l'ordre juridique : il est donc un droit séculier et d'origine divine. Cette origine divine du droit mésopotamien est visible dans le code d'Hammourabi.

[pic 1] Hammourabi roi de Babylone rédige vers 1950 avant JC un code dont on possède aujourd'hui un exemplaire gravé sur une pierre noire et conservé au musée du Louvre. Ce code reprend un certain nombre de décisions promulguées par le roi et ses prédécesseurs. Certaines concernent la famille, d'autre les contrats, la justice, les successions ... Ce droit est présenté comme l'objet d'une révélation. Au sommet de la pierre il y a une sculpture sur laquelle on voit le roi Hammourabi de profil se tenant devant une sorte de trône sur lequel un Dieu est assis. Ce Dieu tend au roi dans sa main un instrument pour écrire. Le Dieu dicte et le roi rédige. Ce droit ayant été donné par une divinité est intangible et doit donc rester figé. A la fin du code d'Hammourabi on trouve une formule qui indique que celui qui voudrait changer une des dispositions du code subira la vengeance de Dieu. Il y a une autre illustration de l'influence des divinités dans le code mésopotamien. Ces preuves ont changé avec le temps avec ce que l'on appelle la torah. A l'époque mésopotamienne, le mode de preuve en vigueur sont les ordalies (preuves dans lesquelles interviennent la divinité). Elles prennent généralement la forme d'une épreuve destinée à révéler la vérité en l'absence de preuve matérielle. En Mésopotamie, l'épreuve prend la forme du franchissement d'une rivière. Si la rivière englouti l'auteur d'une demande, alors sa demande n'était pas fondée. Ce mode de preuve n'empêche pas le juge d'avoir un doute sur l'authenticité de la preuve et de se forger sa propre opinion. Dans ce mode de preuve l'administration dépend donc de la volonté divine

Section 2 : le droit hébraïque

Comparé aux empires du Proche-Orient, les hébreux occupent un espace géographique beaucoup plus réduit ce qui leur confère une place essentielle dans l'histoire c'est la 1ère religion monothéiste. Ces hébreux vivent dans la région de la basse Mésopotamie, ils sont organisés en tribu sous l'autorité d'un patriarche. Comme le droit mésopotamien, le droit hébraïque se distingue de par ses caractères religieux et empiriques.

* Un droit religieux

Les sources du droit hébraïques se trouvent dans la Bible essentiellement dans les cinq premiers livres de l'Ancien Testament : la Genèse, l'Exode, Le Lévitiques, Les nombres et Deutéronome. Ces cinq premiers livres forment ce que la tradition hébraïque. Ces cinq premiers livres sont une forme de compilation datant du Vème avant JC. Cette compilation regroupe la 1ère liste de texte d' et de dates diverses reconnues officiellement comme faisant autorité . Le noyau essentiel de cette législation hébraïque est le décalogue (ou 10 commandements). Ces 10 commandements révélés par Moïse constituent un ensemble de dispositions strictes s'appliquant aux situations extrêmes menaçant la société.