Existe-t-il un droit à l'enfant ?

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le mariage un notion synéquanone de famille. Pour autant les couple homosexuelle ne peuvent procréer de manière « naturelle ». Or le mariage est introduit la notion de fonder une famille, par conséquent avec l’ouverture au mariage homosexuelle il est possible de voir introduit un droit a l’enfant de ces couple, il y a une possible nécessiter de palier a la barrière biologique pour rependre a cette demande; qui peut être vu comme egitime; a savoir que le mariage institue une notion de famille.

Depuis 2013, l’adoption est ouverte aux couples homosexuels car il suffit d’être marié pour pouvoir adopter. En ayant ouvert l’adoption aux homosexuels, on a changé la philosophie de l’adoption. Initialement c’était de donner une famille mais aujourd’hui, l’idée est de donner un enfant à une famille . Ceux qui ont critiqués l’adoption en veulent plutôt aux mariage homosexuelle qui ont consacré un droit à l’enfant et plus de l’enfant en quelque sorte.

Il faut satisfaire un désir d’enfant et que l’adoption permet d’y répondre.

-Néamoins il faut nuancer ces propos car le désir d’enfant n’est plus satisfait si facilement car le rôle de l’ASE étant de réduire ce nombre, le nombre d’enfant adoptable est réduit.

B) PMA

Mais d’autres moyens sont apparus pour palier le manque d’adoptable, il est donc possible de penser que c’est pas le désir de donner une famille a un enfant qui prévaut.

- PMA est ouverte, pour les couples hétérosexuels , la femme doit avoir moins de 43 et problème de stérilité : pâli l’envie d’enfant en cas de problème de santé.

-Il faudra néanmoins noter la possible notion de discrimination du législateur. Depuis le mariage homosexuelle de 2013 les couple marié doivent être juger indifferament de leur sexe, ce sont tous des couple marié. Alors pourquoi instaurer la PMA seulement pour les couple hétérosexuelle alors que les couple homosexuelle marié on dans la théorie les même droit. Ces sur cette notion de discrimination notamment que ce basse la PMA pour tous.

-La reconnaissance de l’accès à la PMA est la reconnaissance de la filiation non biologique

donc la reconnaissance du droit d’un couple infertile à avoir un enfant qui sera légalement le leur, nonobstant le don "génétique" d’un tiers anonyme. La PMA pour tous est une continuité des « problème » soulever par le mariage homosexuelle car cela démonter bien la volonté de passer outre un incapasibilité physiologique de procrer, et donc répond bien un désir d’enfant. SI la PMA pour tous est instaurer dans le droit français on pourrait noter un avancer de la notion de droit a l’enfant.

II- Un droit contenant une opacité persistante en matière de filiation

Des dispositions limitée

La PMA et l’adoption ressemblent en effet à des situations dans lesquelles un couple "réclame" un enfant et fait valoir son droit à l’enfant. Mais la PMA et l’adoption sont encadrées, parfois refusées, etc. donc ce "droit à" n’a rien d’absolu.

- La notion de discrimination de la part du législateur dans la PMA démonter d’un certain opacité du législateur envers les avancer social, les progression bio-éthique. Limiter cette possibilité aux couples hétérosexuels mariés, c’est faire fi non seulement de l’évolution sociale mais plus encore de la réalité géo-politique et de la force du désir d’enfant.

-l’adoption peut être vu comme un droit à l’enfant, cependant le processus relève d’un micmac administratif démontrant en quelque sorte la négation de la question du droit a l’enfant dans l’adoption.

L’ouverture de l’adoption aux couples homosexuels a conduit a la fermeture à l’adoption de beaucoup de pays bloquant donc les possibilités d’adoption sont réduite.

L’administration et le droit français ne permet pas a tous d’avoir un enfant, le désir de chacun n’est pas concrétisé et d’autres moyens tel que la GPA se sont développés

B) Une reconnaissance de l’enfant n’instaurant pas une reconnaissance de la GPA

-GPA interdite en france.

Au cours des dernières années, certains tribunaux en Europe, et tout particulièrement la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH), ont eu de plus en plus tendance à accepter la gestation pour autrui en prétextant « le meilleur intérêt de l’enfant ».

-Jusqu’en 2013, il ne pouvait pas y avoir de reconnaissance d’acte d’état civil en France de GPA

Or, cela a amener a un condamnation de la CEDH en 2014 « ces enfants avaient comme individus le droit de voir respecter leur identité, partie intégrante de leur droit à la vie privée ».

-Sans pour autant reconnaitre la GPA en France de par les débats institutionnels , la France s’est vue obliger de reconnaitre l’acte de naissance, pour faire primer l’intérêt de l’enfant. Il est alors possible d’en déduire que le droit de l’enfant n’est tout de même pas une notion ancienne et oubliée .

-La circulaire Taubira peut être vu comme une réponse a ces enfant dit oublier de la république, des enfant sans filiation reconnu car issu de GPA étranger. Néanmoins le fait de reconnaitre la filiation de cees enfant ne peut etre complètement vu comme un laxisme de la part des législateur. Malgres que cette circulaire peut inciter les GPA a l’etranger, et donc inciter a contourner le droit français; cette circulaire a plus pour but de ne pas pénaliser un enfant de l’action de ces parent. Ainsi il est visible encore que le législateur français s’efforce de protéger l’intérêt